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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

66 medias

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.
Cote
2F1
 Date
1886-1889
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série F. Population, Economie sociale, Statistique....

  • Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
3

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)
Cote
46W3
 Date
1957-1976
 Lieu
Chamars (promenade)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967)

Foire...
4

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
5

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)
Cote
46W12
 Date
1977-1987
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...
6

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
7

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture
Cote
46W30
 Date
1977-1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Commission de Développement Economique Régional de...
8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)
Cote
46W38
 Date
1965-1968
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
9

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)
Cote
46W45
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...
10

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)
Cote
46W53
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...
11

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)
Cote
46W60
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
12

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.
Cote
56W8
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Commission d'appel d'offres : rapports de commissions...
13

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)
Cote
56W10
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...
14

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).
Cote
56W15, 56W11 (ancienne cote)
 Date
1979-1986
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...
15

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W42
 Date
1988
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
16

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W43
 Date
1989
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
17

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W44
 Date
1990
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
18

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
Cote
78W45
 Date
1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires
19

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages")
Cote
78W53
 Date
1981-1986
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
 Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
20

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages"), dossiers de demande d'aide
Cote
78W54
 Date
1969-1980
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
 Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...