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400 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Station de la Malate, rénovation : permis de construire, photographies, rapports de présentation, rapports de présentation et d'analyse des projets au jury d'appel d'offres, documents préparatoires au marché
Cote
355W49
 Date
1991-1992
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de la Malate
  • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...
Résultat n°2

Station de Chailluz-Thise : permis de construire
Cote
355W34
 Date
1977-1978
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz-Thise : permis de construire
Résultat n°3

Centre médico-social de Palente, aménagement du logement du gardien : dossier de marché, permis de construire
Cote
345W153
 Date
1974
 Lieu
Palente (quartier)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre médico-social de Palente, aménagement du logement...
Résultat n°4

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).
Cote
285W86
 Date
1968-1974
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°5

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
Résultat n°6

Permis de construire n° 1557 à 1592 ; manque : n° 1564, 1566, 1567, 1569-1572, 1577, 1578, 1582-1584, 1587 et 1589).
Cote
20W327
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1557 à 1592 ; manque : n° 1564,...
Résultat n°7

Permis de construire n° 1537 à 1556 ; manque : n° 1539).
Cote
20W326
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1537 à 1556 ; manque : n° 1539).
Résultat n°8

Permis de construire n° 1496 à 1536 ; manque : n° 1498, 1500, 1506, 1510, 1511, 1515, 1523, 1533).
Cote
20W325
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1496 à 1536 ; manque : n° 1498,...
Résultat n°9

Permis de construire n° 1467 à 1494 ; manque : n° 1468, 1474, 1478, 1483-1485, 1491, 1495).
Cote
20W324
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1467 à 1494 ; manque : n° 1468,...
Résultat n°10

Permis de construire n° 1452 à 1466 ; manque : n° 1453-1459, 1463 et 1465).
Cote
20W323
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1452 à 1466 ; manque : n° 1453-1459,...
Résultat n°11

Permis de construire n° 1391 à 1448 ; manque : n° 1392-1394, 1396, 1404, 1407, 1408 et 1449-1451).
Cote
20W322
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1391 à 1448 ; manque : n° 1392-1394,...
Résultat n°12

Permis de construire n°1331 à 1390 ; manque : n° 1333, 1334, 1336, 1337, 1340, 1346, 1354, 1360, 1362, 1363, 1365-1368, 1370, 1374 et 1381-1385).
Cote
20W321
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1331 à 1390 ; manque : n° 1333,...
Résultat n°13

Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295, 1296, 1299, 1310-1313, 1318, 1321, 1322 et 1327).
Cote
20W320
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295,...
Résultat n°14

Permis de construire n° 1269 à 1290 ; manque : n° 1271-1274, 1277-1280, 1285 et 1287).
Cote
20W319
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1269 à 1290 ; manque : n° 1271-1274,...
Résultat n°15

Permis de construire n° 1232 à 1266 ; manque : n° 1238, 1240-1242, 1247, 1248, 1250, 1251, 1253, 1257, 1263-1265, 1267 et 1268).
Cote
20W318
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1232 à 1266 ; manque : n° 1238,...
Résultat n°16

Permis de construire n°1188 à 1230 ; manque : n° 1189, 1190, 1192, 1193, 1195, 1197, 1205, 1208, 1214, 1216, 1217, 1219, 1220, 1222-1224, 1231).
Cote
20W317
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1188 à 1230 ; manque : n° 1189,...
Résultat n°17

Permis de construire n°1123 à 1185 ; manque : n° 1125, 1127-1131, 1133, 1135-1137, 1146, 1154, 1155, 1159, 1161-1167, 1169, 1172, 1179, 1180, 1184, 1186 et 1187).
Cote
20W316
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1123 à 1185 ; manque : n° 1125,...
Résultat n°18

Permis de construire n°1086 à 1122 ; manque : n° 1089, 1093-1095, 1099, 1101-1104, 1106, 1108, 1109, 1111, 1112 et 1118-1121).
Cote
20W315
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1086 à 1122 ; manque : n° 1089,...
Résultat n°19

Permis de construire n°1021 à 1085 ; manque : n° 1026, 1032, 1037, 1043-1045, 1047-1049, 1057, 1058, 1063-1065, 1076, 1080, 1081, 1083 et 1084).
Cote
20W314
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1021 à 1085 ; manque : n° 1026,...
Résultat n°20

Permis de construire n° 1013 à 1020 ; manque : n° 1022, 1024, 1026 et 1028).
Cote
20W313
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1013 à 1020 ; manque : n° 1022,...
Résultat n°21

Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997, 1005, 1007-1009 et 1011).
Cote
20W312
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997,...
Résultat n°22

Permis de construire n° 964 à 986 ; manque : n° 967-970 et 976).
Cote
20W311
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 964 à 986 ; manque : n° 967-970...
Résultat n°23

Permis de construire n° 932 à 960 ; manque : n° 939, 941, 942, 946, 948-951, 953, 954, 957, 959 et 961-963 ).
Cote
20W310
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 932 à 960 ; manque : n° 939,...
Résultat n°24

Permis de construire n°921 à 931 ; manque : n° 925, 926, 929).
Cote
20W309
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°921 à 931 ; manque : n° 925,...
Résultat n°25

Permis de construire n°902 à 920 ; manque : n° 904, 912 et 914).
Cote
20W308
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°902 à 920 ; manque : n° 904,...
Résultat n°26

Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859, 862, 863, 869, 872, 873, 881, 882, 884, 889-891, 894-897, 899 et 900).
Cote
20W307
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859,...
Résultat n°27

Permis de construire n° 815 à 856 ; manque : n° 818, 820-829, 831, 833, 834, 842-846 et 850-852).
Cote
20W306
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 815 à 856 ; manque : n° 818,...
Résultat n°28

Permis de construire n° 814
Cote
20W305
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 814
Résultat n°29

Permis de construire n° 791 à 813 ; manque : n° 797, 798, 800-804, 809, 810 et 814).
Cote
20W304
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 791 à 813 ; manque : n° 797,...
Résultat n°30

Permis de construire n° 721 à 789 ; manque : n° 724, 732, 733, 735, 736, 743-747, 752, 754, 758, 759, 762, 764, 772, 773, 775, 778, 780, 788 et 790).
Cote
20W303
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 721 à 789 ; manque : n° 724,...
Résultat n°31

Permis de construire n° 659 à 718 ; manque : n° 661-663, 666, 669, 670, 675, 676, 687, 689, 692, 705-707, 709, 713, 714, 719 et 720).
Cote
20W302
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 659 à 718 ; manque : n° 661-663,...
Résultat n°32

Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628, 632, 636, 638-640, 642 et 653- 657).
Cote
20W301
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628,...
Résultat n°33

Permis de construire n°554 à 625 ; manque : n° 559, 560, 572-575, 578, 582, 584-586, 588, 591, 594, 595, 598, 600, 604-607, 614, 615, 617 et 618).
Cote
20W300
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°554 à 625 ; manque : n° 559,...
Résultat n°34

Permis de construire n° 498 à 553 ; manque : n° 499-504, 507-509, 514-518, 520, 521, 528-534, 538, 541, 544 et 547- 552).
Cote
20W299
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 498 à 553 ; manque : n° 499-504,...
Résultat n°35

Permis de construire n° 450 à 497 ; manque : n° 453, 454, 457, 458, 460, 462, 465, 467, 474-478, 483-485, 490 et 494).
Cote
20W298
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 450 à 497 ; manque : n° 453,...
Résultat n°36

Permis de construire n° 411 à 449 ; manque : n° 412, 415-417, 419-422, 426, 431, 432, 435, 438-441, 443, 444 et 447).
Cote
20W297
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 411 à 449 ; manque : n° 412,...
Résultat n°37

Permis de construire n° 372 à 410 ; manque : n° 373, 376, 381, 388, 390, 393, 395-397, 399, 400 et 406).
Cote
20W296
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 372 à 410 ; manque : n° 373,...
Résultat n°38

Permis de construire n° 301 à 370 ; manque : n° 302, 310-318, 327-330, 333, 334, 336-338, 340-343, 346, 352, 355, 356 et 371).
Cote
20W295
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 301 à 370 ; manque : n° 302,...
Résultat n°39

Permis de construire n° 257 à 300 ; manque : n° 261-265, 276-280, 286, 287 et296).
Cote
20W294
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 257 à 300 ; manque : n° 261-265,...
Résultat n°40

Permis de construire n° 226 à 256 ; manque : n° 230, 232-234, 240, 243, 246, 250 et 252).
Cote
20W293
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 226 à 256 ; manque : n° 230,...