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  1. Résultat n°1

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1980

    Cote

    28W5

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    288W66

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc et ateliers, voirie, circulation-transports, électricité chauffage, bureau d'études, eaux, assainissement, architecture) : rapports internes d'activité

    Date

    1985

    Cote

    28W12

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1981

    Cote

    28W6

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1979

    Cote

    28W3

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  6. Résultat n°6

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1978

    Cote

    28W2

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

    Date

    1986-1994

    Cote

    345W256

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
    • Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W69

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1982

    Cote

    28W10

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5W_GB40

    • Contexte : 5W_GB

    • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  14. Résultat n°14

    Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

    Date

    1995-2004

    Cote

    355W230

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
    • Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division [rapport du 29 septembre au 5 octobre uniquement] (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

    Date

    1986

    Cote

    28W13

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  16. Résultat n°16

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1977

    Cote

    28W1

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  17. Résultat n°17

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1982

    Cote

    28W8

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  18. Résultat n°18

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    288W67

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

    Date

    2001-2003

    Cote

    401W2

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1979

    Cote

    28W4

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL