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1
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
Cote
355W4
 Date
1850-1965
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
2

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.
Cote
2F1
 Date
1886-1889
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
3

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville
Cote
345W92
 Date
1907-1969
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
4

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux
Cote
81W65
 Date
1928-1957
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
5

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
6

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).
Cote
1Z11
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
7

FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités pendant la Libération : journaux de marche, rapports (septembre 1944 - novembre 1945), description des effectifs de la permanence F.F.I. de Besançon de juillet à septembre 1944 (1949), photographie du groupe F.F.I. commandé par Adrien Saulnier (s.d.).
Cote
1Z4
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
  • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités...
8

Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude de la Société Pelnard-Considère : plans, correspondance, rapports, dossier rassemblant des documents relatifs à l'alimentation en eau potable et aux ressources nouvelles possibles.
Cote
355W50
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude...
9

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, "affaire Gilles" : rapport sur les activités du capitaine Gilles (février-mars 1945).
Cote
1Z12
 Date
1945
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
10

Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports
Cote
355W65
 Date
1946-1990
 Lieu
Bouclans (château de), Montfort (château de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Colonies de vacances du château de Monfort (également...
11

Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)
Cote
345W230
 Date
1946-1980
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...
12

Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)
Cote
345W146
 Date
1948-1979
 Lieu
Grand Hôtel des Bains
 Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
13

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
Cote
354W154
 Date
1949-1989
 Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
14

Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires
Cote
345W71
 Date
1950-1976
 Lieu
Montfort (château de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...
15

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance
Cote
390W6
 Date
1950-1989
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire,...
16

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
17

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
18

Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)
Cote
336W8
 Date
1953-1987
 Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...
19

Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : correspondance, pièces de marché, plans, rapports, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1955-1961). Cité-parc des Chaprais, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché (1954-1957) Concernant l'alimentation en eau de la cité-parc de la Viotte, voir aussi le 81W71
Cote
355W61
 Date
1954-1961
 Lieu
Benoît (Fort), Chaprais (cité parc des), Viotte (parc de la cité de la)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation...
20

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)
Cote
88W125
 Date
1956-1977
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...
21

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).
Cote
354W55
 Date
1956-1992
 Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
22

Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, plans, projet de plan d'aménagement, rapport d'ensemble proposant l'approbation du projet, programme d'aménagement (1957-1959) ; zone de publicité restreinte : arrêté, plans (1983)
Cote
88W136
 Date
1957-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...
23

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)
Cote
46W3
 Date
1957-1976
 Lieu
Chamars (promenade)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire...
24

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)
Cote
88W27
 Date
1961-1972
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
25

Bibliothèque municipale, sécurité des collections, généralités : correspondance (notamment avec l'Abbaye D'Acey qui a accueilli les collections pendant la Seconde Guerre Mondiale), notes, rapports, plans (1961-1976) ; demandes de subvention : correspondance, notes, devis, études (1977-1980) ; détection incendie, projets d'installation : correspondance, notes, documentation, extrait de délibération du Conseil municipal, dossiers de soumission des entreprises (1977-1980).
Cote
336W10
 Date
1961-1980
 Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, sécurité des collections,...
26

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)
Cote
81W32
 Date
1961-1962
 Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, PLAN

  • Contexte : 81W

  • Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux...
27

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)
Cote
88W43
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
28

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)
Cote
88W44
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
29

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
30

Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).
Cote
354W56
 Date
1962-1992
 Lieu
Brulefoin (chemin de), Cerisier (chemin du), FONTAINE ARGENT (ruisseau de), Point du Jour (chemin du )
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...
31

Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)
Cote
355W41
 Date
1963-1969
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : dossier de concours...
32

Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41
Cote
355W232
 Date
1963-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
33

Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)
Cote
355W46
 Date
1964-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise...
34

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)
Cote
355W43
 Date
1965-1991
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...
35

Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans
Cote
345W70
 Date
1965-1976
 Lieu
Montfort (château de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...
36

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)
Cote
88W42
 Date
1965-1971
 Lieu
Théâtre municipal
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
37

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)
Cote
46W38
 Date
1965-1968
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
38

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division
Cote
88W48
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
39

Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).
Cote
354W190
 Date
1966-1979
 Lieu
Dole (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...
40

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
Cote
354W53
 Date
1966-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
41

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies
Cote
81W37
 Date
1966-1970
 Lieu
Arcier (aqueduc d')
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 81W

  • Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...
42

Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)
Cote
288W199
 Date
1967-1981
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 288W

  • Plan de circulation : publications, brochures, notes,...
43

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports
Cote
88W21
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
44

Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, contrats et conventions de location, statistiques de fréquentation
Cote
345W229
 Date
1967-1968
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement...
45

Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, comptes-rendus de réunion de la commission culturelle, rapports mensuels, contrats et conventions de location
Cote
345W86
 Date
1967-1969
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement...
46

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)
Cote
46W60
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
47

Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques
Cote
88W7
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 88W

  • Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...
48

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.
Cote
354W38
 Date
1968-1986
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...
49

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
50

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)
Cote
46W45
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...
51

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal
Cote
88W100
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
52

Station de Chenecey, modification de la prise d'eau : correspondance, pièces de marchés, plans, notes, rapports
Cote
355W42
 Date
1969-1973
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, modification de la prise d'eau...
53

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages"), dossiers de demande d'aide
Cote
78W54
 Date
1969-1980
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
 Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
54

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance
Cote
81W41
 Date
1969-1971
 Lieu
Piscine Mallarmé
 Type de document
RAPPORT, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement...
55

Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports d'exploitation
Cote
78W56
 Date
1970-1971
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports...
56

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)
Cote
88W9
 Date
1970-1971
 Lieu
Remparts Dérasés (place des)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...
57

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
58

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)
Cote
88W31
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
59

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
60

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
61

Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme : plans, procès-verbal d'homologation, avis commission FFA (1974), article de presse, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 72-91, correspondance relative aux applications de pénalités, rapport concernant la réfection des installations par la société d'Etude et de Réalisations Sportives, dossier de subvention (1972-1984). Complexe sportif Léo Lagrange, réfection de la piste d'athlétisme, annexe III : dossier de subvention (1983-1985).
Cote
354W207
 Date
1972-1985
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document
PLAN, PRESSE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme...
62

Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.
Cote
355W238
 Date
1973-1982
 Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
 Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
63

Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).
Cote
354W213
 Date
1973-1976
 Lieu
Battant (place), Glacis (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...
64

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)
Cote
88W32
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
65

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
66

Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion
Cote
336W13
 Date
1974-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
67

Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.
Cote
355W206
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
68

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : extraits de délibérations du conseil municipal, propositions de schémas de circulation, annexes techniques, plans, rapports
Cote
88W129
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN, RAPPORT, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
69

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal
Cote
88W101
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
70

Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).
Cote
354W179
 Date
1975-1985
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...
71

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
72

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
73

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
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Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)
Cote
56W10
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...
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Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)
Cote
335W8
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
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Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture
Cote
46W30
 Date
1977-1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
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Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les attributions et le fonctionnement du service des Eaux et assainissement (1977), organigramme du service (1983).
Cote
355W212
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les...
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Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)
Cote
355W39
 Date
1978-1980
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz, construction : correspondance,...