PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

1

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

1978-1987

Cote

88W4

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

Date

1976

Cote

88W2

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier d'approbation (arrêté préfectoral du 8 décembre 1981) ; secteur nord et ouest, 2e tranche : dossier d'approbation complet (février 1985) ; secteur est : dossier d'approbation complet (août 1982)

Date

1981-1985

Cote

88W3

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et Nord : enquête d'utilité publique, pétitions des habitants et correspondance contre la construction d'un boulevard reliant l'est et l'ouest de la ville

Date

1982

Cote

88W87

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur sud, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur est : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur nord, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1976)

Date

1976-1980

Cote

88W88

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : modifications approuvées (janvier 1989) ; secteur nord 2ème tranche et ouest : modifications approuvées (janvier 1989) ; secteur sud : rapport de présentation de la ceinture verte (janvier 1978-1982) ; secteur sud, ceinture verte : rapport de présentation et documents graphiques (janvier 1982)

Date

1978-1989

Cote

88W1

Contexte : 88W
Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : modifications...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement : notes (1970) Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, ceinture verte : plans (1978) Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1937-1957) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : notes de présentation, devis, note (1960-1978) Quartier Battant et quai Vauban, plan de sauvegarde et de mise en valeur : plans (1976?)

Date

1953-1978

Cote

88W127

Contexte : 88W
Agglomération de Besançon, programme de modernisation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier d'approbation (arrêté préfectoral du 8 décembre 1981) ; secteur nord et ouest, 2e tranche : dossier d'approbation complet (février 1985) ; secteur est : dossier d'approbation complet (août 1982)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et Nord : enquête d'utilité publique, pétitions des habitants et correspondance contre la construction d'un boulevard reliant l'est et l'ouest de la ville

Date

Cote

Contexte : 88W

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Date

Cote

Contexte : 88W

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Date

Cote

Contexte : 88W

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Date

Cote

Contexte : 88W

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