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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Station de la Malate, rénovation : permis de construire, photographies, rapports de présentation, rapports de présentation et d'analyse des projets au jury d'appel d'offres, documents préparatoires au marché
Cote
355W49
 Date
1991-1992
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de la Malate
  • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...
2

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
3

Station de Chailluz-Thise : permis de construire
Cote
355W34
 Date
1977-1978
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz-Thise : permis de construire
4

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).
Cote
285W86
 Date
1968-1974
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
5

Centre médico-social de Palente, aménagement du logement du gardien : dossier de marché, permis de construire
Cote
345W153
 Date
1974
 Lieu
Palente (quartier)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre médico-social de Palente, aménagement du logement...
6

Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859, 862, 863, 869, 872, 873, 881, 882, 884, 889-891, 894-897, 899 et 900).
Cote
20W307
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 857 à 901 ; manque : n° 859,...
7

Permis de construire n° 01 à 50 ; manque : n° 5, 12, 18, 20-22, 25, 26, 30, 31, 37-44, 49, 51 et 52).
Cote
20W289
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 01 à 50 ; manque : n° 5, 12,...
8

Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295, 1296, 1299, 1310-1313, 1318, 1321, 1322 et 1327).
Cote
20W320
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1291 à 1330 ; manque : n° 1295,...
9

Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997, 1005, 1007-1009 et 1011).
Cote
20W312
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°987 à 1012 ; manque : n° 997,...
10

Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628, 632, 636, 638-640, 642 et 653- 657).
Cote
20W301
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 626 à 658 ; manque : n° 628,...
11

Permis de construire n°101 à 169 ; manque : n° 106, 110, 111, 114, 117, 119, 120, 122, 129-133, 143, 151, 152 et 160-162).
Cote
20W291
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°101 à 169 ; manque : n° 106,...
12

Permis de construire n° 1467 à 1494 ; manque : n° 1468, 1474, 1478, 1483-1485, 1491, 1495).
Cote
20W324
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1467 à 1494 ; manque : n° 1468,...
13

Permis de construire n° 1391 à 1448 ; manque : n° 1392-1394, 1396, 1404, 1407, 1408 et 1449-1451).
Cote
20W322
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1391 à 1448 ; manque : n° 1392-1394,...
14

Permis de construire n° 815 à 856 ; manque : n° 818, 820-829, 831, 833, 834, 842-846 et 850-852).
Cote
20W306
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 815 à 856 ; manque : n° 818,...
15

Permis de construire n° 964 à 986 ; manque : n° 967-970 et 976).
Cote
20W311
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 964 à 986 ; manque : n° 967-970...
16

Permis de construire n°1086 à 1122 ; manque : n° 1089, 1093-1095, 1099, 1101-1104, 1106, 1108, 1109, 1111, 1112 et 1118-1121).
Cote
20W315
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°1086 à 1122 ; manque : n° 1089,...
17

Permis de construire n° 1557 à 1592 ; manque : n° 1564, 1566, 1567, 1569-1572, 1577, 1578, 1582-1584, 1587 et 1589).
Cote
20W327
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1557 à 1592 ; manque : n° 1564,...
18

Permis de construire n°902 à 920 ; manque : n° 904, 912 et 914).
Cote
20W308
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n°902 à 920 ; manque : n° 904,...
19

Permis de construire n° 1452 à 1466 ; manque : n° 1453-1459, 1463 et 1465).
Cote
20W323
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1452 à 1466 ; manque : n° 1453-1459,...
20

Permis de construire n° 1537 à 1556 ; manque : n° 1539).
Cote
20W326
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 20W

  • Permis de construire n° 1537 à 1556 ; manque : n° 1539).