RAPPORT - Recherche

1

66 medias

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

Date

1886-1889

Cote

2F1

Contexte : Série : Série F. Population, Economie sociale, Statistique....
Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...

2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)

Date

1957-1976

Cote

46W3

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967)Foire...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

Date

1972-1985

Cote

46W11

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

Date

1977-1981

Cote

46W30

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Commission de Développement Economique Régional de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

1965-1968

Cote

46W38

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

Date

1969-1973

Cote

46W45

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)

Date

1980-1984

Cote

46W53

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

Date

1968-1970

Cote

46W60

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
"Besançon Restructuration", projet de restructuration...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.

Date

1984-1985

Cote

56W8

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Commission d'appel d'offres : rapports de commissions...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

13

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)

Date

1976-1985

Cote

56W10

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

14

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

Date

1979-1986

Cote

56W15, 56W11 (ancienne cote)

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

15

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1988

Cote

78W42

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

16

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1989

Cote

78W43

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

17

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1990

Cote

78W44

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

18

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

1991

Cote

78W45

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

19

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages")

Date

1981-1986

Cote

78W53

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

20

Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides de l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse : notes, correspondance, bilans de contrôle du fonctionnement de la station d'épuration ("mesures d'efficacité d'ouvrages"), dossiers de demande d'aide

Date

1969-1980

Cote

78W54

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

21

Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports d'exploitation

Date

1970-1971

Cote

78W56

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports...

Producteur :

SERVICE ASSAINISSEMENT

22

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)

Date

1961-1962

Cote

81W32

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux...

Producteur :

SERVICE EAUX

23

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

Date

1966-1970

Cote

81W37

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...

Producteur :

SERVICE EAUX

24

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance

Date

1969-1971

Cote

81W41

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement...

Producteur :

SERVICE EAUX

25

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

Producteur :

SERVICE EAUX

26

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

27

Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

Date

1968-1969

Cote

88W7

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...

Producteur :

SERVICE URBANISME

28

Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans (1971), projet de convention de concession d'exploitation du parking, rapport de présentation et pièces annexes (1970), étude géotechnique (1970-1971), étude commerciale (avril 1970)

Date

1970-1971

Cote

88W9

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Remparts Dérasés, parking, dossier technique : plans...

Producteur :

SERVICE URBANISME

29

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports

Date

1967-1970

Cote

88W21

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Commission de Développement Economique Régional de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

30

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

Date

1961-1972

Cote

88W27

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...

Producteur :

SERVICE URBANISME

31

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)

Date

1971-1975

Cote

88W30

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

32

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

33

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)

Date

1973-1974

Cote

88W32

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

34

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

Date

1952-1987

Cote

88W36

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

35

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)

Date

1965-1971

Cote

88W42

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

36

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)

Date

1961-1966

Cote

88W43

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

37

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)

Date

1961-1967

Cote

88W44

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

38

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

Date

1966-1968

Cote

88W48

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

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SERVICE URBANISME

39

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

Date

1969-1974

Cote

88W100

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

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SERVICE URBANISME

40

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

Date

1975-1979

Cote

88W101

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

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SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

Date

Cote

Contexte : Série : Série F. Population, Economie sociale, Statistique....

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

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Date

Cote

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Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Commission d'appel d'offres : rapports de commissions d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

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Producteur :

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

Date

Cote

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Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines