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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon : pièces de la procédure poursuivie devant le concile de Bâle entre l'archevêque de Besançon et la commune de cette ville au sujet de leurs prétentions rivales sur le gouvernement temporel de la cité.
Cote
FF15
 Date
1434
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
2

Bibliothèque de la Ville. Catalogues manuscrits rédigés par Coste et Weiss.
Cote
2R2
 Date
0
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres...

  • BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES MUNICIPALES
  • BIBLIOTHEQUES
  • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
  • Bibliothèque de la Ville. Catalogues manuscrits rédigés...
3

Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline de la Garde Nationale.1B5.1 à 1B5.3
Cote
1B5
 Date
1832-1834
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série B Actes de l'administration départementale....

  • Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline...
4

Contributions directes. Réclamations
Cote
1G233
 Date
1876-1889
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série G. Contributions, Administrations financières....

  • Contributions directes. Réclamations
5

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières
Cote
1D197
 Date
1914-1960
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série D. Administration générale de la commune....

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
6

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...