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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
2

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
3

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
4

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).
Cote
776W26
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • Cartable numérique "besançon.clic"
  • Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place...
5

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.
Cote
776W13
 Date
2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
6

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier
Cote
401W2
 Date
2001-2003
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
7

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
401W36
 Date
1990-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
8

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse
Cote
401W4
 Date
2001-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).
Cote
774W25
 Date
1980-2002
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
10

Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes d'actions de renouvellement urbain dans les quartiers Acacias, Pesty et Clairs-Soleils, opérations de relogement et de restructuration, projet "Handi-Emploi 25" aidant les handicapés à l'insertion professionnelle : articles de presse, listes de ménages relogés
Cote
401W19
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, DIAGNOSTIC

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes...
11

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : correspondance, coupures de presse, notes
Cote
328W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
12

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), plan de communication (marché négocié du 3 mars 1999) : correspondance, offres des entreprises, notes, projets de plaquettes Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), aménagement d'itinéraires cyclables : correspondance, coupures de presse, plaquettes relative à l'aménagement de pistes et d'itinéraires cyclables
Cote
328W5
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
13

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance
Cote
328W2
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
14

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.
Cote
401W86
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
15

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W
Cote
328W1
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
16

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts
Cote
401W83
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)
 Type de document
STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
17

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal
Cote
401W85
 Date
1999-2000
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
18

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
19

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
20

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive
Cote
401W46
 Date
1995-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...