Filtrer les résultats
Multimédias
  • 128
  • 2
Organisme
  • 130
Période
  • 2
  • 123
  • 19

  • sur 4
130 résultats

Résultats de la recherche

1
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

Date

1850-1965

Cote

355W4

2
Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

22 medias

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

Date

1886-1889

Cote

2F1

3

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

Date

1907-1969

Cote

345W92

4

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

5

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).

Date

1931-1997

Cote

354W200

6

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).

Date

1944-1945

Cote

1Z11

7

FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités pendant la Libération : journaux de marche, rapports (septembre 1944 - novembre 1945), description des effectifs de la permanence F.F.I. de Besançon de juillet à septembre 1944 (1949), photographie du groupe F.F.I. commandé par Adrien Saulnier (s.d.).

Date

1944-1949

Cote

1Z4

8

Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude de la Société Pelnard-Considère : plans, correspondance, rapports, dossier rassemblant des documents relatifs à l'alimentation en eau potable et aux ressources nouvelles possibles.

Date

1945-1960

Cote

355W50

9

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, "affaire Gilles" : rapport sur les activités du capitaine Gilles (février-mars 1945).

Date

1945

Cote

1Z12

10

Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports

Date

1946-1990

Cote

355W65

11

Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)

Date

1946-1980

Cote

345W230

12

Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)

Date

1948-1979

Cote

345W146

13

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

Date

1949-1989

Cote

354W154

14

Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires

Date

1950-1976

Cote

345W71

15

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance

Date

1950-1989

Cote

390W6

16

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

Date

1951-1984

Cote

88W107

17

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

Date

1952-1987

Cote

88W36

18

Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)

Date

1953-1987

Cote

336W8

19

Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : correspondance, pièces de marché, plans, rapports, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1955-1961). Cité-parc des Chaprais, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché (1954-1957) Concernant l'alimentation en eau de la cité-parc de la Viotte, voir aussi le 81W71

Date

1954-1961

Cote

355W61

20

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

Date

1956-1977

Cote

88W125

21

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).

Date

1956-1992

Cote

354W55

22

Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, plans, projet de plan d'aménagement, rapport d'ensemble proposant l'approbation du projet, programme d'aménagement (1957-1959) ; zone de publicité restreinte : arrêté, plans (1983)

Date

1957-1983

Cote

88W136

23

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)

Date

1957-1976

Cote

46W3

24

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

Date

1961-1972

Cote

88W27

25

Bibliothèque municipale, sécurité des collections, généralités : correspondance (notamment avec l'Abbaye D'Acey qui a accueilli les collections pendant la Seconde Guerre Mondiale), notes, rapports, plans (1961-1976) ; demandes de subvention : correspondance, notes, devis, études (1977-1980) ; détection incendie, projets d'installation : correspondance, notes, documentation, extrait de délibération du Conseil municipal, dossiers de soumission des entreprises (1977-1980).

Date

1961-1980

Cote

336W10

26

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)

Date

1961-1962

Cote

81W32

27

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)

Date

1961-1966

Cote

88W43

28

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)

Date

1961-1967

Cote

88W44

29

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

Date

1962-1987

Cote

390W7

30

Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).

Date

1962-1992

Cote

354W56

31

Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)

Date

1963-1969

Cote

355W41

32

Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41

Date

1963-1970

Cote

355W232

33

Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)

Date

1964-1970

Cote

355W46

34

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

Date

1965-1991

Cote

355W43

35

Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

Date

1965-1976

Cote

345W70

36

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)

Date

1965-1971

Cote

88W42

37

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

1965-1968

Cote

46W38

38

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

Date

1966-1968

Cote

88W48

39

Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).

Date

1966-1979

Cote

354W190

40

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53