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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).
Cote
776W7
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
2

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
3

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
4

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
5

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
6

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
7

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.
Cote
774W61
 Date
2007
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
8

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Cote
774W30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
10

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
11

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
12

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).
Cote
5W_GB42
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 5W_GB

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
13

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.
Cote
462W83
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
14

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.
Cote
522W4
 Date
1996-2001
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
16

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
18

Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.
Cote
355W206
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
19

Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique d'analyses d'eau : rapports, analyses
Cote
355W31
 Date
2000-2001
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique...
20

Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF
Cote
401W16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, SYNTHESE, DECLARATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...
21

Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.
Cote
401W82
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...
22

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
23

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
24

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs
Cote
401W81
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
25

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
26

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
27

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance
Cote
355W32
 Date
1999
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et La Malate, installation de...
28

Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale), IRTS (institut régional du travail social), HDL (habitat développement local), UNADEL (union nationale des acteurs et des structures du développement local) , ACEIF (agence conseil études information formation), étude sur le logement des personnes immigrés, rencontres nationales de l'inter-réseaux des professionnels du DSU, projets en relation avec les écoles primaires (formation des enseignants, prise en charge des élèves en difficulté etc), forum-ateliers sur les politiques locales de l'habitat : liste de membres de conseils d'administration, cahier d'expériences du DSU de sa troisième rencontre nationale, note d'étapes, rapports juridiques et financiers, attestation de stage, cahiers des charges, acte d'engagement pour les marchés de fournitures, appels d'offres
Cote
401W27
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
APPEL D'OFFRES, NOTE, RAPPORT, ATTESTATION, LISTE DE MEMBRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction...
29

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
30

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)
Cote
774W69
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
31

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques
Cote
288W14
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 288W

  • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...
32

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
33

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
34

Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus
Cote
401W73
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...
35

Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.
Cote
462W75
 Date
1987-1996
 Lieu
Battant (pont)
 Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...
36

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités
Cote
401W41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
37

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
38

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
Cote
354W53
 Date
1966-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
39

Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse
Cote
401W10
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, APPEL D'OFFRES, SYNTHESE, RAPPORT, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...
40

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).
Cote
354W182
 Date
1989-1995
 Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...
41

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)
Cote
401W61
 Date
1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
42

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)
Cote
335W8
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...
43

Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.
Cote
355W207
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...
44

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).
Cote
354W55
 Date
1956-1992
 Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
45

Station de la Malate, rénovation : permis de construire, photographies, rapports de présentation, rapports de présentation et d'analyse des projets au jury d'appel d'offres, documents préparatoires au marché
Cote
355W49
 Date
1991-1992
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de la Malate
  • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...
46

Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).
Cote
354W56
 Date
1962-1992
 Lieu
Brulefoin (chemin de), Cerisier (chemin du), FONTAINE ARGENT (ruisseau de), Point du Jour (chemin du )
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...
47

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)
Cote
355W43
 Date
1965-1991
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...
48

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
49

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
462W77
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
50

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W45
 Date
1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
51

Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports
Cote
355W65
 Date
1946-1990
 Lieu
Bouclans (château de), Montfort (château de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Colonies de vacances du château de Monfort (également...
52

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W44
 Date
1990
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
53

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
Cote
354W154
 Date
1949-1989
 Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
54

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W43
 Date
1989
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
55

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance
Cote
390W6
 Date
1950-1989
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire,...
56

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W42
 Date
1988
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
57

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
58

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
59

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
60

Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)
Cote
336W8
 Date
1953-1987
 Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...
61

Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion
Cote
336W13
 Date
1974-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
62

Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche : dossier de marché n°85-166, correspondance, plans (1985-1986) ; poste de refoulement : plans, rapport de vérification des installations électriques (s.d. ?) ; 2ème tranche : plans, notamment plans de récolement (1987).
Cote
354W72
 Date
1985-1987
 Lieu
Collecteur Rive Gauche
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche...
63

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).
Cote
56W15, 56W11 (ancienne cote)
 Date
1979-1986
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...
64

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.
Cote
354W38
 Date
1968-1986
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...
65

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages")
Cote
78W53
 Date
1981-1986
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
 Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
66

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
67

Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées : notes de présentations, plans, notices explicatives, rapports
Cote
88W109
 Date
1985
 Lieu
COUBERTIN, Pierre de (place)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours...
68

Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).
Cote
354W179
 Date
1975-1985
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...
69

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
70

Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme : plans, procès-verbal d'homologation, avis commission FFA (1974), article de presse, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 72-91, correspondance relative aux applications de pénalités, rapport concernant la réfection des installations par la société d'Etude et de Réalisations Sportives, dossier de subvention (1972-1984). Complexe sportif Léo Lagrange, réfection de la piste d'athlétisme, annexe III : dossier de subvention (1983-1985).
Cote
354W207
 Date
1972-1985
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document
PLAN, PRESSE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme...
71

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)
Cote
56W10
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...
72

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.
Cote
56W8
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • Commission d'appel d'offres : rapports de commissions...
73

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)
Cote
46W53
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...
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Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les attributions et le fonctionnement du service des Eaux et assainissement (1977), organigramme du service (1983).
Cote
355W212
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les...
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Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, plans, projet de plan d'aménagement, rapport d'ensemble proposant l'approbation du projet, programme d'aménagement (1957-1959) ; zone de publicité restreinte : arrêté, plans (1983)
Cote
88W136
 Date
1957-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
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Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.
Cote
355W238
 Date
1973-1982
 Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
 Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
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Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...