DOSSIER - Recherche

1
Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

1792-1951

Cote

3D9
- Contexte : 3D - Administration de la commune
- Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
2
Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

1820-1872

Cote

1H301
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Engagements volontaires
- Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
3
Etats nominatifs annuels.

Date

1827-1866

Cote

1H300
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Engagements volontaires
- Etats nominatifs annuels.
4
1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

Date

1873-1912

Cote

1H305
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
- 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
5
1875-1877

Date

1875-1877

Cote

1H306
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
- 1875-1877
6
Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

Date

1876-1883

Cote

1H299
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Engagements volontaires
- Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
7
1877-1879

Date

1877-1879

Cote

1H307
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
- 1877-1879
8
Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

Date

1883-1896

Cote

1H304
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
9
1906-1909

Date

1906-1909

Cote

1H313
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Militaires décédés.
- Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
- 1906-1909
10

500 medias
Population - Recensement : listes récapitulatives

Date

1906-1911

Cote

1F140
- Contexte : 1F - Population
- Recensement de la population
- Population - Recensement : listes récapitulatives
11
Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

Date

1914

Cote

1H303
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
12
Troupes coloniales

Date

1914-1917

Cote

1H298
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Engagements volontaires
- Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
- Troupes coloniales
13
Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

1929-1950

Cote

1H314
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Mobilisation
- Militaires décédés.
- Militaires décédés : liste manuscrite.
14
Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

Date

1940-1945

Cote

3D6
- Contexte : 3D - Administration de la commune
- Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
15
Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

Date

1940-1950

Cote

3D7
- Contexte : 3D - Administration de la commune
- Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
16
Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

Date

1941-1952

Cote

3D8
- Contexte : 3D - Administration de la commune
- Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
17
Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

Date

1941-1942

Cote

4H19
- Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
- Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
18
Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

1950

Cote

1H302
- Contexte : 1H - Recrutement
- Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
- Engagements volontaires
- Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
19
Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

Date

1959-1965

Cote

285W15
- Contexte : 285W
- Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
Producteur :

SERVICE BATIMENT
20
ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

Date

1964-1981

Cote

56W11, 56W15 (ancienne cote)
- Contexte : 56W
- ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

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Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

Cote

Contexte : 3D - Administration de la commune

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Etats nominatifs annuels.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

1875-1877

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

1877-1879

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

1906-1909

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Population - Recensement : listes récapitulatives

Date

Cote

Contexte : 1F - Population

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Troupes coloniales

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

Date

Cote

Contexte : 3D - Administration de la commune

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

Date

Cote

Contexte : 3D - Administration de la commune

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

Date

Cote

Contexte : 3D - Administration de la commune

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

Date

Cote

Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1H - Recrutement

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W