1
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55 medias
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Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article :
- "Alimentation en eau potable" (mai 1962)
- "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944)
- "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951)
- "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.)
- Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962)
- "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954)
- "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952)
- note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956)
- "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?)
- Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?)
- Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965)
- Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850)
- Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?)
- Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955)
- dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964)
- dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953)
- questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
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Cote 355W4
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Date 1850-1965
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-1/ GÉNÉRALITÉS
- Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
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2
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Cote 2F1
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Date 1886-1889
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT
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-
Contexte : 2F - Commerce et Industrie
- Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
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3
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Cote 345W92
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Date 1907-1969
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Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
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-
Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
-
BATIMENTS SCOLAIRES
- Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
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4
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Cote 81W65
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Date 1928-1957
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT
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-
Contexte : 81W
- Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
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5
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Cote 354W200
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Date 1931-1997
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Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
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Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 354W
- Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
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6
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).
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Cote 1Z11
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Date 1944-1945
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, RAPPORT
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-
Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
-
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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7
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Cote 1Z4
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Date 1944-1949
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE
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-
Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
-
Occupation et Libération de Besançon
-
FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
- FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités...
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8
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Cote 355W50
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Date 1945-1960
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-1/ GÉNÉRALITÉS
- Approvisionnement en eau potable de Besançon, étude...
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9
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Cote 1Z12
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Date 1945
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT
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-
Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
-
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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10
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Cote 355W65
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Date 1946-1990
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Lieu
Bouclans (château de), Montfort (château de)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Colonies de vacances du château de Monfort (également...
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11
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Cote 345W230
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Date 1946-1980
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Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
-
EQUIPEMENTS CULTURELS
- Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...
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12
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Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)
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Cote 345W146
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Date 1948-1979
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Lieu
Grand Hôtel des Bains
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Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
-
IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
- Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
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13
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354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988).
Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968).
354W154-2
Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.).
Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958).
Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959).
Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989).
Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
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Cote 354W154
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Date 1949-1989
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Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT
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-
Contexte : 354W
- 354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction,...
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14
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Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires
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Cote 345W71
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Date 1950-1976
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Lieu
Montfort (château de)
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Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE
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Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
- Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...
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15
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Cote 390W6
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Date 1950-1989
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Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
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Type de document
DELIBERATION, RAPPORT
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-
Contexte : 390W
-
FONCTIONNEMENT
- Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire,...
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16
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Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979)
Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965)
Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963)
Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984)
Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
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Cote 88W107
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Date 1951-1984
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Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
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17
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Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970)
Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983)
Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968)
Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969)
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date)
Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987)
Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
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Cote 88W36
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Date 1952-1987
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Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
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18
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Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)
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Cote 336W8
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Date 1953-1987
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Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION
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-
Contexte : 336W
- Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...
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19
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Cote 355W61
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Date 1954-1961
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Lieu
Benoît (Fort), Chaprais (cité parc des), Viotte (parc de la cité de la)
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Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation...
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Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963)
Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972)
Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958)
Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964)
Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963
Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?)
Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966)
Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966)
Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967)
Quartier de Planoise : études de circulation (1977)
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Cote 88W125
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Date 1956-1977
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE
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Contexte : 88W
- Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963)
Commission...
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21
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Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992).
Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).
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Cote 354W55
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Date 1956-1992
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Lieu
Ragots (chemin des), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 354W
- Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...
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22
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Cote 88W136
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Date 1957-1983
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...
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23
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Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967)
Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?)
Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968)
Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)
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Cote 46W3
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Date 1957-1976
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Lieu
Chamars (promenade)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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Contexte : 46W
- Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967)
Foire...
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24
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Cote 88W27
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Date 1961-1972
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Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
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Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
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25
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Bibliothèque municipale, sécurité des collections, généralités : correspondance (notamment avec l'Abbaye D'Acey qui a accueilli les collections pendant la Seconde Guerre Mondiale), notes, rapports, plans (1961-1976) ; demandes de subvention : correspondance, notes, devis, études (1977-1980) ; détection incendie, projets d'installation : correspondance, notes, documentation, extrait de délibération du Conseil municipal, dossiers de soumission des entreprises (1977-1980).
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Cote 336W10
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Date 1961-1980
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Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT
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Contexte : 336W
- Bibliothèque municipale, sécurité des collections,...
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26
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Cote 81W32
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Date 1961-1962
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Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
RAPPORT, PLAN
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-
Contexte : 81W
- Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux...
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27
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Cote 88W43
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Date 1961-1966
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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28
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Cote 88W44
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Date 1961-1967
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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29
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Cote 390W7
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Date 1962-1987
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Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
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Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)
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Contexte : 390W
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FONCTIONNEMENT
- Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
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30
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Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).
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Cote 354W56
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Date 1962-1992
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Lieu
Brulefoin (chemin de), Cerisier (chemin du), FONTAINE ARGENT (ruisseau de), Point du Jour (chemin du )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...
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31
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Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)
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Cote 355W41
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Date 1963-1969
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Station de Chenecey, construction : dossier de concours...
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32
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Cote 355W232
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Date 1963-1970
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
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33
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Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)
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Cote 355W46
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Date 1964-1970
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise...
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34
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Cote 355W43
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Date 1965-1991
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
RAPPORT
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...
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35
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Cote 345W70
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Date 1965-1976
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Lieu
Montfort (château de)
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Type de document
PLAN, RAPPORT
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
- Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...
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Cote 88W42
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Date 1965-1971
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Lieu
Théâtre municipal
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Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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37
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Cote 46W38
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Date 1965-1968
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
PLAN, RAPPORT
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Contexte : 46W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
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38
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Cote 88W48
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Date 1966-1968
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Lieu
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Type de document
RAPPORT
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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39
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Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs.
Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968).
Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967).
Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969).
Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).
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Cote 354W190
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Date 1966-1979
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Lieu
Dole (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...
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Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996).
Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981).
Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967).
Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979).
Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
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Cote 354W53
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Date 1966-1996
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Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT
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Contexte : 354W
- Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
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