Filtrer les résultats
Multimédias
  • 59
Organisme
  • 59
Période
  • 49
  • 14

  • sur 3
59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W21
 Date
2006
 Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
2

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).
Cote
462W38
 Date
2006
 Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...
3

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W29
 Date
2004
 Lieu
PAPIN, Denis (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...
4

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).
Cote
462W25
 Date
2002-2004
 Lieu
Luxembourg (rue du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
5

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).
Cote
462W11
 Date
2004
 Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
6

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W24
 Date
2002-2003
 Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
7

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.
Cote
462W39
 Date
1999-2003
 Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
8

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
9

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W31
 Date
2001-2002
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
10

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W26
 Date
2002
 Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...
11

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).
Cote
462W35
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...
12

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.
Cote
462W37
 Date
2000-2001
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
13

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)
Cote
328W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
14

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.
Cote
462W10
 Date
2000-2001
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...
15

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W8
 Date
2000
 Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...
16

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W22
 Date
1999-2000
 Lieu
Justices (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...
17

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, enquête publique: rapport et avis de la commission d'enquête
Cote
328W16
 Date
2000
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
18

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W28
 Date
1999
 Lieu
PALISSY, Bernard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...
19

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.
Cote
462W33
 Date
1998-1999
 Lieu
Rivotte (faubourg)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public...
20

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.
Cote
462W34
 Date
1998-1999
 Lieu
Muenot (chemin du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...