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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
776W7
Date
2003-2010
Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
2
Cote
774W63
Date
1996-2010
Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
3
Cote
774W66
Date
1988-2009
Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
4
Cote
774W62
Date
2007-2008
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
5
Cote
774W59
Date
2005-2008
Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
6
Cote
774W60
Date
1998-2008
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
7
Cote
774W61
Date
2007
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
8
Cote
774W29
Date
2004-2007
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
9
Cote
774W30
Date
2007
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
10
Cote
522W10
Date
1998-2003
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
11
Cote
774W44
Date
1991-2002
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
12
Cote
5W_GB42
Date
1996-2002
Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
13
Cote
462W83
Date
1994-2002
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
14
Cote
774W22
Date
1997-2002
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15
Cote
522W4
Date
1996-2001
Lieu
Man (ville de)
Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
16
Cote
335W19
Date
1974-2001
Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
17
Cote
774W28
Date
1997-2001
Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
18
Cote
355W206
Date
1974-2001
Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
19
Cote
355W31
Date
2000-2001
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique...
20
Cote
401W16
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, SYNTHESE, DECLARATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...