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642 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assurance responsabilité civile et risques techniques des véhicules automobiles de la ville de Besançon : dossier d'appel d'offres
Cote
28W59
 Date
1976
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 28W

  • Assurance responsabilité civile et risques techniques...
2

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics
Cote
46W25
 Date
1975-1977
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...
3

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres du centre commercial A1 (décembre 1967)
Cote
46W31
 Date
1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
4

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier central, centre commercial principal : note de présentation et plans du quartier central, correspondance (1973-1975) ; centre commercial Ile de France : correspondance, avant-projet, dossier d'appel d'offres (1968-1978) ; plans de Planoise premier et deuxième quartiers au 1/2000ème (1974)
Cote
46W41
 Date
1968-1978
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
5

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)
Cote
46W42
 Date
1965-1970
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DOCUMENTATION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
6

Organigrammes du service assainissement (1978-1984) Branchements d'égout : marché annuel de réalisation de 1982
Cote
78W58
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 78W

  • Organigrammes du service assainissement (1978-1984) Branchements...
7

Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux
Cote
78W66
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...
8

Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967). DOSSIER MANQUANT.
Cote
81W36
 Date
1962-1967
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Alimentation en eau potable, station de pompage de...
9

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies
Cote
81W37
 Date
1966-1970
 Lieu
Arcier (aqueduc d')
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 81W

  • Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...
10

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres
Cote
81W40
 Date
1976
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Station de Chailluz, construction, concours : devis...
11

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix
Cote
81W42
 Date
1962
 Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Gray (route de), Martin (rue des Saints), Vesoul (rue de)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Boulevard nord, construction, tranche de la route de...
12

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W43
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
13

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W44
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
14

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal
Cote
81W46
 Date
1966-1971
 Lieu
MITTERRAND, François (avenue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 81W

  • Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau...
15

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W47
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
16

Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises
Cote
81W50
 Date
1961
 Lieu
Montboucons (réservoir des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Extension et amélioration de la distribution d'eau,...
17

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970
Cote
81W52
 Date
1955-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...
18

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)
Cote
81W73
 Date
1920-1982
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement et de refoulement de Chailluz...
19

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)
Cote
88W53
 Date
1954-1959
 Lieu
HUGO, Victor (collège), PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
20

Commission d'appel d'offres : comptes rendus et rapports de la commission d'appel d'offres
Cote
223W11, 223W8 (ancienne cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 223W

  • Commission d'appel d'offres
  • Commission d'appel d'offres : comptes rendus et rapports...