LISTE D'EMARGEMENT

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	22 medias	Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)	Cote 2F2	Date 1820-1952	Lieu -	Type de document LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 2F - Commerce et Industrie Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
2	22 medias	Tribunal de commerce : Election des membres, listes d'émargement (1900, 1902, 1926-1933)	Cote 2F4	Date 1900-1933	Lieu -	Type de document LISTE D'EMARGEMENT
		Contexte : 2F - Commerce et Industrie Tribunal de commerce : Election des membres, listes...
3	22 medias	Chambre de commerce et d'industrie : - Election des membres, listes d'émargement (1926-1933)	Cote 2F3	Date 1926-1933	Lieu -	Type de document LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE
		Contexte : 2F - Commerce et Industrie Chambre de commerce et d'industrie : - Election des...
4		Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).	Cote 86W95	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE D'EMARGEMENT
		Contexte : 86W Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

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