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  1. Résultat n°1

    Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

    Date

    1792-1951

    Cote

    3D9

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
  2. Résultat n°2

    Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

    Date

    1820-1872

    Cote

    1H301

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
  3. Résultat n°3

    Etats nominatifs annuels.

    Date

    1827-1866

    Cote

    1H300

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Etats nominatifs annuels.
  4. Résultat n°4

    1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

    Date

    1873-1912

    Cote

    1H305

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
  5. Résultat n°5

    1875-1877

    Date

    1875-1877

    Cote

    1H306

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1875-1877
  6. Résultat n°6

    Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

    Date

    1876-1883

    Cote

    1H299

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
  7. Résultat n°7

    1877-1879

    Date

    1877-1879

    Cote

    1H307

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1877-1879
  8. Résultat n°8

    Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

    Date

    1883-1896

    Cote

    1H304

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
  9. Résultat n°9

    1906-1909

    Date

    1906-1909

    Cote

    1H313

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Militaires décédés.
    • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
    • 1906-1909
  10. Résultat n°10
    Population - Recensement : listes récapitulatives

    500 medias

    Population - Recensement : listes récapitulatives

    Date

    1906-1911

    Cote

    1F140

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Recensement : listes récapitulatives
  11. Résultat n°11

    Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

    Date

    1914

    Cote

    1H303

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
  12. Résultat n°12

    Troupes coloniales

    Date

    1914-1917

    Cote

    1H298

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
    • Troupes coloniales
  13. Résultat n°13

    Militaires décédés : liste manuscrite.

    Date

    1929-1950

    Cote

    1H314

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Militaires décédés.
    • Militaires décédés : liste manuscrite.
  14. Résultat n°14

    Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

    Date

    1940-1945

    Cote

    3D6

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
  15. Résultat n°15

    Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

    Date

    1940-1950

    Cote

    3D7

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
  16. Résultat n°16

    Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

    Date

    1941-1952

    Cote

    3D8

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
  17. Résultat n°17

    Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

    Date

    1941-1942

    Cote

    4H19

    • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

    • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
  18. Résultat n°18

    Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    1H302

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
  19. Résultat n°19

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    285W15

    • Contexte : 285W

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

    Date

    1964-1981

    Cote

    56W11, 56W15 (ancienne cote)

    • Contexte : 56W

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES