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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus par le conseil communal dans des causes criminelles portées devant l'un des tribunaux laïques de la ville, intervention qui avait lieu chaque fois que l'accusé ou l'accusateur demandaient le jugement du conseil
Cote
FF37
 Date
1392-1572
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : FF

  • Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus...
2

Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)
Cote
3H47
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)
3
Marchés passés par la Ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint-Jean-Baptiste, Saint-Maurice, Saint-Pierre et Sainte-Madeleine.

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Marchés passés par la Ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint-Jean-Baptiste, Saint-Maurice, Saint-Pierre et Sainte-Madeleine.
Cote
DD176
 Date
1682-1784
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : DD

  • HORLOGES PUBLIQUES (DD176)
  • Marchés passés par la Ville pour les constructions,...
4

- Traité de Rouen, portant transaction sur différents points de juridiction et droits entre la Cité et l'Archevêque (1435) - Traité d'association entre Thiébaud de Neufchâtel, Seigneur de Blamont, Maréchal de Bourgogne, agissant pour au nom de Bourogne de Philippe le Bon et la Cité : droit donné au Comte Duc d'avoir un juge et un capitaine dans la Cité, et un receveur chargé de percevoir à son profit la moitié des amendes de justice et des gabelles établies ou à établir (Besançon, 10 septembre 1451) - Copie du mandement de la Comtesse Marguerite pourvoyant de l'office du juge en la Cité de Besançon, Nicolas Perrenot de Granvelle (14 août 1527) et de la procuration donnée à celui-ci à Jacques Bonvalot pour être son substitut dans l'office de juge (8 janvier 1528) - Arbitrage des empereurs Rodolphe II et Mathias au sujet des difficultés survenues entre la ville et les Archiducs Albert et Isabelle relativement à l'association (1603-1615)
Cote
AA18
 Date
1435-1615
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : AA

  • - Traité de Rouen, portant transaction sur différents...
5

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...
Cote
1R96
 Date
1901-1921
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
6

Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le baillage de Besançon - Procès soutenu par la municipalité devant le Conseil d'Etat, sur l'appel émis par le baillage d'un arrêt du Parlement de Besançon, qui reconnaissait à l'Hôtel de Ville le monopole de la juridiction en matière de police, le baillage voulant user d'une déclaration royale de 1701 pour soutenir que le tribunal de l'Hôtel de Ville ne pouvait rendre aucun jugement de police sans l'assistance de deux conseillers du baillage, prétention que repoussa l'arrêt du Conseil d'Etat
Cote
FF49
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : FF

  • Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le...
7
N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

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N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.
Cote
DD104
 Date
1781-1785
 Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE

  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
8

Privilèges de juridictions de la commune de Besançon : conflits de juridiction - Lettres de non préjudice données à la municipalité par les² officiers des tribunaux civils qu'elle autorisait, dans certains cas, à faire des arrestations, procèdant de leur initiative - Lettres analogues du bailli d'Amont et du maréchal de Bourgogne, sentence du bailli de Dole et arrêt du Parlement de Franche Comté reconnaissant leur incompétence judiciaire quant au territoire et aux citoyens de Besançon - Réformations suivies par la commune, de décisions arbitraires prises par les officiers chargés, au temps des vendanges, de recueillir la dîme dûe à l'archevêque ou au chapitre par certains cantons de vignes du territoire de Besançon - Arrêts et pièces de procédure établissant que le bailli de l'abbé de St Paul n'est qu'un juge de simple police, qu'il ne lui appartient ni de vendre par autorité de justice, ni d'instruire les causes criminelles ni d'ordonner l'arrestation préventive des accusés (1501-1729)
Cote
FF5
 Date
1326-1729
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : FF

  • Privilèges de juridictions de la commune de Besançon...
9

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque et le chapitre de Besançon - Mémoires relatifs aux différends entre la commune , l'archevêque et le chapitre de Besançon
Cote
FF36
 Date
1641
 Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
10

Procès intenté par la justice municipale à Pierre de Rosières, chanoine et vicaire général Procès pour violence envers un notaire et son compagnon qui étaient venus l'assigner devant les commissaires impériaux chargés d'instruire la cause de compétition existant entre ledit chanoine et Pierre Rollin, archidiacre d'Autun, au sujet de la dignité d'abbé de Saint Paul à Besançon
Cote
FF7
 Date
1504-1507
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : FF

  • Procès intenté par la justice municipale à Pierre de...
11

Classes 1944 à 1946
Cote
1H79
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1944 à 1946
12

Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1711-1720
Cote
HH12
 Date
1711-1720
 Lieu - Type de document
LIASSE, CAHIER

  • Contexte : HH

  • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
  • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
13
Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).

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Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).
Cote
1M84
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Bourse du Travail
  • Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des...
14

Classes 1885 à 1888
Cote
1H53
 Date
1885-1888
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Relevés de naissances : liste alphabétique, état nominatif...
  • Classes 1885 à 1888
15
Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).

2 lots 439 medias

Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).
Cote
DD16
 Date
1487-1791
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre...
16

1844-1845
Cote
1H141
 Date
1844-1845
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires, pièces à l'appui : ordres...
  • 1844-1845
17

Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix
Cote
1R16
 Date
1889-1893
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
18

Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)
Cote
3H45
 Date
1830-1842
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)
19

Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée dans l'église de l'Hôpital de Saint Antoine ( 1568-1695)
Cote
GG408
 Date
1568-1695
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Confrèrie
  • Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée...
20

Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888
Cote
1D168
 Date
1888
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Délibérations municipales
  • Minutes et plumitifs (1797-1906)
  • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888
21
Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès du Génie : correspondance.

1 media

Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès du Génie : correspondance.
Cote
1M107
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Places, promenades et jardins publics
  • Places publiques
  • Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès...
22

Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux d'adjudication de la ferme de la boulangerie à Besançon passés entre la municipalité et les boulangers (1681-1716) -Opposition de la municipalité à la prétention qu'avaient les officiers d'état major de pouvoir autoriser l'ouverture, dans les forts et les cantines des casernes, de boulangerie dispensées de tout contrôle de l'autorité civile et particulièrement de l'obligation de s'approvisionner dans le grenier public (1690-1722) - Taxe annuelle imposée par la municipalité du nombre de mesures de blé que chaque pâtissier de la ville était tenu, sous peine d'amende, d'acheter au grenier public (1684-1709)
Cote
HH21
 Date
1681-1722
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : HH

  • BOULANGERIE
  • Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux...
23

Classes 1924 à 1926
Cote
1H72
 Date
1924-1926
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1924 à 1926
24

Recensement de la classe 1950
Cote
1H45
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1950
25

Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917 à 1946 : tableaux de recensement.
Cote
1H85
 Date
1945
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917...
26

Recensement de la classe 1938 (ne contient que les pièces justificatives).
Cote
1H39
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Préparation des tableaux de recensement
  • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
  • Recensement de la classe 1938 (ne contient que les...
27
Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

2 lots 268 medias

Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).
Cote
DD47
 Date
1740-1772
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin...
28

Contingents à fournir, ordonnance du Roi : affiches, correspondance.
Cote
1H101
 Date
1819-1826
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mise en activité des classes
  • Contingents à fournir, ordonnance du Roi : affiches,...
29

Classes 1913 à 1916
Cote
1H69
 Date
1913-1916
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1913 à 1916
30
Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche sur les secours à porter aux noyés, aux personnes suffoquées par des vapeurs méphitiques, aux enfants qui paraissent mort en naissant (Besançon, Imp. Daclin, sd) - Méthode pour rappeler les noyés à la vie & par M de Villiers (Besançon, Imp. Daclin, 1771, 69 p. in-16) - Règlement de police sur les moyens à mettre en usage en faveur des noyés (Besançon, Imp. Bogillot, 1780, 14 p. in-16) - Avis concernant les personnes noyées qui paraissent mortes (sl, sd, 4 p. in-8) - Extrait d'une méthode éprouvée pour le traitement de la Rage (Besançon, Imp. Daclin, 7 p. in-4) Numérisation partielle.

1 media

Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche sur les secours à porter aux noyés, aux personnes suffoquées par des vapeurs méphitiques, aux enfants qui paraissent mort en naissant (Besançon, Imp. Daclin, sd) - Méthode pour rappeler les noyés à la vie & par M de Villiers (Besançon, Imp. Daclin, 1771, 69 p. in-16) - Règlement de police sur les moyens à mettre en usage en faveur des noyés (Besançon, Imp. Bogillot, 1780, 14 p. in-16) - Avis concernant les personnes noyées qui paraissent mortes (sl, sd, 4 p. in-8) - Extrait d'une méthode éprouvée pour le traitement de la Rage (Besançon, Imp. Daclin, 7 p. in-4) Numérisation partielle.
Cote
GG447
 Date
1771-1780
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : GG

  • III ASSISTANCE PUBLIQUE (GG424 à GG447)
  • Fondations charitables
  • Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche...
31

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.
Cote
1R68
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
32

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Actes relatifs à l'interdit jeté par l'archevêque Jean de la Rochetaillée sur la ville de Besançon, ainsi qu'à l'abrogation de cette sentence en vue d'un accord préparé entre le prélat et la commune (actes au concile de Bâle) - Délibération du concile de Bâle. Lettre close de l'empereur Sigismond au pape Eugène IV (1er octobre 1434) - Absolution de l'interdit (24 mars 1435)
Cote
FF14
 Date
1434-1435
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
33
Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

2 lots 293 medias

Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.
Cote
DD53
 Date
1737-1790
 Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN

  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte,...
34

1896
Cote
1H261
 Date
1896
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Actes d'engagements : registres.
  • 1896
35

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Mémoires et enquêtes concernant le procès intenté en cour d'empire par le chapitre métropolitain contre la commune , accusé d'avoir violé les privilèges de celui-ci, notamment en voulant exercer sa juridiction dans le quartier du chapitre
Cote
FF29
 Date
1613-1615
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
36

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque - Mémoires et correspondance du député de la ville de Besançon Daniel de Chevannay, et du procureur de l'archevêque Claude d'Achay (le chanoine Jérôme de Lisola) dans le procès intenté en cour d'empire au sujet des prétentions de la municipalité - 1/ de soumettre les moulins ecclésiastiques à l'impôt destiné aux fortifications - 2/, de trancher les questions concernant la succession des fiefs qui étaient les apanages des grands officiers de l'archevêque, 3/ de pouvoir en cas de peste se substituer à l'official de l'archevêque pour la publication des testaments des laïques - Lettre de l'empereur Ferdinand III félicitant la ville de l'accord conclu avec l'archevêque (26 juillet 1645), Accord conclu entre la ville et le chapitre (mai 1668)
Cote
FF35
 Date
1636-1668
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
37

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Débats de la commune avec l'archevêque Charles de la Baume, celui-ci voulait faire usage de l'excommunication dans les procès civils et prétendant d'autre part que sa seigneurie de Bregille ne faisait pas partie de la banlieue de Besançon (1561-1573) - Conflit de la commune avec le chapitre de Besançon (1585) - Mémoires concernant le procès intenté par l'archevêque Ferdinand de Rye et le chapitre en cour d'empire à la commune qui prétendait exercer sa juridiction dans l'enclos du chapitre et faire marcher ses sergents dans les processions avant ceux de l'archevêque (1605-1613)
Cote
FF28
 Date
1561-1613
 Lieu - Type de document
LIASSE, SCEAUX

  • Contexte : FF

  • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
38

Rapports juridiques entre la cité de Besançon et les Etats suisses : - Concordats passés entre la ville de Besançon et les autres états suisses au sujet d'arrestations arbitraires et indues faites de part et d'autre (1381-1485) - Jugements par le conseil communal de Besançon de procès civils soumis à sa décision par la municipalité de Neuchâtel, celle-ci ayant l'habitude d'agir ainsi quand un cas judiciaire l'embarrassait, et ce pour motif que ses coutumes avaient été calquées sur celles de Besançon (1473-1480).
Cote
FF38
 Date
1381-1485
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : FF

  • Rapports juridiques entre la cité de Besançon et les...
39

Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1904
Cote
1D185
 Date
1904
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Délibérations municipales
  • Minutes et plumitifs (1797-1906)
  • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1904
40

- Correspondance de la municipalité de Besançon avec les Parlements de Dole et de Dijon relative à des affaires de justice et à leurs droits réciproques en matière de juridiction
Cote
AA40
 Date
1562-1653
 Lieu - Type de document
LIASSE, SCEAUX

  • Contexte : AA

  • - Correspondance de la municipalité de Besançon avec...