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Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

354W210

1988-1994

Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier n° 57 , Chemin de la Bro , section IV/KN : plan au 1/500ème, levé en MARS.80 , reporté en mai 1980

377W887

1980

Bro (chemin de la)

PLAN

Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

28W90

1967-1974

PLAN, PIECE COMPTABLE

Relevé topographique, planche n° 46.42 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

377W607

1987

Fontenottes (rue des)

PLAN

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).

285W9

1979-1980

HUGO, Victor (lycée)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

774W15

1996-2002

Thise (commune de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 37 , chantier n° 134 , Chemin des Prés de Vaux , section DE/IZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.82 , reporté en AVRIL.82

377W727

1982

Prés de Vaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 6 - 15 , chantier n° 22 , Rue André Breton , section LW : plan au 1/200ème, levé en AOUT 77 , reporté en septembre 1977

377W6

1977

BRETON, André (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

377W731

1981-1987

MIRABEAU (rue), Vareilles du Milieu (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W125

1987

Montboucons (chemin des)

PLAN

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.

285W40

1967-1969

HUGO, Victor (collège)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier n° 59 , Rue Léonel de Moustier - Rue Proudhon - Rue du Clos Saint-Amour , section AH : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

377W503

1980

MOUSTIER, Léonel de (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Saint-Amour (rue du Clos)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

377W709

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 , chantier n° 218 , Grande-Rue - Rue Renan - Rue de la Convention - Place Victor Hugo , section - : plan au 1/100ème, levé en OCT.84 , reporté en NOV.84

377W911

1984

Convention (rue de la), Grande Rue, HUGO, Victor (place), RENAN, Ernest (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W317

1984

Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

377W402

1981

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

DD104

1781-1785

PLAN, LIASSE

Relevé topographique, planche n° 33 - 43 , chantier n° 181 , Rue Hyenne - Rue du Commandant Guey , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W241

1983

GUEY (rue du Commandant), HYENNE (rue du Docteur)

PLAN