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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
401W22
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
2
Cote
46W13
Date
1976-1985
Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
3
Cote
81W65
Date
1928-1957
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
4
Cote
522W4
Date
1996-2001
Lieu
Man (ville de)
Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
5
Cote
355W43
Date
1965-1991
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...
6
Cote
288W199
Date
1967-1981
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 288W

  • Plan de circulation : publications, brochures, notes,...
7
Cote
335W19
Date
1974-2001
Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE
  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
8
Cote
88W31
Date
1972-1974
Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
9
Cote
86W72
Date
1969-1980
Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE
  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
10
Cote
28W85
Date
1972-1982
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
11
Cote
288W14
Date
1997
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 288W

  • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...
12
Cote
401W33
Date
1990-1999
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
13
Cote
390W7
Date
1962-1987
Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)
  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
14
Cote
46W60
Date
1968-1970
Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 46W

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
15
Cote
88W48
Date
1966-1968
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
16
Cote
345W70
Date
1965-1976
Lieu
Montfort (château de)
Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...
17
Cote
88W7
Date
1968-1969
Lieu - Type de document
RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 88W

  • Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...
18
Cote
462W75
Date
1987-1996
Lieu
Battant (pont)
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...
19
Cote
774W44
Date
1991-2002
Lieu
Grandfontaine (commune de)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
20
Cote
46W45
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 46W

  • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...
21
Cote
88W36
Date
1952-1987
Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
22
Cote
774W62
Date
2007-2008
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
23
Cote
88W101
Date
1975-1979
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
24
Cote
401W41
Date
1995-1996
Lieu - Type de document
FICHE ACTION, RAPPORT
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
25
Cote
355W207
Date
1992-1994
Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...
26
Cote
46W12
Date
1977-1987
Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE
  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
27
Cote
56W15, 56W11 (ancienne cote)
Date
1979-1986
Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 56W

  • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...
28
Cote
774W28
Date
1997-2001
Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
29
Cote
355W65
Date
1946-1990
Lieu
Bouclans (château de), Montfort (château de)
Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Colonies de vacances du château de Monfort (également...
30
Cote
2F1
Date
1886-1889
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
31
Cote
5W_GB42
Date
1996-2002
Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : 5W_GB

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
32
Cote
401W81
Date
1996-1999
Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
33
Cote
78W44
Date
1990
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
34
Cote
88W125
Date
1956-1977
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE
  • Contexte : 88W

  • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...
35
Cote
355W39
Date
1978-1980
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chailluz-Thise
  • Station de Chailluz, construction : correspondance,...
36
Cote
345W71
Date
1950-1976
Lieu
Montfort (château de)
Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
  • Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...
37
Cote
88W107
Date
1951-1984
Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
38
Cote
354W55
Date
1956-1992
Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 354W

  • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
39
Cote
401W38
Date
1988-1999
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
40
Cote
46W30
Date
1977-1981
Lieu
Battant (quartier)
Type de document
ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : 46W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
41
Cote
401W28
Date
1990-1999
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
42
Cote
345W146
Date
1948-1979
Lieu
Grand Hôtel des Bains
Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
43
Cote
355W238
Date
1973-1982
Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
44
Cote
88W109
Date
1985
Lieu
COUBERTIN, Pierre de (place)
Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours...
45
Cote
354W182
Date
1989-1995
Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...
46
Cote
345W92
Date
1907-1969
Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
47
Cote
401W61
Date
1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, RAPPORT
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
48
Cote
776W7
Date
2003-2010
Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
49
Cote
355W32
Date
1999
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et La Malate, installation de...
50
Cote
336W8
Date
1953-1987
Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION
  • Contexte : 336W

  • Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...
51
Cote
354W154
Date
1949-1989
Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
52
Cote
336W13
Date
1974-1987
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
53
Cote
462W83
Date
1994-2002
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT
  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
54
Cote
355W206
Date
1974-2001
Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
55
Cote
355W41
Date
1963-1969
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : dossier de concours...
56
Cote
354W190
Date
1966-1979
Lieu
Dole (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...
57
Cote
354W38
Date
1968-1986
Lieu
Collecteur Rive Droite
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...
58
Cote
78W56
Date
1970-1971
Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports...
59
Cote
78W42
Date
1988
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
60
Cote
355W212
Date
1977-1983
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les...
61
Cote
354W213
Date
1973-1976
Lieu
Battant (place), Glacis (rue des)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 354W

  • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...
62
Cote
345W230
Date
1946-1980
Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...
63
Cote
522W10
Date
1998-2003
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO
  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
64
Cote
355W49
Date
1991-1992
Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de la Malate
  • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...
65
Cote
401W55
Date
1994-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
66
Cote
335W20
Date
1976-1991
Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE
  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
67
Cote
88W21
Date
1967-1970
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
68
Cote
78W43
Date
1989
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
69
Cote
401W78
Date
1996-1998
Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
70
Cote
88W136
Date
1957-1983
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...
71
Cote
354W179
Date
1975-1985
Lieu
Benoit (chemin du Fort), FRANK, Anne (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 354W

  • Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...
72
Cote
88W27
Date
1961-1972
Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
73
Cote
46W11
Date
1972-1985
Lieu
Battant (quartier)
Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
74
Cote
88W30
Date
1971-1975
Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
75
Cote
355W61
Date
1954-1961
Lieu
Benoît (Fort), Chaprais (cité parc des), Viotte (parc de la cité de la)
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation...
76
Cote
354W53
Date
1966-1996
Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT
  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
77
Cote
88W32
Date
1973-1974
Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
78
Cote
345W229
Date
1967-1968
Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement...
79
Cote
774W22
Date
1997-2002
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
80
Cote
78W53
Date
1981-1986
Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...