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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF37
Date
1392-1572
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
  • Contexte : FF

  • Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus...
2
Cote
3H47
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)
3
Marchés passés par la Ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint-Jean-Baptiste, Saint-Maurice, Saint-Pierre et Sainte-Madeleine.

1 media

Cote
DD176
Date
1682-1784
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : DD

  • HORLOGES PUBLIQUES (DD176)
  • Marchés passés par la Ville pour les constructions,...
4
Cote
AA18
Date
1435-1615
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
  • Contexte : AA

  • - Traité de Rouen, portant transaction sur différents...
5
Cote
1R96
Date
1901-1921
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
6
Cote
FF49
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
  • Contexte : FF

  • Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le...
7
N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

1 media

Cote
DD104
Date
1781-1785
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
8
Cote
FF5
Date
1326-1729
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : FF

  • Privilèges de juridictions de la commune de Besançon...
9
Cote
FF36
Date
1641
Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE
  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
10
Cote
FF7
Date
1504-1507
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : FF

  • Procès intenté par la justice municipale à Pierre de...
11
Cote
1H79
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1944 à 1946
12
Cote
HH12
Date
1711-1720
Lieu - Type de document
LIASSE, CAHIER
  • Contexte : HH

  • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
  • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
13
Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).

1 media

Cote
1M84
Date
1903-1906
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Bourse du Travail
  • Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des...
14
Cote
1H53
Date
1885-1888
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Relevés de naissances : liste alphabétique, état nominatif...
  • Classes 1885 à 1888
15
Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre :
- Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre.
- Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791).
- Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790).
- Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789).
- Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).

2 lots 439 medias

Cote
DD16
Date
1487-1791
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre...
16
Cote
1H141
Date
1844-1845
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires, pièces à l'appui : ordres...
  • 1844-1845
17
Cote
1R16
Date
1889-1893
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
18
Cote
3H45
Date
1830-1842
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)
19
Cote
GG408
Date
1568-1695
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Confrèrie
  • Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée...
20
Cote
1D168
Date
1888
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Délibérations municipales
  • Minutes et plumitifs (1797-1906)
  • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888