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Assurance responsabilité civile et risques techniques des véhicules automobiles de la ville de Besançon : dossier d'appel d'offres

28W59

1976

MARCHE PUBLIC

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics

46W25

1975-1977

VAUBAN (quai)

MARCHE PUBLIC

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres du centre commercial A1 (décembre 1967)

46W31

1967

Planoise (ZUP de)

MARCHE PUBLIC

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier central, centre commercial principal : note de présentation et plans du quartier central, correspondance (1973-1975) ; centre commercial Ile de France : correspondance, avant-projet, dossier d'appel d'offres (1968-1978) ; plans de Planoise premier et deuxième quartiers au 1/2000ème (1974)

46W41

1968-1978

Planoise (ZUP de)

CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)

46W42

1965-1970

Planoise (ZUP de)

MARCHE PUBLIC, DOCUMENTATION

Organigrammes du service assainissement (1978-1984) Branchements d'égout : marché annuel de réalisation de 1982

78W58

1978-1984

MARCHE PUBLIC

Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux

78W66

1986-1989

PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967). DOSSIER MANQUANT.

81W36

1962-1967

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

81W37

1966-1970

Arcier (aqueduc d')

MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres

81W40

1976

Chailluz (station de pompage et de traitement de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

81W42

1962

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Gray (route de), Martin (rue des Saints), Vesoul (rue de)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

81W43

1953-1959

MARCHE PUBLIC

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

81W44

1960-1966

MARCHE PUBLIC

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

81W46

1966-1971

MITTERRAND, François (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

81W47

1967-1970

MARCHE PUBLIC

Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises

81W50

1961

Montboucons (réservoir des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)

MARCHE PUBLIC

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

81W52

1955-1970

MARCHE PUBLIC

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)

81W73

1920-1982

PLAN, MARCHE PUBLIC

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)

88W53

1954-1959

HUGO, Victor (collège), PASTEUR, Louis (lycée)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Commission d'appel d'offres : comptes rendus et rapports de la commission d'appel d'offres

223W11, 223W8 (ancienne cote)

1986-1987

MARCHE PUBLIC

Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (janvier et février 1997)

223W12, 223W9 (ancienne cote)

1999

MARCHE PUBLIC

Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (mars et avril 1999)

223W13, 223W10 (ancienne cote)

1999

MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

250W1

1951-1981

Aiguille (sentier de l'), Aiguillettes (chemin des), ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue), Arènes (rue d')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

250W2

1951-1981

Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

250W3

1951-1981

BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Balcon (rue du), Barlot (rue du), BARON, Henri (rue), Barre aux Chevaux (chemin de la), Basilique (rue de la), BATAILLE, Frédéric (rue), Battant (grapille), Battant (place), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BEAUQUIER, Charles (place), Beauregard (rue), BECQUEREL, Henri (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

250W4

1951-1981

Belfort (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

250W5

1951-1981

BELIN, Edouard (rue), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue), BERNARD, Charles de (passage), BERNARD, Tristan (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

250W7

1951-1981

Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

250W8

1951-1981

BOUCHOT (square), Bouclans (Commune de), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), Bouloie (voies des Cités de la), BOURGEOIS, Léon (rue), Bourgogne (avenue de), Bousserotte (chemin de la), Brabant (rue de), BRANLY, Edouard (rue), Brème (chemin de la), BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

250W9

1951-1981

Bro (chemin de la), BROCHET, Jérôme (rue), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

250W10

1951-1981

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

250W11

1951-1981

BUGNET, Henri (quai), Butte (rue de la), Calmoutier (chemin de), CAMUS, Albert (rue), Canot (chemin de), CARCO, Francis (rue), CARNOT (avenue), Carriers (rue des), Cassotte (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

250W12

1951-1981

CASTAN (Square), CATHLIN, Léon (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chaillot (rue de)

250W13

1951-1981

Chaillot (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

250W14

1951-1981

Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chamars (promenade)

250W15

1951-1981

Chamars (promenade)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

250W16

1951-1981

Chambrier (rue du), Champrond (rue), Champs (chemin des), Chamuse (chemin de), Chapelets (route forestière des), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaprais (rue des), Chaprais (voie Cité Parc des), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), MELIN (chemin du Champ), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

250W17

1951-1981

CHARVET, Camille (rue), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chateau de Vregille (chemin du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Churchill, Winston (boulevard) à Chaprais (cimetière des)

250W18

1951-1981

Champs Bruley (cimetière des), Chaprais (cimetière des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint Claude (Cimetière)

250W19

1951-1981

Saint Claude (cimetière)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

250W20

1951-1981

Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Saint Ferjeux (cimetière de), Velotte (cimetière de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

250W21

1951-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clerc, Francis (rue) à Combe aux Chiens (chemin de la)

250W22

1951-1981

CLERC, Francis (rue), CLESINGER (rue), Clos MUNIER (rue du), COINDRE, Gaston (rue), COLARD, (rue du Docteur), COLETTE (place), Cologne (rue de), COLOMB, Georges (rue), COLOMBOT (rue), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

250W23

1951-1981

Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe PORTIER (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Coquelicots (rue des ), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

250W24

1951-1981

COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Grande), Creuse (chemin de la Petite), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), Cul des Prés (chemin du), CURIE, Pierre et Marie (rue), CUSENIER, Elisée (avenue), CUSSEY, Francis (rue), CUVIER, Georges (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

250W25

1951-1981

DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Diderot (boulevard) à Dijon (rue de)

250W26

1951-1981

DIDEROT (boulevard), Dijon (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

250W27

1951-1981

Dole (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

250W30

0

Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (rue de l'), Escale (voies des Cités de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

250W32

1951-1981

Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fluttes Agasses (rue des) à Foch (avenue Maréchal)

250W33

1951-1981

Fluttes Agasses (rue des), FOCH (avenue du Maréchal)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontaine (rue de la) à Fontaine-Ecu (rue de)

250W34

1951-1981

Fontaine (rue de la), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

250W35

1951-1981

Fontenottes (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

250W36

1951-1981

Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

250W37

1951-1981

FOURIER, Charles (rue), FOURNIER, Professeur (rue du), Français (chemin), FRANCE, Anatole (rue), Franche-Comté (rue de), FRANK, Anne (rue), Franois (route de), FRESNEL (rue), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fusillés de la Résistance (rue des) à Gambetta (rue)

250W38

1951-1981

Fusillés de la Résistance (rue des), GAIFFE, Félix (rue), GALILEE (rue), GAMBETTA (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Gare d'Eau (avenue de la) à Gare Viotte (esplanade de la)

250W39

1951-1981

Gare d'Eau (avenue de la), Gare Viotte (esplanade de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Gare Viotte (esplanade de la)

250W40

1951-1981

Gare Viotte (esplanade de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

250W43

1951-1981

Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), GRANVELLE (place), GRANVELLE (rue), Gratteris (rue), Graviers Blancs (chemin des), Gray (route de), MARGUET, Grange (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

250W44

1951-1981

GRENIER (rue), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), GUEY (rue du Commandant)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

250W45

1951-1981

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

250W46

1951-1981

Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Jacobins (place des) à Jourande (chemin de la)

250W47

1951-1981

Jacobins (place des), JACQUARD (rue), JANVIER, Antide (rue), Jardins (rue des), JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JEANNOT, Zéphirin (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lavoisier (rue) à Liberté (rue de la)

250W49

1951-1981

LAVOISIER (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), LEVERRIER, Urbain (rue), Liberté (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

250W50

1951-1981

Lilas (rue des), LOISY (rue de), Lorraine (rue de ), Loucheur (rue), LULIER (rue), LUMIERE (rue des Frères), Luxembourg (rue du), LYAUTEY (rue du Maréchal), Lycée (rue du), Lyon (route de), Madeleine (rue de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

250W51

1951-1981

MAGNIN (rue), MAIRET (rue), Malate (chemin de la), Malcombe (chemin de la), MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Marmier, Xavier (rue) à Marnotte (rue)

250W52

1951-1981

MARMIER,Xavier (rue), MARNOTTE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

250W53

1951-1981

Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MATHEY-DORET (rue), MATHIEZ, Albert (rue), MAYENCE (rue), MAYET (rue), Mazagran (chemin de )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mégevand (rue)

250W54

1951-1981

MEGEVAND (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

250W55

1951-1981

MERCIER (rue des Frères), MERCIER, Louis (place), MERMOZ, Jean (rue), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MICAUD (promenade), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Miserey-Salines (commune de), MITTERRAND, François (avenue), MONCEY (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

250W56

1951-1981

Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (voies Cité de), Montjoux (avenue de), Montoille (chemin de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (avenue de)

250W57

1951-1981

Montrapon (avenue de)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

250W58

1951-1981

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Montrapon (place de), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Muenot (chemin du)

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