RAPPORT - Recherche

1

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, "affaire Gilles" : rapport sur les activités du capitaine Gilles (février-mars 1945).

Date

1945

Cote

1Z12

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...

2

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).

Date

1944-1945

Cote

1Z11

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...

3

FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités pendant la Libération : journaux de marche, rapports (septembre 1944 - novembre 1945), description des effectifs de la permanence F.F.I. de Besançon de juillet à septembre 1944 (1949), photographie du groupe F.F.I. commandé par Adrien Saulnier (s.d.).

Date

1944-1949

Cote

1Z4

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
Occupation et Libération de Besançon
FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon, activités...

4

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

Date

1984-1997

Cote

776W19

Contexte : 776W
Mobilier urbain publicitaire
Journaux électroniques d'information municipale
Journaux électroniques d’informations municipales,...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

5

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

Date

2003-2010

Cote

776W7

Contexte : 776W
Direction de la Communication
Atelier audiovisuel
Activités
Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

6

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)

Date

1995-1998

Cote

774W69

Contexte : 774W
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

7

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

Date

1988-2009

Cote

774W66

Contexte : 774W
Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

8

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

9

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

Date

2007-2008

Cote

774W62

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Date

2007

Cote

774W61

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

11

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Relations avec la SEMM
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

12

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Comptabilité
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

13

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

Date

1991-2002

Cote

774W44

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

14

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.

Date

1976-1984

Cote

774W40

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Construction d'un collecteur d'assainissement
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Zone Industrielle de Thise
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

2004-2007

Cote

774W29

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Zone Industrielle de Thise
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

Date

1997-2001

Cote

774W28

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Zone Industrielle de Thise
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

Date

1997-2002

Cote

774W22

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Assainissement
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

19

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

Date

1998-2003

Cote

522W10

Contexte : 522W
Direction des relations internationales et enseignement...
Relations avec l'Union Européenne
Info-Point Europe
Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

20

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

Date

1996-2001

Cote

522W4

Contexte : 522W
Direction des relations internationales et enseignement...
Relations avec les villes partenaires
Man en Côte d'Ivoire
ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Résultats de la recherche

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, "affaire Gilles" : rapport sur les activités du capitaine Gilles (février-mars 1945).

Date

Cote

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Date

Cote

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Date

Cote

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 522W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 522W