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661 résultats

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  1. Résultat n°1

    Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).

    Date

    2008

    Cote

    34W_GB19

    • Contexte : 34W_GB

    • Marchés soldés passés par le service développement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).

    Date

    2007-2008

    Cote

    34W_GB20

    • Contexte : 34W_GB

    • Marchés soldés passés par le service développement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).

    Date

    2003-2006

    Cote

    507W3

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  4. Résultat n°4

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.

    Date

    2002-2006

    Cote

    507W1, 507W1 (ancienne cote)

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  5. Résultat n°5

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    507W2

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  6. Résultat n°6

    Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).

    Date

    2005

    Cote

    507W21

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  7. Résultat n°7

    Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.

    Date

    2004-2005

    Cote

    462W84

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).

    Date

    2004-2005

    Cote

    507W4

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  9. Résultat n°9

    Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    462W86

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    462W6

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

    Date

    2001-2004

    Cote

    355W139

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)

    Date

    1999-2004

    Cote

    355W93

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1999 (99-02) - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1999 (99-007) - Fourniture de matériels en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccord) pour 1999 (99-09) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour 1999 (99-10) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour l'exécution des branchements d'eau pour 1999 (99-16) - Fourniture de chlore pour 1999 (99-17) - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-20)

    Date

    1998-2004

    Cote

    355W91

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.

    Date

    2003-2004

    Cote

    462W5

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    462W85

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues

    Date

    1998-2003

    Cote

    318W4

    • Contexte : 318W

    • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)

    Date

    2002-2003

    Cote

    355W138

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W10

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Info-Point Europe
    • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  19. Résultat n°19

    Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).

    Date

    1995-2003

    Cote

    318W2

    • Contexte : 318W

    • Mise à jour de la carte globale, acquisition de données...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)

    Date

    1999-2003

    Cote

    355W94

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX