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  1. Résultat n°1

    Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)

    Date

    1793-1803

    Cote

    4D1

    • Contexte : 4D - Contentieux

    • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
  2. Résultat n°2

    Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19 septembre 1795)

    Date

    1793-1795

    Cote

    1E242, E,594 (ancienne cote)

    • Contexte : 1E - Etat civil

    • Généralités
    • Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).

    Date

    1794-1799

    Cote

    2D301, D2,177 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal...
  4. Résultat n°4

    Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire an IV - 3 messidor an V)

    Date

    1795-1797

    Cote

    1E243, E,595 (ancienne cote)

    • Contexte : 1E - Etat civil

    • Généralités
    • Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire...
  5. Résultat n°5

    Correspondance municipale : extraits des arrêtés du Maire ; affaires diverses : an X (1802) - 25 décembre 1826 ; correspondance municipale avec les villes : an V (1797) - 1871 ; pièces diverses concernant l'administration municipale (1875-1879)

    Date

    1797-1879

    Cote

    2D360, D2,272 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Correspondance municipale : extraits des arrêtés du...
  6. Résultat n°6

    Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813

    Date

    1803-1813

    Cote

    2D302, D2,178 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Registre destiné à l'inscription des lettres adressées...
  7. Résultat n°7

    GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles, instructions concernant les élections (1839-1851) - Courrier officiel du préfet du Doubs au maire de Besançon concernant les élections (1815-1863) - Courrier concernant la formation des bureaux de votes (1871-1872) - Catalogues de fournitures pour les élections (1925-1935)

    Date

    1815-1935

    Cote

    1K1

    • Contexte : 1K - Elections

    • GENERALITES, COURRIERS OFFICIELS
    • GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles,...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818

    Date

    1816-1818

    Cote

    2D303, D2,179 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  9. Résultat n°9

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

    Date

    1819-1822

    Cote

    2D304, D2,180 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  10. Résultat n°10
    Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

    22 medias

    Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

    Date

    1820-1952

    Cote

    2F2

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

    Date

    1823-1827

    Cote

    2D305, D2,181 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1828-1831

    Cote

    2D306, D2,182 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  13. Résultat n°13

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1831-1837

    Cote

    2D307, D2,183 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  14. Résultat n°14

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1837-1847

    Cote

    2D308, D2,184 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872

    Date

    1847-1872

    Cote

    2D310, D2,186 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  16. Résultat n°16

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1847-1855

    Cote

    2D309, D2,185 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  17. Résultat n°17

    Correspondance administrative de la Mairie : copies de lettres adressées au Préfet, au receveur municipal, à la Cour des comptes ... , du 7 octobre 1858 au 18 janvier 1873

    Date

    1858-1873

    Cote

    2D361, D2,290 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Correspondance administrative de la Mairie : copies...
  18. Résultat n°18

    Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire à la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 novembre 1870 au 7 mars 1871

    Date

    1870-1871

    Cote

    2D262, D2,249 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
  19. Résultat n°19

    Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire au la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 septembre au 18 novembre 1870

    Date

    1870

    Cote

    2D261, D2,249 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
  20. Résultat n°20

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875

    Date

    1872-1875

    Cote

    2D311, D2,187 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...