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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement total ou partiel, affiches, listes d'électeurs, résultats (1807-1946) A noter : 1868 : rapport sur les travaux du tribunal de commerce

22 medias

Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement total ou partiel, affiches, listes d'électeurs, résultats (1807-1946) A noter : 1868 : rapport sur les travaux du tribunal de commerce
Cote
2F5
 Date
1807-1946
 Lieu - Type de document
AFFICHE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement...
2

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)
Cote
41W8
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...
3

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 et 21 mars 1965, 14 et 21 mars 1971, 13 et 20 mars 1977, 6 et 13 mars 1983, 12 et 19 mars 1989 : listes des candidats, commissions de propagande, circulaires et instructions, correspondance relative au remplacement des conseillers municipaux décédés ou démissionnaires entre 1953 et1959, revue de presse (pour les 26 avril 1953 et 8 et 15 mars 1959), professions de foi des candidats (sauf pour les élections du 26 avril 1953), déclaration des candidatures (pour les 8 et 15 mars 1959)
Cote
41W17
 Date
1953-1989
 Lieu - Type de document
DECLARATION, LISTE ELECTORALE, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...
4

Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)
Cote
41W9
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...
5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).
Cote
354W182
 Date
1989-1995
 Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...