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  1. Résultat n°1

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)

    Date

    1920-1970

    Cote

    284W45

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  2. Résultat n°2

    Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

    Date

    1967-1974

    Cote

    28W90

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
    • Centre administratif municipal, projet de construction...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W84

    • Contexte : 285W : Dossiers de marchés de travaux pour les collèges...
    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  4. Résultat n°4

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables

    Date

    1971-1992

    Cote

    284W46

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    288W201

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W37

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
    • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  7. Résultat n°7

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    284W55

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  8. Résultat n°8

    Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

    Date

    1975-1977

    Cote

    345W35

    • Contexte : 345W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...
    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W204

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W203

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.
    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

    Date

    1984-1988

    Cote

    401W89

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- bilan de développement social des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W37

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative

    Date

    1990-1996

    Cote

    401W7

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers

    Date

    1992-2003

    Cote

    401W35

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W54

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française

    Date

    1993-1997

    Cote

    401W24

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS