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Résultat n°1

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

Date

1940-1945

Cote

3D6

Résultat n°2

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

Date

1940-1950

Cote

3D7

Résultat n°3

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

Date

1941-1952

Cote

3D8

Résultat n°4

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

1792-1951

Cote

3D9

Résultat n°5
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives

Date

1906-1911

Cote

1F140

Résultat n°6

Troupes coloniales

Date

1914-1917

Cote

1H298

Résultat n°7

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

Date

1876-1883

Cote

1H299

Résultat n°8

Etats nominatifs annuels.

Date

1827-1866

Cote

1H300

Résultat n°9

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

1820-1872

Cote

1H301

Résultat n°10

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

1950

Cote

1H302

Résultat n°11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

Date

1914

Cote

1H303

Résultat n°12

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

Date

1883-1896

Cote

1H304

Résultat n°13

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

Date

1873-1912

Cote

1H305

Résultat n°14

1875-1877

Date

1875-1877

Cote

1H306

Résultat n°15

1877-1879

Date

1877-1879

Cote

1H307

Résultat n°16

1906-1909

Date

1906-1909

Cote

1H313

Résultat n°17

Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

1929-1950

Cote

1H314

Résultat n°18

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

Date

1941-1942

Cote

4H19

Résultat n°19

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)

Date

1979-1988

Cote

28W84

Résultat n°20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

Date

1964-1981

Cote

56W11, 56W15 (ancienne cote)

Résultat n°21

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).

Date

1965-1967

Cote

56W14

Résultat n°22

Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)

Date

1986-1987

Cote

56W20

Résultat n°23

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

Date

1959-1965

Cote

285W15

Résultat n°24

Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises

Date

1992

Cote

288W20

Résultat n°25

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

Date

1992-1993

Cote

288W22

Résultat n°26

Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance

Date

1995

Cote

288W35

Résultat n°27

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

Date

1996-1997

Cote

400W1

Résultat n°28

Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance

Date

1998

Cote

400W2

Résultat n°29

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance

Date

1998

Cote

400W3

Résultat n°30

Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance

Date

1998

Cote

400W4

Résultat n°31

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

Date

1998-1999

Cote

400W5

Résultat n°32

Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse

Date

1999

Cote

400W6

Résultat n°33

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

Date

1999-2000

Cote

400W7

Résultat n°34

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

Date

2000

Cote

400W8

Résultat n°35

Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies

Date

1999-2000

Cote

400W9

Résultat n°36

Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux

Date

2000

Cote

400W10

Résultat n°37

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs

Date

2000

Cote

400W11

Résultat n°38

Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions

Date

2000-2002

Cote

400W12

Résultat n°39

Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance

Date

2000-2001

Cote

400W13

Résultat n°40

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

Date

1997-2002

Cote

400W14

Résultat n°41

Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring, location de matériel sportif pour les épreuves, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

2001-2002

Cote

400W15

Résultat n°42

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

Date

2002-2003

Cote

400W16

Résultat n°43

Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat

Date

2002

Cote

400W17

Résultat n°44

Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat

Date

2002

Cote

400W18

Résultat n°45

Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.

Date

2002

Cote

400W19

Résultat n°46

Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, règlement du Raid Quart lu/signé/approuvé par les participants, présentation du Raid Quart à la presse : photographies, dossier technique de la 7e édition du Raid Quart, déclaration d'accidents

Date

2003

Cote

400W20

Résultat n°47

Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail

Date

2002-2003

Cote

400W21

Résultat n°48

Organisation du Raid Quart 2003.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), photographies, négatifs

Date

2003

Cote

400W22

Résultat n°49

Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe autour de l'opération de réalisation de courts-métrages Les mystères d'un film, environ 55 équipes ayant imaginé et réalisé un scénario de tournage, liste des équipes retenues et des lauréats de l'opération courts-métrages : fiches d'engagements, notes d'intentions, articles de presse, correspondance, facture, fiches d'inscriptions

Date

1998-1999

Cote

400W23

Résultat n°50

Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- scénarios complets des équipes (textes des acteurs, positionnement des caméras etc), livrets de présentation/candidature/inscriptions, équipes sélectionnées et éliminées, dossier de candidature pour l'opération Les mystères d'un film : dossier d'inscriptions, fiches de dialogues

Date

1999-2000

Cote

400W24

Résultat n°51

Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription, tournage des séquences, dossiers des scénarios, recrutement d'une équipe technique pour réaliser les films, réception par la ville des dossiers de candidatures pour les équipes techniques, réponses aux candidats : articles de presse, dossiers, factures, devis, correspondance, comptes rendus de réunions

Date

1999-2000

Cote

400W25

Résultat n°52

Manifestation CINEMAGIN 2000-2001, présentation des projets et des scénarios, dossiers d'inscriptions des jeunes participants, scénarios des sketchs Les 6 règles d'or, dossier des équipes inscrites, dossier des équipes participantes, dossier des équipes sélectionnés, dossier d'inscription rempli, dossier des équipes et projets : dossiers.

Date

2000-2001

Cote

400W26

Résultat n°53

Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication, dossier de tournage : correspondance, facture, devis, articles de presse, cd

Date

2000-2001

Cote

400W27

Résultat n°54

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance

Date

2001-2002

Cote

400W28

Résultat n°55

Manifestation CINEMAGIN et RAID QUART.- cassettes VHS du Raid Quart 2002, t-shirt promotionnel de la 5e édition du Raid Quart, affiches Raid Quart (1998 à 2002) et CINEMAGIN (2000 à 2002) : divers supports vidéos

Date

2000-2003

Cote

400W29

Résultat n°56

"CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000) - "les yeux de Tania" 7cassettes, le film et 2 cassettes (master et dub) - "Chienne de Ville" 4 et 3 cassettes - "La seconde chance" 4 et 2 cassettes la nuit du court métrage (présentation de la 2ième édition : 1 disquette pour les 3 films) Films (2000-2001) -"Elle est là-bas" (1 film) et 1 disquette de présentation de la 3ième édition Films (2001-2002) - 3 petites cassettes - divers : 3 disquettes concernant "CINEMAGIN"

Date

1999-2002

Cote

400W30

Résultat n°57

Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

Date

2001

Cote

400W31

Résultat n°58

Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)

Date

2001

Cote

400W32

Résultat n°59

Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)

Date

2001

Cote

400W33

Résultat n°60

Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)

Date

2001-2002

Cote

400W34

Résultat n°61

Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

Date

2002

Cote

400W35

Résultat n°62

Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)

Date

2003

Cote

400W36

Résultat n°63

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

Date

2001-2002

Cote

401W3

Résultat n°64

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

Date

1994-1999

Cote

401W22

Résultat n°65

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

Date

1990-1999

Cote

401W31

Résultat n°66

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

Date

1990-2005

Cote

401W32

Résultat n°67

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

Date

1986-1997

Cote

401W49

Résultat n°68

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

Date

1992-1994

Cote

401W91

Résultat n°69

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

Résultat n°70

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

Date

2011

Cote

774W32

Résultat n°71

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

Date

1981-1999

Cote

774W43

Résultat n°72

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

Date

1980-2006

Cote

776W17

Résultat n°73

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

Date

2002

Cote

776W20

Résultat n°74

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Date

2007

Cote

776W25

Résultat n°75

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

776W27