DECLARATION DE TRAVAUX

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Résultat n°1
Centre social des Epoisses, construction : avant-projet, dossier de marché, extraits de délibération du Conseil Municipal

Date

1972-1974

Cote

345W90
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- EQUIPEMENTS SOCIAUX
- Centre social des Epoisses, construction : avant-projet,...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
Résultat n°2
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°3
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T56
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°4
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T55
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°5
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T54
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°6
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T53
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°7
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T52
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°8
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T51
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°9
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T50
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°10
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T49
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°11
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T48
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°12
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T47
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°13
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T46
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°14
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T45
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°15
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T44
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°16
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T43
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°17
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T42
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°18
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T41
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°19
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T40
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
Résultat n°20
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T39
- Contexte : 1T
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME

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Centre social des Epoisses, construction : avant-projet, dossier de marché, extraits de délibération du Conseil Municipal

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T