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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance responsabilité civile et risques techniques des véhicules automobiles de la ville de Besançon : dossier d'appel d'offres

    Date

    1976

    Cote

    28W59

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Assurance responsabilité civile et risques techniques...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics

    Date

    1975-1977

    Cote

    46W25

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres du centre commercial A1 (décembre 1967)

    Date

    1967

    Cote

    46W31

    • Contexte : 46W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier central, centre commercial principal : note de présentation et plans du quartier central, correspondance (1973-1975) ; centre commercial Ile de France : correspondance, avant-projet, dossier d'appel d'offres (1968-1978) ; plans de Planoise premier et deuxième quartiers au 1/2000ème (1974)

    Date

    1968-1978

    Cote

    46W41

    • Contexte : 46W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)

    Date

    1965-1970

    Cote

    46W42

    • Contexte : 46W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Organigrammes du service assainissement (1978-1984) Branchements d'égout : marché annuel de réalisation de 1982

    Date

    1978-1984

    Cote

    78W58

    • Contexte : 78W

    • Organigrammes du service assainissement (1978-1984) Branchements...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux

    Date

    1986-1989

    Cote

    78W66

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) (Manquant : Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967)).

    Date

    1962-1967

    Cote

    81W36

    • Contexte : 81W

    • Alimentation en eau potable, station de pompage de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  9. Résultat n°9

    Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

    Date

    1966-1970

    Cote

    81W37

    • Contexte : 81W

    • Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  10. Résultat n°10

    Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres

    Date

    1976

    Cote

    81W40

    • Contexte : 81W

    • Station de Chailluz, construction, concours : devis...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  11. Résultat n°11

    Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

    Date

    1962

    Cote

    81W42

    • Contexte : 81W

    • Boulevard nord, construction, tranche de la route de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  12. Résultat n°12

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1953-1959

    Cote

    81W43

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  13. Résultat n°13

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1960-1966

    Cote

    81W44

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  14. Résultat n°14

    Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

    Date

    1966-1971

    Cote

    81W46

    • Contexte : 81W

    • Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  15. Résultat n°15

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1967-1970

    Cote

    81W47

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  16. Résultat n°16
    Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises

    99 medias

    Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1961

    Cote

    81W50

    • Contexte : 81W

    • Extension et amélioration de la distribution d'eau,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  17. Résultat n°17

    Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    81W52

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  18. Résultat n°18

    Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)

    Date

    1920-1982

    Cote

    81W73

    • Contexte : 81W

    • Station de traitement et de refoulement de Chailluz...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  19. Résultat n°19

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)

    Date

    1954-1959

    Cote

    88W53

    • Contexte : 88W

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Eclairage public, matériel : dossiers de marchés de fourniture (1971-1972) Contrats d'abonnement EDF pour les stations de pompage (1957-1970) Centre Hospitalier Régional(CHR) Jean Minjoz, alimentation en eau potable : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1979-1980) A VERIFIER Chemin du Dessus de Chailluz, alimentation en eau potable : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1977) Réseau de Chastres, renforcement, travaux de terrassement : dossier d'appel d'offres et pièces diverses (1974-1975)

    Date

    1957-1980

    Cote

    120W42

    • Contexte : 120W

    • Eclairage public, matériel : dossiers de marchés de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  21. Résultat n°21

    Zone Industrielle des Tilleroyes, alimentation en eau : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte général et définitif des ouvrages exécutés.

    Date

    1974-1975

    Cote

    120W46

    • Contexte : 120W

    • Zone Industrielle des Tilleroyes, alimentation en eau...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  22. Résultat n°22

    Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981) Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980) Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977) Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)

    Date

    1974-1981

    Cote

    120W49

    • Contexte : 120W

    • Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  23. Résultat n°23

    ZAC de Planoise et HLM Bois, fourniture et pose d'une conduite d'eau potable en galerie : dossier de marché (1987-88) ; ZAC de Planoise, galeries techniques sous le lycée de Planoise, fourniture et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (1979-1981)

    Date

    1979-1988

    Cote

    180W31

    • Contexte : 180W

    • ZAC de Planoise et HLM Bois, fourniture et pose d'une...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  24. Résultat n°24

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, boulevard Allende et rue des Causses, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (n°12 de 1981)

    Date

    1981-1982

    Cote

    180W32

    • Contexte : 180W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, boulevard...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  25. Résultat n°25

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison avenue de Bourgogne-P.T.T, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (1980-1981) ; liaison rue des Causses-rue Boulloche et liaison rue Renoir/HLM 62 logements, alimentation en eau potable : dossier de marché (1985-1987)

    Date

    1980-1987

    Cote

    180W33

    • Contexte : 180W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  26. Résultat n°26

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1973 (n°31, 34, 58, 62, 71, 81, 93, 94, 96, 97, 113, 114, 115, 169), année 1974 (n° 41, 42, 51, 64, 91, 94, 105, 107, 119, 128, 138, 143, 187, 97, 180, 181)

    Date

    1973-1974

    Cote

    180W34

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  27. Résultat n°27

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1975 (n° 55, 56, 58, 61, 78, 111, 112, 119, 136, 157, 167, 176, 271), année 1976 (n° 28, 29, 44, 45, 51, 52, 58, 87, 89, 135), année 1977 (n° 9, 22, 29, 30, 32, 69, 71, 83)

    Date

    1975-1977

    Cote

    180W35

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  28. Résultat n°28

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1978 (n° 26, 27, 28, 34, 40, 41, 44, 45, 55, 56, 77, 112, dont construction de la station de traitement de Chailluz)

    Date

    1978

    Cote

    180W36

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  29. Résultat n°29

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1979 (n°22, 23, 25, 34, 57, 65, 66, 96, 127 dont alimentation en eau des grandes baraques de Chailluz)

    Date

    1979

    Cote

    180W37

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  30. Résultat n°30

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1980 (n°22, 32, 48, 54, 55, 61, 65, 70, 88 dont chemins d'accès à la station de Chailluz - Thise)

    Date

    1980

    Cote

    180W38

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  31. Résultat n°31

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1981 (n° 52, 58, 64, 65, 70, 102) ; adduction d'eau potable à partir des forages en nappe profonde de Chailluz : dossier de marché (n°55 de 1978) 1978-1981

    Date

    1978-1981

    Cote

    180W39

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  32. Résultat n°32

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1982 (n° 117, 123, 125, 160), année 1983 (n° 114, 122, 133, 152), année 1984 (n° 107, 109, 121, 132, dont réservoir de Fort Griffon)

    Date

    1982-1986

    Cote

    180W40

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  33. Résultat n°33

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1985 (n° 117, 126, 147, 151, 160, 161, 173 dont "gestion centralisée des installations du service des eaux")

    Date

    1985-1987

    Cote

    180W41

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  34. Résultat n°34

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1986 (n° 112, 113, 141, 153, 154), année 1987 (n°54, 30, 106, 121)

    Date

    1986-1990

    Cote

    180W42

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  35. Résultat n°35

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1988 (n° 30, 83, 41, 42, 60, 61, 67, 88, 100, 131, 132, 145, 170)

    Date

    1988-1990

    Cote

    180W43

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  36. Résultat n°36

    Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1989 (n° 51, 39, 56, 64, 74, 65, 127, 128, 134, 146)

    Date

    1989

    Cote

    180W44

    • Contexte : 180W

    • Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  37. Résultat n°37
    "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage, construction et rattachement au réseau du syndicat intercommunal du Val de l'Ognon : projet, plans, dossiers de marchés, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance

    1 media

    "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage, construction et rattachement au réseau du syndicat intercommunal du Val de l'Ognon : projet, plans, dossiers de marchés, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance

    Date

    1947-1959

    Cote

    180W47

    • Contexte : 180W

    • "La Corne", réservoir d'eau et station de pompage,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  38. Résultat n°38

    Conduite d'adduction d'eau du val d'Ognon, installation, 1ère et 2ème tranches ; réservoir de la Corne, rattachement au réseau du syndicat intercommunal du Val d'Ognon : dossier administratif, dossier de marchés de travaux, extraits des délibérations du conseil municipal, plans

    Date

    1956-1968

    Cote

    180W48

    • Contexte : 180W

    • Conduite d'adduction d'eau du val d'Ognon, installation,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  39. Résultat n°39

    Commission d'appel d'offres : comptes rendus et rapports de la commission d'appel d'offres

    Date

    1986-1987

    Cote

    223W11, 223W8 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission d'appel d'offres
    • Commission d'appel d'offres : comptes rendus et rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  40. Résultat n°40

    Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (janvier et février 1997)

    Date

    1999

    Cote

    223W12, 223W9 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission d'appel d'offres
    • Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  41. Résultat n°41

    Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents relatifs à l'ouverture et à l'analyse des offres (mars et avril 1999)

    Date

    1999

    Cote

    223W13, 223W10 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission d'appel d'offres
    • Déroulement de la commission d'appel d'offres : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  42. Résultat n°42

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W1

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  43. Résultat n°43

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W2

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  44. Résultat n°44

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W3

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  45. Résultat n°45

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W4

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  46. Résultat n°46

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W5

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  47. Résultat n°47

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W6

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  48. Résultat n°48

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W7

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  49. Résultat n°49

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W8

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  50. Résultat n°50

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W9

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  51. Résultat n°51

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W10

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  52. Résultat n°52

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W11

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  53. Résultat n°53

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W12

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  54. Résultat n°54

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chaillot (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W13

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  55. Résultat n°55

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W14

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  56. Résultat n°56

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chamars (promenade)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W15

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  57. Résultat n°57

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W16

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  58. Résultat n°58

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W17

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  59. Résultat n°59

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Churchill, Winston (boulevard) à Chaprais (cimetière des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W18

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  60. Résultat n°60

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint Claude (Cimetière)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W19

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  61. Résultat n°61

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W20

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  62. Résultat n°62

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W21

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  63. Résultat n°63

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clerc, Francis (rue) à Combe aux Chiens (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W22

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  64. Résultat n°64

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W23

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  65. Résultat n°65

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W24

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  66. Résultat n°66

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W25

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  67. Résultat n°67

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Diderot (boulevard) à Dijon (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W26

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  68. Résultat n°68

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W27

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  69. Résultat n°69

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  70. Résultat n°70

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  71. Résultat n°71

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

    Date

    0

    Cote

    250W30

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  72. Résultat n°72

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W31

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  73. Résultat n°73

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W32

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  74. Résultat n°74

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fluttes Agasses (rue des) à Foch (avenue Maréchal)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W33

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  75. Résultat n°75

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontaine (rue de la) à Fontaine-Ecu (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W34

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  76. Résultat n°76

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W35

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  77. Résultat n°77

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W36

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  78. Résultat n°78

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W37

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  79. Résultat n°79

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fusillés de la Résistance (rue des) à Gambetta (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W38

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  80. Résultat n°80

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Gare d'Eau (avenue de la) à Gare Viotte (esplanade de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W39

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE