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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF37
Date
1392-1572
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus...
2
Cote
3H47
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)
3
Horloges publiques. Marchés passés par la ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint Jean Baptiste, Saint Maurice, Saint Pierre et Sainte Madeleine

1 media

Cote
DD176
Date
1682-1784
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts,...

  • HORLOGES PUBLIQUES
  • Horloges publiques. Marchés passés par la ville pour...
4
Cote
AA18
Date
1435-1615
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX
  • Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

  • - Traité de Rouen, portant transaction sur différents...
5
Cote
2H63
Date
1813-1819
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Blocus de 1814 : correspondances diverses 1813-1819
6
Cote
1R96
Date
1901-1921
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres...

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
7
Cote
FF49
Date
1705-1718
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le...
8
Reconnaissances des terrains acensés de la ville de Besançon (lacunes : manquent 403, 418, 419, 446, 497, 499, 510). Les pièces suivantes sont illustrées par un plan : 474, 506, 507, 512.

1 media

Cote
DD104
Date
1781-1785
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts,...

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • Reconnaissances des terrains acensés de la ville de...
9
Cote
FF5
Date
1326-1729
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Privilèges de juridictions de la commune de Besançon...
10
Cote
FF36
Date
1641
Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
11
Cote
FF7
Date
1504-1507
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Procès intenté par la justice municipale à Pierre de...
12
Cote
1H79
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1944 à 1946
13
Cote
HH12
Date
1711-1720
Lieu - Type de document
LIASSE, CAHIER
  • Contexte : Série : Série HH. Agriculture, Industrie, Commerce

  • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
  • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
14
Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).

1 media

Cote
1M84
Date
1903-1906
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements...

  • Bourse du Travail
  • Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des...
15
Cote
1H53
Date
1885-1888
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Relevés de naissances : liste alphabétique, état nominatif...
  • Classes 1885 à 1888
16
Bannière de Saint Pierre : Eglise Saint Pierre et alentours. Sentier Saint Pierre :
- Titres et reconnaissance pour la ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint Pierre - Bâtiment fait sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791) - Procès relatif à un droit d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint Pierre prétendu par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint Pierre à cette prétention (1784-1790) - Cloche municipale destinée au clocher de Saint Pierre (1786-1789) - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint Pierre (1487)

2 lots 439 medias

Cote
DD16
Date
1487-1791
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN
  • Contexte : Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts,...

  • BANNIÈRE DE SAINT PIERRE (DD 13 à DD 20)
  • Bannière de Saint Pierre : Eglise Saint Pierre et alentours....
17
Cote
1H141
Date
1844-1845
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires, pièces à l'appui : ordres...
  • 1844-1845
18
Cote
2R1
Date
1794-1865
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres...

  • ACADEMIE, SOCIETES SAVANTES ET SOCIETES MUSICALES
  • Instruction publique. Société des Amis des Beaux Arts...
19
Cote
1R16
Date
1889-1893
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres...

  • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
20
Cote
2H64
Date
1813-1815
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Blocus de 1814 : Garde nationale, organisation 1814 Police...
21
Cote
3H45
Date
1830-1842
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)
22
Cote
GG408
Date
1568-1695
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance...

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Confrèrie
  • Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée...
23
Cote
1D168
Date
1888
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série D. Administration générale de la commune....

  • Délibérations municipales
  • Minutes et plumitifs (1797-1906)
  • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888
24
Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès du Génie : correspondance.

1 media

Cote
1M107
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements...

  • Places, promenades et jardins publics
  • Places publiques
  • Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès...
25
Cote
HH21
Date
1681-1722
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série HH. Agriculture, Industrie, Commerce

  • BOULANGERIE
  • Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux...
26
Cote
1H72
Date
1924-1926
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1924 à 1926
27
Cote
2H59
Date
1792-1880
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Administration militaire : Remontes 1801-1880 ; Hôpitaux...
28
Cote
1H45
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1950
29
Cote
1H85
Date
1945
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917...
30
Cote
1H39
Date
1936-1938
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1938 (ne contient que les...
31
Bannière de Chamars : Moulins
- Contestation entre le fermier du moulin de la ville et celui de l'archevêque, au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769) - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772)

2 lots 268 medias

Cote
DD47
Date
1740-1772
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts,...

  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD 29 à DD 48 ; DD 41bis)
  • Bannière de Chamars : Moulins - Contestation entre...
32
Cote
1H101
Date
1819-1826
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mise en activité des classes
  • Contingents à fournir, ordonnance du Roi : affiches,...
33
Cote
1H69
Date
1913-1916
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1913 à 1916
34
Secours aux noyés. Mesures contre la rage
-	Affiche sur les secours à porter aux noyés, aux personnes suffoquées par des vapeurs méphitiques, aux enfants qui paraissent mort en naissant (Besançon, Imp. Daclin, sd)
-	Méthode pour rappeler les noyés à la vie & par M de Villiers (Besançon, Imp. Daclin, 1771, 69 p. in-16)
-	Règlement de police sur les moyens à mettre en usage en faveur des noyés (Besançon, Imp. Bogillot, 1780, 14 p. in-16)
-	Avis concernant les personnes noyées qui paraissent mortes (sl, sd, 4 p. in-8)
-	Extrait d'une méthode éprouvée pour le traitement de la Rage (Besançon, Imp. Daclin, 7 p. in-4) Numérisation partielle.

1 media

Cote
GG447
Date
1771-1780
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance...

  • III ASSISTANCE PUBLIQUE (GG424 à GG447)
  • Fondations charitables
  • Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche...
35
Cote
2H77
Date
1872
Lieu - Type de document
CAHIER, LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Faits de guerre : souscription patriotique des femmes...
36
Cote
1R68
Date
1938-1950
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série R. Instruction publique, Sciences, Lettres...

  • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
37
Cote
FF14
Date
1434-1435
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
38
Bannière de Battant : Banlieue, Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, Route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot, Quatre Vents :
Requêtes des particuliers pour obtenir la permission de construire ou restaurer des maisons, clôtures ... : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton, Caillier

2 lots 293 medias

Cote
DD53
Date
1737-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts,...

  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD 49 à 56 ; DD 62 à 63)
  • Bannière de Battant : Banlieue, Près de Champs, Fontenottes,...
39
Cote
1H261
Date
1896
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre :...

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Actes d'engagements : registres.
  • 1896
40
Cote
FF29
Date
1613-1615
Lieu - Type de document
LIASSE
  • Contexte : Série : Série FF. Justice et police

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...