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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988
Cote
288W66
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...
2

BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).
Cote
5W_GB6
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...
3

Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994
Cote
345W256
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité,...
4

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse
Cote
401W69
 Date
1994-1997
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Palente (quartier)
 Type de document
ORGANIGRAMME, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...
5

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
401W36
 Date
1990-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
6

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
7

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.
Cote
5W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...
8

Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.
Cote
355W230
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, DELIBERATION

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...
9

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993
Cote
288W67
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...
10

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier
Cote
401W2
 Date
2001-2003
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
11

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
12

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
13

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
Cote
401W49
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
14

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts
Cote
401W83
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)
 Type de document
STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
15

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
16

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1982 à 1985
Cote
288W27
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...
17

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
18

Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse
Cote
401W21
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document
PRESSE, PROCES-VERBAL, RAPPORT D'ACTIVITE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- financement européen, partenariat...
19

Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures
Cote
401W74
 Date
1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...
20

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...