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Cote 354W105
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Date 1856-1990
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Lieu
St Vincent (clinique), CHOPARD, Alexis (rue), Princesses (rue des Deux )
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue Chopard.
Rue Chopard - rue des Deux Princesses,...
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2
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Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE
Rue FABRE
N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT
N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET
N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE
N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE
N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement)
N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT"
N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD
N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE
N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal)
N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE
N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau)
N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement)
N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal)
N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE
N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal)
N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881"
N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE
N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE
N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR
N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE
N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND
N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901)
N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901)
N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET
N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal)
N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE
N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882)
N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS)
N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices
N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES
N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales)
-[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS
-[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux)
-[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal)
-[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal)
-[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu)
-[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883)
-[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR)
-[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe")
-[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre)
-Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude)
-[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais)
-[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg)
-M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude)
-[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot )
-[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal)
-[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )
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Cote 88W140
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Date 1880-1962
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Lieu
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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Contexte : 88W
- Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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3
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Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]
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Cote 88W139
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Date 1885-1962
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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4
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Cote 345W91
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Date 1899-1976
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Lieu
Saint François Xavier (église), Lycée (rue du)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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EDIFICES CULTUELS
- Eglise Saint François-Xavier, travaux d'entretien,...
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5
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Cote 2D259
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Date 1906-1919
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Lieu
- |
Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
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Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale
- Notification de délibérations du Conseil municipal,...
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6
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Cote 2D260
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Date 1919-1925
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Lieu
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Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
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Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale
- Notification de délibérations du Conseil municipal,...
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Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux assainissement, eau, gaz : dossier de marché n° 83-145, plans GDF, enquête auprès des riverains (1969-1985).
Projet d'égout entre la rue Métin et l'avenue Léo Lagrange : plan immeuble MALATRAY, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, détail estimatif, plans, participation ROHRBASSER (1966).
Cité DELACROIX , rue Métin et rue Voisin, projet de classement des chemins : plans, délibération (1922-1926).
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Cote 354W216
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Date 1922-1985
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Lieu
CONSIDERANT, Victor (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), VOISIN, Alphonse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant,...
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8
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Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de marché (1969) ; projet d'égout (rue Colsenet prolongée) : dossier de subvention, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1967) ; construction d'égout : dossier de marché n°72-66, dossier de subvention, convention pour l'autorisation de passage en terrain privé Ville de Besançon/SCI, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Projet de voie entre les rues Bataille et Bruand (rue Colsenet prolongée) : plans, correspondance Ville de Besançon/EDF, Ville de Besançon/SCI ainsi qu'avec les riverains (1971-1972). Voies du lotissement Brochet (rue Charrière, Bataille, Colsenet), classement des voies et cession de terrain : correspondance Ville de Besançon/Brochet/riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, actes notariés pour cession de terrain Ville de Besançon à Brochet (1926) (1923-1958).
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Cote 354W176
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Date 1923-1973
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Lieu
BATAILLE, Frédéric (rue), BRUAND, Nicolas (rue), CHARRIERE, François (rue), Colsenet (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de...
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9
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Cote 2T6
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Date 1923-1965
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Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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10
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Cote 2T5
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Date 1924-1985
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Lieu
Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940).
Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927).
Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975).
Rue du Capitaine Faure.
Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938).
Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963).
Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).
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Cote 354W121
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Date 1926-1975
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Lieu
DIDEROT (boulevard), FAURE, (rue du Capitaine), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur...
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Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995).
Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934).
Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930).
Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975).
Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).
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Cote 354W214
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Date 1926-1995
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Lieu
Citadelle (la), DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue), Septième Armée Américaine (avenue de la), SUARD (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
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Contexte : 354W
- Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de...
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Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951).
Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951).
Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951)
Correspondance pour cession de terrains
Arrêtés du maire (1927)
Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973).
Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).
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Cote 354W172
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Date 1927-1992
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Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Villas (rue des), Villas Bisontines (rue des), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- Rue des Villas, projet de classement : état et plan...
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14
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4 medias
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Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement.
Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931).
Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927).
Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).
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Cote 354W158
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Date 1927-1962
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Lieu
BERSOT (rue), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de...
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15
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Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1929) ; prolongement d'un égout à la demande de M. GRANGE : arrêté, correspondance (1945-1948).
Centre Saint-Pierre, rue de la République, aménagement des abords. Lot dallage : plans, pièces de marché (1974-1977).
Lot voirie : dossier de marché (1977-1979).
Participation financière SOCAR (Société Civile Immobilière Centre d'Affaires République) : extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1977).
Problème règlement honoraires : correspondance Ville de Besançon/SOCAR/LACROIX Architecte (1978).
Lot espaces verts : détail estimatif, plans (1977).
Aménagements espace piétons : détail estimatif, plans (1976) ; voirie : détail estimatif, plans (1976) ; remblaiement : détail estimatif, plans (1976).
Article presse (1976).
Document publicitaire SOCRA.
Electricité : devis (1976).
Lot remblaiement : détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement (1976).
Dossier d'urbanisme (1976-1977). Rue des Tamaris, projet d'égout : procès-verbal de réception des travaux, plans (1963-1965).
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Cote 354W159
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Date 1929-1977
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Lieu
Saint-Pierre (caserne), Repos (rue du), République (rue de la), Tamaris (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de...
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16
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Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone.
Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979).
Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976).
Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960).
Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD.
Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993).
Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995).
Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés).
Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon.
Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983).
Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979).
Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970).
Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés).
Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).
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Cote 354W147
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Date 1929-1995
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Lieu
CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue), Polygone (rue du), Pont (rue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte...
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17
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Cote 354W211
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Date 1929-1991
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Lieu
Porte Taillée, Rivotte (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Faubourg Rivotte.
Aménagement d'un parking : dossier...
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18
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Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934).
Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976).
Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982).
Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930).
Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).
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Cote 354W104
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Date 1930-1993
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Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
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19
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Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983).
Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959).
Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970).
Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969).
Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966).
Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969).
Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972).
Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971).
Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930).
Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).
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Cote 354W136
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Date 1930-1995
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Lieu
Belfort (rue de), Croix de Palente (rue de la ), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GUEY (rue du Commandant), LAPRET (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Liberté (rue de la), NICOLE, Nicolas (rue), Oiseaux (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...
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Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934).
Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964).
Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967).
Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995).
Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979).
Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990).
Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981).
Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996).
Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960).
Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966).
Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).
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Cote 354W144
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Date 1930-1995
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Lieu
Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)
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Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...
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