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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1T1
Date
1910-1929
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
2
Cote
1T2
Date
1930-1935
Lieu
DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
3
Cote
1T3
Date
1936-1938
Lieu
BERT, Paul (rue), DIDEROT (boulevard), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
4
Cote
1T4
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
5
Cote
1T5
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
6
Cote
1T6
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
7
Cote
1T7
Date
1940
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), Vesoul (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
8
Cote
1T8
Date
1941
Lieu
Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
9
Cote
1T9
Date
1941
Lieu
ARRACHART (rue du Capitaine), BRUAND, Nicolas (rue), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), Trey (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
10
Cote
1T10
Date
1942
Lieu
Canot (chemin de), Funiculaire (rue du), Grette, La (lieu-dit), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
11
Cote
1T11
Date
1942
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
12
Cote
1T12
Date
1943
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
13
Cote
1T13
Date
1944
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
14
Cote
1T14
Date
1945
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
15
Cote
1T15
Date
1945
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
16
Cote
1T16
Date
1946
Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
17
Cote
1T17
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
18
Cote
1T18
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
19
Cote
1T19
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
20
Cote
1T20
Date
1947
Lieu
Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
21
Cote
1T21
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
22
Cote
1T22
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), MARMIER,Xavier (rue), Montjoux (avenue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
23
Cote
1T23
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
24
Cote
1T24
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
25
Cote
1T25
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
26
Cote
1T26
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
27
Cote
1T27
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
28
Cote
1T28
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
29
Cote
1T29
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
30
Cote
1T30
Date
1949
Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
31
Cote
1T31
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
32
Cote
1T32
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
33
Cote
1T33
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
34
Cote
1T34
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
35
Cote
1T35
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
36
Cote
1T36
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
37
Cote
1T37
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
38
Cote
1T38
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
39
Cote
1T39
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
40
Cote
1T40
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...