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Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

354W210

1988-1994

Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier n° 57 , Chemin de la Bro , section IV/KN : plan au 1/500ème, levé en MARS.80 , reporté en mai 1980

377W887

1980

Bro (chemin de la)

PLAN

Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

28W90

1967-1974

PLAN, PIECE COMPTABLE

Relevé topographique, planche n° 46.42 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

377W607

1987

Fontenottes (rue des)

PLAN

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).

285W9

1979-1980

HUGO, Victor (lycée)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

774W15

1996-2002

Thise (commune de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 37 , chantier n° 134 , Chemin des Prés de Vaux , section DE/IZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.82 , reporté en AVRIL.82

377W727

1982

Prés de Vaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 6 - 15 , chantier n° 22 , Rue André Breton , section LW : plan au 1/200ème, levé en AOUT 77 , reporté en septembre 1977

377W6

1977

BRETON, André (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

377W731

1981-1987

MIRABEAU (rue), Vareilles du Milieu (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

377W125

1987

Montboucons (chemin des)

PLAN

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.

285W40

1967-1969

HUGO, Victor (collège)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 44 , chantier n° 59 , Rue Léonel de Moustier - Rue Proudhon - Rue du Clos Saint-Amour , section AH : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

377W503

1980

MOUSTIER, Léonel de (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Saint-Amour (rue du Clos)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

377W709

1978

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 , chantier n° 218 , Grande-Rue - Rue Renan - Rue de la Convention - Place Victor Hugo , section - : plan au 1/100ème, levé en OCT.84 , reporté en NOV.84

377W911

1984

Convention (rue de la), Grande Rue, HUGO, Victor (place), RENAN, Ernest (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W317

1984

Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

377W402

1981

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

DD104

1781-1785

PLAN, LIASSE

Relevé topographique, planche n° 33 - 43 , chantier n° 181 , Rue Hyenne - Rue du Commandant Guey , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W241

1983

GUEY (rue du Commandant), HYENNE (rue du Docteur)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 18 - 14 , chantier n° 349 , Chemin de Mazagran , section IR : plan au 1/500ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

377W852

1989

Mazagran (chemin de )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 - 10 , chantier n° 57 , Chemin de la Chapelle des Buis , section KN : plan au 1/500ème, levé en AOUT.79 , reporté en SEPT.79

377W882

1979

Chapelle des Buis (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 37 , chantier n° 88/110 , Chemin de halage , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W368

1981

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 21 , chantier n° 7 , Rue Midol , section HW : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

377W835

1976

MIDOL (rue)

PLAN

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

46W20

1986-1988

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)

PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

Relevé topographique, planche n° 27 - 18 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

377W131

1984

Cras Rougeot (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 40 , chantier n° 88 , Rue Antide Janvier - Quai Picard - Pont de Canot , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W371

1981

Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, transformation de la salle polyvalente en théâtre, aménagement du théâtre : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, contrat d'ingénierie, dossiers de marchés, plans, reportage photographique, frais d'études, correspondance (1978-1980) ; contentieux : correspondance (1979-1988)

345W76

1978-1988

Nouveau Théâtre (Centre Dramatique National)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

288W28

1988

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

354W170

1937-1977

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 27 - 19 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

377W132

1984

Cras Rougeot (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 69 , chantier n° 159 , Chemin des Graviers Blancs , section OP : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en MARS.83

377W213

1983

Graviers Blancs (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier n° 64 , Chemin Français - Rue Baigue , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

377W493

1980

BAIGUE, Henri (rue), Français (chemin)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

355W121

1993-1997

Château Galland (ZAC de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 57 - 40 , chantier n° 155 , Chemin des Prés de Vaux , section IY : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en AVRIL.83

377W741

1983

Prés de Vaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

377W730

1981-1985

DANTON (rue), MIRABEAU (rue)

PLAN

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

78W55

1981-1985

Abattoirs municipaux

PLAN, CORRESPONDANCE

Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

354W208

1985-1990

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

MARCHE PUBLIC, PRESSE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier n° 223 , Rue de Vesoul - Rue Bruand , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

377W442

1984

BRUAND, Nicolas (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 56 , chantier n° 260 , Rue Gaudot , section HL : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85

377W124

1985

GAUDOT, Georges (rue)

PLAN

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

88W75

1960-1972

Planoise (ZUP de)

CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

345W61

1961

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement du gardien, construction : dossier d'avant-projet, dossier de marché, plans, plans béton armé

345W157

1975-1977

Stade Léo Lagrange

MARCHE PUBLIC, PLAN

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

354W162

1953-1979

Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 211 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

377W109

1984

Chamuse (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Gissey (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 48 , chantier n° 228 , Place Général Leclerc - Avenue de la Paix , section BC : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

377W340

1984

LECLERC (place du Maréchal), Paix (avenue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

377W840

1978

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 46 , chantier n° 25/216 , Avenue Droz - Rue des Fontenottes , section CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.80/DEC.84 , reporté en JUIL.80/MARS.87

377W582

1980-1987

DROZ, Edouard (avenue), Fontenottes (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

377W733

1981

Chalezeule (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 56 , chantier n° 122 , Chemin de la Grange du Collège , section HR : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W206

1982

Collège, Grange du (lieu-dit)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

377W553

1977

Belfort (rue de), Eglise (rue de l')

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 30 - 52 , chantier n° 142 , Rue du Professeur Gaffiot , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W187

1982

GAFFIOT, Félix (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

377W427

1981

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite du précédent).

779W15

2009

Cité des arts et de la culture

PLAN

Piscine et plage de Chalezeule, construction, travaux et entretien : dossiers de marché, plans

345W143

1946-1974

Chalezeule (piscine de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 39 , chantier n° 89 , Théâtre rue Mégevand , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

377W500

1981

Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)

PLAN

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

46W34

1962-1977

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 17 - 30 , chantier n° 277 , Chemin des Montarmots , section BV : plan au 1/500ème, levé en MARS.87 , reporté en MARS.87

377W850

1987

Montarmots (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 37 , chantier n° 110 , Rue Plançon - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

377W329

1983

PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W437

1982

Battant (rue), BOUCHOT (square), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

462W19

1971-1972

GAIFFE, Félix (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier n° 283 , Rue de Fontaine-Ecu - Boulevard Churchill , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

377W246

1986

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

377W576

1982

Fusillés de la Résistance (rue des), GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W338

1985

CLEMENCEAU, Georges (avenue), DEUBEL, Léon (rue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

PLAN

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

285W85

1967-1980

BERNARD, Tristan (lycée professionnel)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

88W74

1971-1974

Tilleroyes (zone industrielle des)

DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection des chaussées et trottoirs : correspondances rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements

288W61

1974-1975

Centre-ville (quartier)

CORRESPONDANCE, PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 48 , chantier n° 104 , Avenue Droz , section CW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.81 , reporté en AVRIL.81

377W552

1981

DROZ, Edouard (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 78 - 84 , chantier n° 226 , Rue du Lycée - Rue Emile Zola , section AW : plan au 1/100ème, levé en MAI.85 , reporté en JUIN.85

377W930

1985

Lycée (rue du), ZOLA, Emile (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 52 - 68 , chantier n° 116 , Rue Anne Franck - Rue Amédée Thierry , section CE/CK : plan au 1/200ème, levé en DEC.81 , reporté en DEC.81

377W690

1981

FRANK, Anne (rue), THIERRY, Amédée (rue)

PLAN

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

354W109

1933-1983

Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).

285W10

1979-1980

HUGO, Victor (lycée)

PLAN

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

354W139

1951-1985

LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 39 , Rue du Polygone - Rue Servet , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

377W268

1978

Polygone (rue du), SERVET, Michel (rue)

PLAN

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

285W87

1970-1985

VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)

DELIBERATION, PLAN