RAPPORT - Recherche

1

66 medias

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

Date

1886-1889

Cote

2F1

Contexte : 2F - Commerce et Industrie
Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...

2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

Contexte : 28W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)

Date

1957-1976

Cote

46W3

Contexte : 46W
Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

Date

1972-1985

Cote

46W11

Contexte : 46W
Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

Contexte : 46W
Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

Contexte : 46W
Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

Date

1977-1981

Cote

46W30

Contexte : 46W
Commission de Développement Economique Régional de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

1965-1968

Cote

46W38

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

Date

1969-1973

Cote

46W45

Contexte : 46W
Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)

Date

1980-1984

Cote

46W53

Contexte : 46W
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

Date

1968-1970

Cote

46W60

Contexte : 46W
"Besançon Restructuration", projet de restructuration...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.

Date

1984-1985

Cote

56W8

Contexte : 56W
Commission d'appel d'offres : rapports de commissions...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

13

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)

Date

1976-1985

Cote

56W10

Contexte : 56W
Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

14

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

Date

1979-1986

Cote

56W15, 56W11 (ancienne cote)

Contexte : 56W
ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

15

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1988

Cote

78W42

Contexte : 78W
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

16

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1989

Cote

78W43

Contexte : 78W
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

17

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1990

Cote

78W44

Contexte : 78W
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

18

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1991

Cote

78W45

Contexte : 78W
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

19

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages")

Date

1981-1986

Cote

78W53

Contexte : 78W
Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

20

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages"), dossiers de demande d'aide

Date

1969-1980

Cote

78W54

Contexte : 78W
Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

21

Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports d'exploitation

Date

1970-1971

Cote

78W56

Contexte : 78W
Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

22

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)

Date

1961-1962

Cote

81W32

Contexte : 81W
Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux...

Producteur :

SERVICE EAUX

23

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

Date

1966-1970

Cote

81W37

Contexte : 81W
Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...

Producteur :

SERVICE EAUX

24

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance

Date

1969-1971

Cote

81W41

Contexte : 81W
Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement...

Producteur :

SERVICE EAUX

25

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

Contexte : 81W
Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

Producteur :

SERVICE EAUX

26

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Contexte : 86W
VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

27

Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

Date

1968-1969

Cote

88W7

Contexte : 88W
Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...

Producteur :

SERVICE URBANISME

28

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)

Date

1970-1971

Cote

88W9

Contexte : 88W
Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...

Producteur :

SERVICE URBANISME

29

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports

Date

1967-1970

Cote

88W21

Contexte : 88W
Commission de Développement Economique Régional de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

30

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

Date

1961-1972

Cote

88W27

Contexte : 88W
Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...

Producteur :

SERVICE URBANISME

31

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)

Date

1971-1975

Cote

88W30

Contexte : 88W
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

32

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

Contexte : 88W
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

33

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)

Date

1973-1974

Cote

88W32

Contexte : 88W
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

34

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

Date

1952-1987

Cote

88W36

Contexte : 88W
Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

35

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)

Date

1965-1971

Cote

88W42

Contexte : 88W
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

36

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)

Date

1961-1966

Cote

88W43

Contexte : 88W
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

37

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)

Date

1961-1967

Cote

88W44

Contexte : 88W
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

38

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

Date

1966-1968

Cote

88W48

Contexte : 88W
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

39

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

Date

1969-1974

Cote

88W100

Contexte : 88W
Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

Producteur :

SERVICE URBANISME

40

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

Date

1975-1979

Cote

88W101

Contexte : 88W
Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

Producteur :

SERVICE URBANISME

41

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

Date

1951-1984

Cote

88W107

Contexte : 88W
Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

Producteur :

SERVICE URBANISME

42

Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées : notes de présentations, plans, notices explicatives, rapports

Date

1985

Cote

88W109

Contexte : 88W
Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours...

Producteur :

SERVICE URBANISME

43

Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

Date

1956-1977

Cote

88W125

Contexte : 88W
Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

Producteur :

SERVICE URBANISME

44

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : extraits de délibérations du conseil municipal, propositions de schémas de circulation, annexes techniques, plans, rapports

Date

1974-1978

Cote

88W129

Contexte : 88W
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

45

Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, plans, projet de plan d'aménagement, rapport d'ensemble proposant l'approbation du projet, programme d'aménagement (1957-1959) ; zone de publicité restreinte : arrêté, plans (1983)

Date

1957-1983

Cote

88W136

Contexte : 88W
Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

46

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).

Date

1976-1982

Cote

285W3

Contexte : 285W
Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

47

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

Date

1997

Cote

288W14

Contexte : 288W
Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

48

Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)

Date

1967-1981

Cote

288W199

Contexte : 288W
Plan de circulation : publications, brochures, notes,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

49

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)

Date

1976-1995

Cote

335W8

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

50

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1974-2001

Cote

335W19

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

51

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

Date

1976-1991

Cote

335W20

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

52

Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)

Date

1953-1987

Cote

336W8

Contexte : 336W
Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

53

Bibliothèque municipale, sécurité des collections, généralités : correspondance (notamment avec l'Abbaye D'Acey qui a accueilli les collections pendant la Seconde Guerre Mondiale), notes, rapports, plans (1961-1976) ; demandes de subvention : correspondance, notes, devis, études (1977-1980) ; détection incendie, projets d'installation : correspondance, notes, documentation, extrait de délibération du Conseil municipal, dossiers de soumission des entreprises (1977-1980).

Date

1961-1980

Cote

336W10

Contexte : 336W
Bibliothèque municipale, sécurité des collections,...

Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

54

Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion

Date

1974-1987

Cote

336W13

Contexte : 336W
Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

55

Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

Date

1965-1976

Cote

345W70

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

56

Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires

Date

1950-1976

Cote

345W71

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

57

Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, comptes-rendus de réunion de la commission culturelle, rapports mensuels, contrats et conventions de location

Date

1967-1969

Cote

345W86

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS CULTURELS
Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

58

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

Date

1907-1969

Cote

345W92

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

59

Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)

Date

1948-1979

Cote

345W146

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

60

Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, contrats et conventions de location, statistiques de fréquentation

Date

1967-1968

Cote

345W229

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS CULTURELS
Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

61

Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)

Date

1946-1980

Cote

345W230

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS CULTURELS
Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

62

CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.

Date

1968-1986

Cote

354W38

Contexte : 354W
CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

63

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53

Contexte : 354W
Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

64

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).

Date

1956-1992

Cote

354W55

Contexte : 354W
Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

65

Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte d'engagement, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans (1971-1972) ; élargissement, construction de murs propriétés Petitjean et Michalon : acte d'engagement (marché n° 74-139), procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance, plans (1974-1977) ; voirie, aménagement : dossier de marché n° 74-14, plans (1974) ; pose d'un égout : dossier de marché n°90-6, plans, essais d'étanchéité (1989-1990) ; extension de l'égout (regards de visites 4 à 8 et 8 à 10) : dossiers de marché n° 91-13 et 92-89 (1990-1992). Chemin du Cerisier, travaux avant classement dans la voirie départementale : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapports (1967-1972) ; élargissement : dossier de marché (n°73-79), plans (1973-1975) ; collecteur entre la ZUP de Planoise et l'hôtel Mercure, construction : dossier de marché (n° 74-49), plans (1974-1976) ; voie projetée entre le chemin du Cerisier et le chemin des Essarts l'Amour, construction : dossier de marché (n°77-80), plans, correspondance, dossier de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire (1974-1978) ; projet d'alignement pour la construction de 60 pavillons sur la ZUP Planoise : plans, correspondance (1976). Ruisseau de Fontaine-Argent, projet de mise en égout à la sortie du Pont SNCF de Brûlefoin : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1962-1963) ; mise en égout entre le réservoir de " Clairs-Soleils " et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de Brûlefoin, élargissement entre la rue de Chalezeule et le pont SNCF : dossier de marché n° 67-9, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1967-1968).

Date

1962-1992

Cote

354W56

Contexte : 354W
Chemin du Point du Jour, élargissement partiel : acte...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

66

Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche : dossier de marché n°85-166, correspondance, plans (1985-1986) ; poste de refoulement : plans, rapport de vérification des installations électriques (s.d. ?) ; 2ème tranche : plans, notamment plans de récolement (1987).

Date

1985-1987

Cote

354W72

Contexte : 354W
Collecteur Rive Gauche.- Construction, 1ère tranche...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

67

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

Date

1949-1989

Cote

354W154

Contexte : 354W
354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

68

Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

354W179

Contexte : 354W
Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

69

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

Date

1989-1995

Cote

354W182

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

70

Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).

Date

1966-1979

Cote

354W190

Contexte : 354W
Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

71

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).

Date

1931-1997

Cote

354W200

Contexte : 354W
Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

72

Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme : plans, procès-verbal d'homologation, avis commission FFA (1974), article de presse, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 72-91, correspondance relative aux applications de pénalités, rapport concernant la réfection des installations par la société d'Etude et de Réalisations Sportives, dossier de subvention (1972-1984). Complexe sportif Léo Lagrange, réfection de la piste d'athlétisme, annexe III : dossier de subvention (1983-1985).

Date

1972-1985

Cote

354W207

Contexte : 354W
Stade Léo Lagrange, réalisation d'une piste d'athlétisme...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

73

Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).

Date

1973-1976

Cote

354W213

Contexte : 354W
Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

74

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

Date

1850-1965

Cote

355W4

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-1/ GÉNÉRALITÉS
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...

Producteur :

DIRECTION EAUX

75

Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique d'analyses d'eau : rapports, analyses

Date

2000-2001

Cote

355W31

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Généralités
Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique...

Producteur :

DIRECTION EAUX

76

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance

Date

1999

Cote

355W32

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Généralités
Stations de Chenecey et La Malate, installation de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

77

Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)

Date

1978-1980

Cote

355W39

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chailluz-Thise
Station de Chailluz, construction : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION EAUX

78

Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)

Date

1963-1969

Cote

355W41

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chenecey-Buillon
Station de Chenecey, construction : dossier de concours...

Producteur :

DIRECTION EAUX

79

Station de Chenecey, modification de la prise d'eau : correspondance, pièces de marchés, plans, notes, rapports

Date

1969-1973

Cote

355W42

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chenecey-Buillon
Station de Chenecey, modification de la prise d'eau...

Producteur :

DIRECTION EAUX

80

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

Date

1965-1991

Cote

355W43

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chenecey-Buillon
Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...

Producteur :

DIRECTION EAUX

Résultats de la recherche

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

Date

Cote

Contexte : 2F - Commerce et Industrie

Date

Cote

Contexte : 28W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : 78W

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : 78W

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : 78W

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : 78W