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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
779W15
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
2
Cote
779W16
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
3
Cote
779W14
Date
2009
Lieu
Cité des arts et de la culture
Type de document
PLAN
  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
4
Cote
774W17
Date
1972-2008
Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
5
Cote
774W31
Date
1979-2007
Lieu
Andiers (Carrière des)
Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
6
Cote
462W55
Date
0
Lieu
Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
7
Cote
462W21
Date
2006
Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
8
Cote
462W73
Date
0
Lieu
Planoise (lieu-dit)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au...
9
Cote
462W38
Date
2006
Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...
10
Cote
776W17
Date
1980-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
11
Cote
462W46
Date
1996-2006
Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...
12
Cote
774W42
Date
1981-2005
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
13
Cote
355W36
Date
0
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction...
14
Cote
774W23
Date
2002-2004
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

Cote
355W139
Date
2001-2004
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
16
Cote
462W29
Date
2004
Lieu
PAPIN, Denis (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...
17
Cote
462W25
Date
2002-2004
Lieu
Luxembourg (rue du)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
18
Cote
5W_GB18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
19
Cote
462W11
Date
2004
Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
20
Cote
774W26
Date
1990-2003
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
21
Cote
355W138
Date
2002-2003
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
22
Cote
401W2
Date
2001-2003
Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
23
Cote
462W24
Date
2002-2003
Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
24
Cote
5W_GB8
Date
1997-2003
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
25
Cote
779W4
Date
1999-2003
Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
26
Cote
462W39
Date
1999-2003
Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
27
Cote
462W40
Date
1999-2003
Lieu
Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine...
28
Cote
774W15
Date
1996-2002
Lieu
Thise (commune de)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
29
Cote
774W16
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
30
Cote
522W7
Date
1987-2002
Lieu
Douroula (ville de)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
31
Cote
774W44
Date
1991-2002
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
32
Cote
355W137
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
33
Cote
462W16
Date
2002
Lieu
Champètre (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
34
Cote
462W31
Date
2001-2002
Lieu
POUILLET, Claude (rue)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
35
Cote
355W150
Date
1988-2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
36
Cote
462W26
Date
2002
Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...
37
Cote
462W35
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...
38
Cote
355W280
Date
2001-2002
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
39
Cote
401W3
Date
2001-2002
Lieu
Montrapon (quartier de)
Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
40
Cote
355W142
Date
2002
Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...