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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W95
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
2

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).
Cote
462W19
 Date
1971-1972
 Lieu
GAIFFE, Félix (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...
3

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)
Cote
88W74
 Date
1971-1974
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
4

Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W30
 Date
1972
 Lieu
Pirey (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.
5

Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990). Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974). Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975). Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975). Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954). Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954). Accès gare Viotte, modification : plans (1979).
Cote
354W209
 Date
1950-1990
 Lieu
Paix (avenue de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 354W

  • Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de...
6

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W13
 Date
1983
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
7

Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W32
 Date
1970
 Lieu
Providence (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...
8

Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W23
 Date
1971-1972
 Lieu
LEVERRIER, Urbain (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête...
9

Projet de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 (route nationale) et la RN 273 dite Voie des Mercureaux : dossier d'enquête d'utilité publique (concerne aussi la mise en compatibilité du POS - plan d'occupation des sols - des communes de Besançon, Fontain, La Vèze), déclaration d'utilité publique, correspondance. A noter : il s'agit d'une deuxième enquête suite au jugement rendu le 27 septembre 1989 par le Tribunal Administratif de Besançon annulant la déclaration d'utilité publique des travaux de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 et la RN 273.
Cote
462W44
 Date
1990
 Lieu
Route nationale 273, Route nationale 57
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation de la liaison routière entre...
10

Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W20
 Date
1983
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...
11

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
12

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.
Cote
462W37
 Date
2000-2001
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
13

Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).
Cote
462W7, 462W10 (ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique...
14

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.
Cote
88W83
 Date
1977-1988
 Lieu
BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
15

Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).
Cote
462W9
 Date
1972-1973
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, classement dans le domaine public...
16

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W28
 Date
1999
 Lieu
PALISSY, Bernard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...
17

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
18

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.
Cote
774W38
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
19

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W31
 Date
2001-2002
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
20

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").
Cote
462W12
 Date
1970
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...