RAPPORT D'ACTIVITE

1

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

Date

1986-1988

Cote

288W66

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

2

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

Date

1996-2002

Cote

5W_GB6

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

3

Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

Date

1986-1994

Cote

345W256

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

4

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

Date

1994-1997

Cote

401W69

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

5

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

Date

1990-2002

Cote

401W36

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

6

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

Date

1990-2005

Cote

401W32

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

7

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

Date

2002-2004

Cote

5W_GB40

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

8

Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

Date

1995-2004

Cote

355W230

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...

Producteur :

DIRECTION EAUX

9

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

Date

1991-1993

Cote

288W67

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

10

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

Date

2001-2003

Cote

401W2

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

11

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

Date

1996

Cote

401W66

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

12

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

13

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

Date

1986-1997

Cote

401W49

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

14

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts

Date

1998-2000

Cote

401W83

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

15

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

Date

1998-1999

Cote

401W18

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

16

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1982 à 1985

Date

1982-1985

Cote

288W27

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

17

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation

Date

1998-1999

Cote

401W45

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

18

Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse

Date

1992-1999

Cote

401W21

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- financement européen, partenariat...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

19

Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures

Date

1997

Cote

401W74

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

20

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

Date

1998-2010

Cote

774W65

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Résultats de la recherche

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

Producteur :

Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

Date

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Date

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Date

Cote

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Date

Cote

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TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

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Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1982 à 1985

Date

Cote

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Date

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