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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)
Cote
284W45
 Date
1920-1970
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
2

Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières
Cote
28W90
 Date
1967-1974
 Lieu - Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Centre administratif municipal, projet de construction...
3

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.
Cote
285W84
 Date
1969-1971
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
4

Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables
Cote
284W46
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...
5

Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)
Cote
288W201
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...
6

Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon
Cote
28W37
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 28W

  • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...
7

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance
Cote
284W55
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
8

Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)
Cote
345W35
 Date
1975-1977
 Lieu
Grette de la (école Publique Primaire), Grette (rue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...
9

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)
Cote
288W204
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 288W

  • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...
10

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)
Cote
288W203
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 288W

  • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...
11

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
12

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
13

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)
Cote
401W37
 Date
1990-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
14

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
401W36
 Date
1990-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
15

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
16

Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative
Cote
401W7
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document
CONVENTION, NOTE, PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...
17

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers
Cote
401W35
 Date
1992-2003
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
18

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets
Cote
401W54
 Date
1993-1996
 Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
19

Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française
Cote
401W24
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COUPURE DE PRESSE, PIECE COMPTABLE, CIRCULAIRE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...
20

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...