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75 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
Résultat n°2

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.
Cote
1H302
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
Résultat n°3

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793
Cote
3D9
 Date
1792-1951
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
Résultat n°4

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.
Cote
776W25
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
Résultat n°5

Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
Cote
400W31
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
Résultat n°6

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs
Cote
400W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart...
Résultat n°7

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.
Cote
1H301
 Date
1820-1872
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
Résultat n°8

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).
Cote
56W14
 Date
1965-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
Résultat n°9

Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.
Cote
400W19
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CD, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart...
Résultat n°10

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance
Cote
400W28
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
Résultat n°11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Résultat n°12

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation
Cote
400W7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, REGLEMENTATION, CERTIFICAT MEDICAL, CARTE D'IDENTITE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...
Résultat n°13

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions
Cote
400W5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
Résultat n°14

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.
Cote
776W20
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Campagnes de communication
  • Projets culturels
  • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...
Résultat n°15

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
Résultat n°16

Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail
Cote
400W21
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, DISQUETTE, LISTE DE MEMBRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications...
Résultat n°17

1875-1877
Cote
1H306
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
Résultat n°18

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures
Cote
400W14
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
Résultat n°19

Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
Cote
400W35
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
Résultat n°20

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations
Cote
400W16
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...