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971 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1997-2013

    Cote

    774W56

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

    Date

    1998-2011

    Cote

    774W64

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    776W29

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
    • Distribution
    • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  5. Résultat n°5

    Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    776W7

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  6. Résultat n°6

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2005-2010

    Cote

    774W55

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    2004-2010

    Cote

    774W70

    • Contexte : 774W

    • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
    • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
    • Commission de contrôle financier des sociétés liées...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

    Date

    2008-2010

    Cote

    776W28

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
    • Impression
    • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  10. Résultat n°10

    Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

    Date

    1998-2010

    Cote

    774W65

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

    Date

    1997-2009

    Cote

    774W52

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    776W16

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
    • Direction de la Communication. - Travaux de conception...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  13. Résultat n°13

    Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    776W9

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  14. Résultat n°14

    Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

    Date

    1988-2009

    Cote

    774W66

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Cotisations sociales, déclaration : formulaires, notifications, correspondance.

    Date

    1991-2008

    Cote

    774W6

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

    Date

    2008

    Cote

    776W13

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.

    Date

    2005-2008

    Cote

    776W6

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication. - Documents financiers...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  19. Résultat n°19

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    774W59

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

    Date

    1972-2008

    Cote

    774W17

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES