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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre social des Epoisses, construction : avant-projet, dossier de marché, extraits de délibération du Conseil Municipal
Cote
345W90
 Date
1972-1974
 Lieu
Epoisses (Centre Social des), Planoise (ZUP de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DECLARATION DE TRAVAUX

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre social des Epoisses, construction : avant-projet,...
2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953
Cote
12W1
 Date
1953
 Lieu
Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T56
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T55
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
5

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T54
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T53
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T52
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T51
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T50
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T49
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T48
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T47
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
13

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T46
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T45
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T44
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T43
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T42
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
18

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T41
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T40
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T39
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...