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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF15
Date
1434
Lieu - Type de document
LIASSE (S)
  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
2
Cote
1B5
Date
1832-1834
Lieu - Type de document
LIASSE (S)
  • Contexte : 1B - Actes de l'administration départementale

  • Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline...
3
Cote
1G233
Date
1876-1889
Lieu - Type de document
LIASSE (S)
  • Contexte : 1G - Impôts directs

  • Contributions directes. Réclamations
4
Cote
1D197
Date
1914-1960
Lieu - Type de document
LIASSE (S)
  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
5
Cote
390W7
Date
1962-1987
Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)
  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...