Assurance responsabilité civile et risques techniques des véhicules automobiles de la ville de Besançon : dossier d'appel d'offres
Date
1976
Cote
28W59
1975-1977
46W25
1978-1984
78W58
1953-1959
81W43
1960-1966
81W44
1967-1970
81W47
1986-1987
223W11, 223W8 (ancienne cote)
1999
223W12, 223W9 (ancienne cote)
1999
223W13, 223W10 (ancienne cote)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.