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1

Cote vacante.

Date

-

Cote

FF160

2

Cote vacante.

Date

-

Cote

FF161

3

Cote vacante.

Date

-

Cote

FF159

4
Registre des délibérations municipales 1290-1320

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320

Date

1290-1320

Cote

BB1

5
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

Date

1381-1514

Cote

BB2

6

Documents divers concernant les églises et paroisses de Besançon - Arrêt du Parlement de Besançon réglant les droits des curés de Besançon pour les mariages et inhumation. Imprimé (18 mai 1753). Chapelle de Saint Martin fondée en l'Eglise Saint Etienne (1508) - Livret de recettes de la séchallerie du Chapitre de Sainte Madeleine (1692-11698) - Testament de Vaulchier de Saint Paul fondant une chapelle de Notre Dame en l'Eglise Saint Pierre (26 juin 1382) et pièces diverses relatives à cette chapelle (1382-1408) - Acte d'appel au Saint Siège sur une cause possessoire relative au temporel de la cure de Saint Pierre (5 janvier 1512) - Testament de Jean dit Cuzin de Burgille, citoyen et vigneron de Besançon fondant une chapelle de Saint Jacques en l'Eglise Saint Pierre (5 mai 1425), pièce relative à cette chapelle (1437) - Pièces de procédure concernant le partage d'une maison où intervient le titulaire de la chapelle Notre Dame du Pilier à l'Eglise Saint Pierre (octobre 1639)

Date

1382-1753

Cote

GG402

7
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

Date

1427-1446

Cote

BB3

8

Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne et des rois de Hongrie demandant à la ville de Besançon des contingents de troupes ou de subsides financiers pour combattre des ennemis de l'empire et les Turcs (1430-1631) - Comptes des commis à la paye de la solde des soldats entretenus par la cité (1654-1659, 1672-1676)

Date

1430-1676

Cote

EE9

9
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

1446-1451

Cote

BB4

10
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

Date

1451-1454

Cote

BB5

11
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

Date

1456-1458

Cote

BB6

12
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

Date

1463-1469

Cote

BB7

13
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

Date

1474-1476

Cote

BB8

14

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre du procureur des amendes" (18 août 1479-10 juin 1491)

Date

1479-1491

Cote

FF59

15

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Registre d'appointement des causes civiles (mai 1483-avril 1486)

Date

1483-1486

Cote

FF60

16
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

Date

1491-1510

Cote

BB9

17
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

Date

1504-1508

Cote

BB10

18

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du procureur " (2 octobre 1504-5 octobre 1519)

Date

1504-1519

Cote

FF61

19
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

365 medias

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

Date

1520-1525

Cote

BB11

20
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

2 lots 690 medias

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

Date

1525-1531

Cote

BB13

21
Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

2 lots 320 medias

Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

Date

1525-1528

Cote

BB12

22
Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

2 lots 921 medias

Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

Date

1531-1532

Cote

BB14

23
Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

Date

1532-1533

Cote

DD70

24
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).

Date

1532-1533

Cote

DD72

25
Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).

1 media

Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).

Date

1532-1533

Cote

DD92

26
Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1532-1533

Cote

DD75

27
Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1532

Cote

DD82

28
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

Date

1532-1533

Cote

DD83

29
Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1532-1533

Cote

DD76

30
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1532-1533

Cote

DD80

31
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).

Date

1532-1533

Cote

DD74

32
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.

Date

1532-1533

Cote

DD73

33
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).

Date

1532-1533

Cote

DD71

34
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD88

35
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

Date

1533

Cote

DD85

36
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD89

37
Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

2 lots 493 medias

Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

Date

1533

Cote

BB16

38
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

Date

1533

Cote

DD86

39
Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD79

40
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD77

41
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD91

42
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534

2 lots 970 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534

Date

1533-1534

Cote

BB15

43
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans et la Vèze font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans et la Vèze font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

Date

1533

Cote

DD84

44
Production de titres collationnés pour prouver que Burgille, Villette, Saint-Ferjeux, la Bouloye, le Bois Mouchet, le bois du Saint-Esprit, le Fourche du Fol, les Tilleroyes et Chamuse font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que Burgille, Villette, Saint-Ferjeux, la Bouloye, le Bois Mouchet, le bois du Saint-Esprit, le Fourche du Fol, les Tilleroyes et Chamuse font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD81

45
Production de titres collationnés pour prouver que le Mont de Pirey, la Bouloye, Montboucon, la Chaille, le Flot, Torcel et Chailluz font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le Mont de Pirey, la Bouloye, Montboucon, la Chaille, le Flot, Torcel et Chailluz font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD78

46
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD90

47
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD87

48
Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535

2 lots 605 medias

Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535

Date

1534-1535

Cote

BB17

49

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Minutes d'appointements" (octobre 1535-11 novembre 1536)

Date

1535-1536

Cote

FF62

50
Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537

2 lots 1002 medias

Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537

Date

1535-1537

Cote

BB18

51

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Actes en l'Hôtel consistorial de la Cité de Besançon" (15 décembre 1536-31 octobre 1537)

Date

1536-1537

Cote

FF63

52
Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538

2 lots 625 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538

Date

1537-1538

Cote

BB19

53

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (12 novembre 1537-23 décembre 1538)

Date

1537-1538

Cote

FF64

54
Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539

2 lots 837 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539

Date

1538-1539

Cote

BB20

55

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (2 janvier-12 décembre 1539)

Date

1539

Cote

FF65

56
Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire

2 lots 472 medias

Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire

Date

1539-1540

Cote

BB21

57

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (18 novembre 1540-10 avril 1541)

Date

1540-1541

Cote

FF67

58

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (7 janvier-16 juillet 1540)

Date

1540

Cote

FF66

59

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (24 octobre 1541-7 juillet 1542)

Date

1541-1542

Cote

FF68

60
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542

2 lots 486 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542

Date

1541-1542

Cote

BB22

61

Monnaie de Besançon Registre de la qualité et du taux des espèces fabriquées par l'hôtel des monnaies de Besançon

Date

1542-1562

Cote

HH40

62
Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543

485 medias

Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543

Date

1542-1543

Cote

BB23

63
Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances) (27 août 1543 - 8 décembre 1555)

40 medias

Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances) (27 août 1543 - 8 décembre 1555)

Date

1543-1555

Cote

GG168

64
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546

2 lots 688 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546

Date

1544-1546

Cote

BB24

65

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " papier des minutes d'appoinct renduz aux parties en l'hostel consistorial de la Cité de Besançon faict en matière de notes par moy Hugues Henry, secrétaire de dicte cité" (28 septembre 1547-12 avril 1548)

Date

1547-1548

Cote

FF69

66

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre de causes du syndic de la cité impériale de Besançon intentées en l'hostel consistorial..." (20 août 1548-19 juin 1551)

Date

1548-1551

Cote

FF70

67
Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 794 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire

Date

1548-1551

Cote

BB25

68

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du syndic de la cité ..." (27 juin 1551-13 février 1554)

Date

1551-1554

Cote

FF72

69

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes civiles et de partie à aultre demenées en l'hostel consistorial ..." (30 juin 1551-21 mai 1554)

Date

1551-1554

Cote

FF71

70
Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554

2 lots 670 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554

Date

1551-1554

Cote

BB26

71
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : table alphabétique, baptêmes (naissances) (1553 - 1756), mariages (1631 - 1756), sépultures (1631 - 1756) et abjurations (1707-1754).

680 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : table alphabétique, baptêmes (naissances) (1553 - 1756), mariages (1631 - 1756), sépultures (1631 - 1756) et abjurations (1707-1754).

Date

1553-1756

Cote

GG314

72

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (12avril 1554-27 mars 1556)

Date

1554-1556

Cote

FF74

73
Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 745 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire

Date

1554-1557

Cote

BB27

74

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du syndic de la cité ..." (28 mars 1554-20 décembre 1557)

Date

1554-1557

Cote

FF73

75

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (13 avril 1556-22 décembre 1557)

Date

1556-1557

Cote

FF75

76
Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 1164 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire

Date

1557-1561

Cote

BB28

77
Nomination de nouveaux commissaires pour l'Empereur et le Roi d'Espagne et nouvelles requêtes pour et contre la cité.

1 media

Nomination de nouveaux commissaires pour l'Empereur et le Roi d'Espagne et nouvelles requêtes pour et contre la cité.

Date

1557-1560

Cote

DD95

78

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (7 janvier 1558-27 décembre 1559)

Date

1558-1559

Cote

FF76

79

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes du syndique" (7 janvier 1558-26 mars 1561)

Date

1558-1561

Cote

FF77

80
Production de titres collationnés pour prouver que les forêts de Chailluz et d'Anglans, les cantons de Torcol, Comte du Trumble, Champ-de-la-Chaille, les Escugney, Saint-Ferjeux, Champnardin, Brusailles, Sur Biquet, la Combe aux Chiens et les Epoisses font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

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Production de titres collationnés pour prouver que les forêts de Chailluz et d'Anglans, les cantons de Torcol, Comte du Trumble, Champ-de-la-Chaille, les Escugney, Saint-Ferjeux, Champnardin, Brusailles, Sur Biquet, la Combe aux Chiens et les Epoisses font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1558

Cote

DD93