REGISTRE - Recherche

1
Cote vacante.

Cote

FF160
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Cote vacante.
2
Cote vacante.

Cote

FF161
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Cote vacante.
3
Cote vacante.

Cote

FF159
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Cote vacante.
4

2 lots 173 medias
Registre des délibérations municipales 1290-1320

Date

1290-1320

Cote

BB1
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 1290-1320
5

292 medias
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

Date

1381-1514

Cote

BB2
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
6
Documents divers concernant les églises et paroisses de Besançon - Arrêt du Parlement de Besançon réglant les droits des curés de Besançon pour les mariages et inhumation. Imprimé (18 mai 1753). Chapelle de Saint Martin fondée en l'Eglise Saint Etienne (1508) - Livret de recettes de la séchallerie du Chapitre de Sainte Madeleine (1692-11698) - Testament de Vaulchier de Saint Paul fondant une chapelle de Notre Dame en l'Eglise Saint Pierre (26 juin 1382) et pièces diverses relatives à cette chapelle (1382-1408) - Acte d'appel au Saint Siège sur une cause possessoire relative au temporel de la cure de Saint Pierre (5 janvier 1512) - Testament de Jean dit Cuzin de Burgille, citoyen et vigneron de Besançon fondant une chapelle de Saint Jacques en l'Eglise Saint Pierre (5 mai 1425), pièce relative à cette chapelle (1437) - Pièces de procédure concernant le partage d'une maison où intervient le titulaire de la chapelle Notre Dame du Pilier à l'Eglise Saint Pierre (octobre 1639)

Date

1382-1753

Cote

GG402
- Contexte : Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance...
- I CULTES (GG1 à GG413)
- Culte et Clergé
- Documents divers concernant les églises et paroisses...
7

2 lots 473 medias
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

Date

1427-1446

Cote

BB3
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 15 septembre...
8
Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne et des rois de Hongrie demandant à la ville de Besançon des contingents de troupes ou de subsides financiers pour combattre des ennemis de l'empire et les Turcs (1430-1631) - Comptes des commis à la paye de la solde des soldats entretenus par la cité (1654-1659, 1672-1676)

Date

1430-1676

Cote

EE9
- Contexte : Série : Série EE. Affaires militaires
- Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne...
9

2 lots 567 medias
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

1446-1451

Cote

BB4
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
10

2 lots 900 medias
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

Date

1451-1454

Cote

BB5
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (7 septembre...
11

2 lots 415 medias
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

Date

1456-1458

Cote

BB6
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
12

2 lots 631 medias
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

Date

1463-1469

Cote

BB7
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
13

2 lots 294 medias
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

Date

1474-1476

Cote

BB8
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 25 novembre...
14
Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre du procureur des amendes" (18 août 1479-10 juin 1491)

Date

1479-1491

Cote

FF59
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
15
Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Registre d'appointement des causes civiles (mai 1483-avril 1486)

Date

1483-1486

Cote

FF60
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
16

2 lots 524 medias
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

Date

1491-1510

Cote

BB9
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...
17

2 lots 482 medias
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

Date

1504-1508

Cote

BB10
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...
18
Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du procureur " (2 octobre 1504-5 octobre 1519)

Date

1504-1519

Cote

FF61
- Contexte : Série : Série FF. Justice et police
- Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
19

365 medias
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

Date

1520-1525

Cote

BB11
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 11 avril 1520-...
20

2 lots 690 medias
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

Date

1525-1531

Cote

BB13
- Contexte : Série : Série BB. Administration communale
- Conseil municipal
- Registres des délibérations municipales (1290-1800)
- Registre des délibérations municipales 3 juillet -...

Résultats de la recherche

Cote vacante.

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Cote vacante.

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Cote vacante.

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Registre des délibérations municipales 1290-1320

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Date

Cote

Contexte : Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance...

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Date

Cote

Contexte : Série : Série EE. Affaires militaires

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre du procureur des amendes" (18 août 1479-10 juin 1491)

Date

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Registre d'appointement des causes civiles (mai 1483-avril 1486)

Date

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du procureur " (2 octobre 1504-5 octobre 1519)

Date

Cote

Contexte : Série : Série FF. Justice et police

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale