PERMIS DE CONSTRUIRE

1
Permis de construire de l'année 2008 : n°1 à 3 (manque : n°3)

Date

2008

Cote

660W1
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2008 : n°1 à 3 (manque...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

2007

Cote

628W7
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
3
Permis de construire n° 218 à 260 ; manque : n° 223-226, 232, 242-246, 248-250, 253 et 255).

Date

1964

Cote

20W245
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 218 à 260 ; manque : n° 223-226,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
4
Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

2007

Cote

628W91
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Permis de construire n° 885 à 995 ; manque : n° 886, 888, 889, 890, 894, 895, 900-904, 907-910, 912, 913, 915, 918-920, 927, 930-933, 935, 937, 941-948, 951, 954-956, 958, 963, 964, 966, 967, 970-978, 984-991, 993 et 996).

Date

1960

Cote

20W100
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 885 à 995 ; manque : n° 886,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
6
Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859, 862, 863, 869, 872, 873, 881, 882, 884, 889-891, 894-897, 899 et 900).

Date

1965

Cote

20W307
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
7
Permis de construire n°1 à 78 ; manque : n° 5, 7-12, 15, 19-22, 25-27, 31, 33, 35, 36, 38, 40, 41, 43, 47, 53, 56, 58, 61, 63 et 66-75).

Date

1958

Cote

20W55
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°1 à 78 ; manque : n° 5, 7-12,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
8
Permis de construire n° 656 à 702 ; manque : n° 662-664, 666, 668-670, 674, 677-681, 683, 691, 693, 695-697, 699, 700 et 701).

Date

1964

Cote

20W260
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 656 à 702 ; manque : n° 662-664,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
9
Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

2007

Cote

628W65
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

2007

Cote

628W111
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
11
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T29
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
12
Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

2007

Cote

628W82
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
13
Permis de construire n°1000 à 1064 ; Permis de construire n° 1006, 1016, 1018, 1020, 1022, 1025-1028, 1031, 1033, 1034-1036, 1040, 1046-1054 et 1060-1063).

Date

1957

Cote

20W51
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°1000 à 1064 ; Permis de construire...
Producteur :

SERVICE URBANISME
14
Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

2007

Cote

628W52
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T27
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
16
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T36
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
17
Permis de construire n°132 à 138.

Date

2004

Cote

476W28
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°132 à 138.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Permis de construire n° 1535 à 1573 ; manque : n° 1538, 1544-1546, 1551-1553, 1555-1557, 1559, 1561-1569 et 1574).

Date

1960

Cote

20W106
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1535 à 1573 ; manque : n° 1538,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
19
Permis de construire n° 1079 à 1176 ; manque : n° 1080, 1081, 1085-1091, 1093-1105, 1113, 1114, 1118, 1121-1124, 1126-1133, 1135-1137, 1139, 1141, 1143, 1145, 1148, 1150, 1151, 1159, 1160, 1162-1165, et 1171).

Date

1956

Cote

20W37
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1079 à 1176 ; manque : n° 1080,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
20
Permis de construire n° 717 à 752 ; manque : n° 718, 719, 727-729, 731-733, 736, 738 et 748-751).

Date

1962

Cote

20W159
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 717 à 752 ; manque : n° 718,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
21
Permis de construire n° 1435 à 1470 ; manque : n°1438, 1439, 1448, 1451-1453, 1460-1462, 1464, 1465 et 1467-1469).

Date

1964

Cote

20W282
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1435 à 1470 ; manque : n°1438,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
22
Permis de construire n°228 à 232

Date

2004

Cote

476W46
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°228 à 232
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
23
Permis de construire n° 133 à 200 ; manque : n° 138, 140-142, 147, 149-151, 153, 157-159, 161-169, 178, 180, 183, 187, 192, 194, 195, 198 et 199).

Date

1954

Cote

20W2
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 133 à 200 ; manque : n° 138,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
24
Permis de construire n° 461 à 583 ; manque : n° 464, 468, 474-482, 485, 486, 490-492, 495-498, 501-507, 509, 512-519, 522, 528-533, 535-537, 539-545, 547, 548,551, 557-561, 564, 565, 567-572, 574-575 et 578).

Date

1954

Cote

20W5
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 461 à 583 ; manque : n° 464,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
25
Permis de construire N° 226-232

Date

2003

Cote

417W47
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 226-232
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
26
Permis de construire n° 01 à 50 ; manque : n° 5, 12, 18, 20-22, 25, 26, 30, 31, 37-44, 49, 51 et 52).

Date

1965

Cote

20W289
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 01 à 50 ; manque : n° 5, 12,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
27
Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50

Date

2007

Cote

628W23
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
28
Permis de construire n° 993 à 1019 ; manque : n° 997, 999, 1000, 1003, 1009-1012, 1016 et 1017).

Date

1963

Cote

20W214
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 993 à 1019 ; manque : n° 997,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
29
Permis de construire n° 604 à 733 ; manque : n° 607-610, 612, 613, 615, 618, 620, 621, 623, 624, 626, 627, 636, 638-642, 644, 646, 647, 650-667, 676, 680, 683-685, 688-693, 697-699, 701, 706, 709, 710, 712, 713, 717-719, 721, 722 et 724).

Date

1959

Cote

20W78
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 604 à 733 ; manque : n° 607-610,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
30
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111 à 132

Date

2007

Cote

628W97
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
31
Permis de construire n° 538 (2).

Date

1964

Cote

20W256
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 538 (2).
Producteur :

SERVICE URBANISME
32
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°246 à 275

Date

2007

Cote

628W102
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°246...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
33
Permis de construire n° 236 à 243

Date

2005

Cote

511W42
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 236 à 243
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
34
Permis de construire n° 1 à 9

Date

2005

Cote

511W4
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1 à 9
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
35
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°133 à 156

Date

2007

Cote

628W98
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°133...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
36
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°201 à 250

Date

2007

Cote

628W6
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°201 à 250
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
37
Permis de construire de l'année 2008 : n°161 à 166

Date

2008

Cote

660W39
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2008 : n°161 à 166
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
38
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°31 à 60

Date

2007

Cote

628W2
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°31 à 60
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
39
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T25
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
40
Permis de construire n° 567

Date

1962

Cote

20W154
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 567
Producteur :

SERVICE URBANISME
41
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T43
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
42
Permis de construire n° 166 à 173

Date

2005

Cote

511W31
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 166 à 173
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
43
Permis de construire de l'année 2007 : n°229 à 233

Date

2007

Cote

628W56
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°229 à 233
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
44
Permis de construire n°1 à 9.

Date

2004

Cote

476W5
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°1 à 9.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
45
Permis de construire n° 931 à 954 (1) ; manque : n° 934, 935, 943-945, 953.

Date

1964

Cote

20W267
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 931 à 954 (1) ; manque : n°...
Producteur :

SERVICE URBANISME
46
Permis de construire n°164 à 189 ; manque : n° 165, 169, 175, 181-183 et 185).

Date

1963

Cote

20W191
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°164 à 189 ; manque : n° 165,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
47
Permis de construire n°269 à 274

Date

2004

Cote

476W53
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°269 à 274
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
48
Permis de construire de l'année 2008 : n°66 à 71

Date

2008

Cote

660W17
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2008 : n°66 à 71
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
49
Permis de construire N° 153-156

Date

2003

Cote

417W33
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 153-156
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
50
Permis de construire N° 185-191

Date

2002

Cote

374W36
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 185-191
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
51
Permis de construire n° 1366 à 1399 ; manque : n° 1370, 1371, 1374, 1377, 1383-1385, 1388 et 1392-1394).

Date

1964

Cote

20W280
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1366 à 1399 ; manque : n° 1370,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
52
Permis de construire n° 1280 à 1309 ; manque : n° 1281, 1282, 1285, 1287, 1290, 1292, 1293 et 1308).

Date

1962

Cote

20W175
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1280 à 1309 ; manque : n° 1281,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
53
Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295, 1296, 1299, 1310-1313, 1318, 1321, 1322 et 1327).

Date

1965

Cote

20W320
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
54
Permis de construire n°40 à 46.

Date

2004

Cote

476W11
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°40 à 46.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
55
Permis de construire N° 249-255

Date

2002

Cote

374W47
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 249-255
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
56
Permis de construire N° 101-106

Date

2003

Cote

417W24
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 101-106
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
57
Permis de construire N° 215-220

Date

2002

Cote

374W41
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 215-220
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
58
Permis de construire n° 1458 à 1491 ; manque : n° 1459, 1461-1463, 1478, 1479 et 1488-1490).

Date

1961

Cote

20W140
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1458 à 1491 ; manque : n° 1459,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
59
Permis de construire n° 444 à 470 ; manque : n° 445, 450-453, 456, 460 et 467).

Date

1963

Cote

20W197
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 444 à 470 ; manque : n° 445,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
60
Permis de construire de l'année 2008 : n°77 à 80

Date

2008

Cote

660W19
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2008 : n°77 à 80
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
61
Permis de construire n° 143 (1-3)

Date

1963

Cote

20W187
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 143 (1-3)
Producteur :

SERVICE URBANISME
62
Permis de construire n°10 à 16

Date

2004

Cote

476W6
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°10 à 16
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
63
Permis de construire n° 201 à 320 ; manque : n° 205-239, 243, 252-260, 262-267, 271, 274-277, 281, 283, 285-290, 294, 295, 305, 308-314, 317 et 318).

Date

1954

Cote

20W3
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 201 à 320 ; manque : n° 205-239,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
64
Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997, 1005, 1007-1009 et 1011).

Date

1965

Cote

20W312
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
65
Permis de construire n° 1098 à 1165 ; manque : n° 1108-1112, 1114, 1118, 1122, 1123, 1125, 1126, 1138, 1141, 1142, 1154, 1155, 1159, 1160, 1162, 1163, 1166 et 1167).

Date

1958

Cote

20W68
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1098 à 1165 ; manque : n° 1108-1112,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
66
Permis de construire n°302 à 306

Date

2004

Cote

476W62
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°302 à 306
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
67
Permis de construire n° 783 à 873 ; manque : n° 795, 799, 800-804, 808-811, 813, 816-835, 837-839, 841, 842, 844, 849, 851, 855, 861, 862, 864, 865 et 868).

Date

1957

Cote

20W49
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 783 à 873 ; manque : n° 795,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
68
Permis de construire de l'année 2007 : n°201 à 206

Date

2007

Cote

628W51
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°201 à 206
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
69
Permis de construire N° 102-106

Date

2002

Cote

374W22
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire N° 102-106
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
70
Permis de construire n° 57 à 70 ; manque : n° 61 et 65).

Date

1964

Cote

20W239
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 57 à 70 ; manque : n° 61 et...
Producteur :

SERVICE URBANISME
71
Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628, 632, 636, 638-640, 642 et 653- 657).

Date

1965

Cote

20W301
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
72
Permis de construire n° 269 à 418 ; manque : n° 270, 272, 279, 281, 285, 286, 288-293, 295, 298, 299, 302, 303, 307-311, 315-317, 319, 320, 322, 325-327, 329-341, 343, 346-350, 352, 362, 368, 370-372, 375, 376, 380, 382-387, 389-391, 394, 396, 397, 403, 405, 406, 40

Date

1960

Cote

20W93
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 269 à 418 ; manque : n° 270,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
73
Permis de construire n°1173 à 1249 ; manque : n° 1182, 1183, 1187, 1888, 1193, 1197-1199, 1206-1209, 1219-1222, 1227, 1229, 1236, 1238, 1241, 1243, 1246, 1248 et 1250).

Date

1955

Cote

20W22
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°1173 à 1249 ; manque : n° 1182,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
74
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

Date

1942

Cote

1T11
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
75
Permis de construire n°101 à 169 ; manque : n° 106, 110, 111, 114, 117, 119, 120, 122, 129-133, 143, 151, 152 et 160-162).

Date

1965

Cote

20W291
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°101 à 169 ; manque : n° 106,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
76
Permis de construire n°60 à 64.

Date

2004

Cote

476W14
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°60 à 64.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
77
Permis de construire n° 1102 à 1153 ; manque : n° 1103, 1104, 1109, 1110, 1118, 1120, 1122, 1124, 1125, 1134, 1135, 1137-1140, 1144-1146, 1150 et 1151).

Date

1961

Cote

20W132
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n° 1102 à 1153 ; manque : n° 1103,...
Producteur :

SERVICE URBANISME
78
Permis de construire de l'année 2007 : n°138 142

Date

2007

Cote

628W38
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°138 142
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
79
Permis de construire n°143 à 149

Date

2004

Cote

476W30
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire n°143 à 149
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
80
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T49
- Contexte : Série : Série T. Urbanisme
- Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Permis de construire de l'année 2008 : n°1 à 3 (manque : n°3)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n° 218 à 260 ; manque : n° 223-226, 232, 242-246, 248-250, 253 et 255).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n° 885 à 995 ; manque : n° 886, 888, 889, 890, 894, 895, 900-904, 907-910, 912, 913, 915, 918-920, 927, 930-933, 935, 937, 941-948, 951, 954-956, 958, 963, 964, 966, 967, 970-978, 984-991, 993 et 996).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859, 862, 863, 869, 872, 873, 881, 882, 884, 889-891, 894-897, 899 et 900).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n°1 à 78 ; manque : n° 5, 7-12, 15, 19-22, 25-27, 31, 33, 35, 36, 38, 40, 41, 43, 47, 53, 56, 58, 61, 63 et 66-75).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n° 656 à 702 ; manque : n° 662-664, 666, 668-670, 674, 677-681, 683, 691, 693, 695-697, 699, 700 et 701).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme

Producteur :

Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire n°1000 à 1064 ; Permis de construire n° 1006, 1016, 1018, 1020, 1022, 1025-1028, 1031, 1033, 1034-1036, 1040, 1046-1054 et 1060-1063).

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme