REGISTRE - Recherche

1

Constitution de l'an III de la République française (vol. in- 4°, veau, tranche dorée)

Date

1795

Cote

1A1

Contexte : Série : Série A. Lois et Actes du pouvoir central....
Constitution de l'an III de la République française...

2

Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche dorée)

Date

1830

Cote

1A2

Contexte : Série : Série A. Lois et Actes du pouvoir central....
Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche...

3

- Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations conduites à Madrid, à Bruxelles et à Vienne par Pierre François Henry Hugues Belin et Jean Antoine Tinseau chargés par la Cité de Besançon d'obtenir divers privilèges en échange de sa cession avec l'Espagne et notamment le transfert du Parlement de Dole dans cette ville - Registre contenant les résolutions prises et les minutes des lettres écrites par la commission de huit membres chargés de correspondre avec les députés de la ville

Date

1660-1663

Cote

AA33

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
- Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations...

4

- Copie des lettres adressée par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres relatives au passage de la ville de Besançon sous la suzeraineté de l'Espagne - Correspondance au sujet des fortifications de la place et de sa défense contre les armées françaises - Lettres aux ministres de Louis XIV, notamment à Louvois et Colbert, afin d'obtenir des adoucissements aux exigences de l'administration française, ...

Date

1661-1676

Cote

AA46

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
- Copie des lettres adressée par la municipalité de...

5

- Copie des lettres adressées par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres écrites aux ministres Louvois, Colbert, Vauban, aux gouverneurs chefs militaires et intendants de la province au sujet des affaires de Besançon pour protester principalement contre les charges imposées à la ville

Date

1679-1696

Cote

AA47

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
- Copie des lettres adressées par la municipalité de...

6

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justice, au sujet des affaires de la ville avec transcription des réponses à elle adressées. - Défense du droit de voirie de la Cité - Mémoires relatifs à la frappe des cuirs, aux logements et fournitures militaires - Question de préséance de la municipalité - Etat ancien et actuel des prérogatives de la municipalité - Revenus et charges de la ville - Mémoire sur l'état des casernes de Besançon (1766) - Droit de juridiction de la cité - Etat des dettes à intérêts de la ville - Don gratuit de 1766

Date

1763-1766

Cote

AA48

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...

7

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées. - Lettre de Lacoré au sujet des incendies de l'Intendance - Projet d'une nouvelle Intendance - Etat du logement des officiers de Besançon - Conflit avec le chapitre au sujet de l'exhaussement des écluses, cause des inondations - Mémoire concernant les jurandes, et maîtrises des métiers à Besançon - Don gratuit - Privilèges des magistrats - Flottage des bois destinés au chauffage de la ville - Requête au roi pour l'ouverture d'une rue de traverse de la rue Neuve à la rue Saint Vincent, au sujet de l'emplacement de l'hôtel de l'Intendance et du transfert des boucheries - Mémoires sur les greniers publics ...

Date

1767-1769

Cote

AA49

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...

8

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Mémoire au roi contre l'union projetée de l'Abbaye et du Chapitre de St Paul au chapitre métropolitain - Construction et fourniture de casernes - Disette de 1770, émotion populaire - Don gratuit - Mémoire sur l'édit de 1771 portant création d'offices municipaux dans les villes -Construction de l'Eglise St Pierre - Destruction de l'Arc de triomphe du Pont Battant - Rétablissement de l'Académie d'équitation et de l'hôtel des monnaies - Construction de la nouvelle Intendance - Secours demandés par la ville - Formations des régiments provinciaux - Observations sur l'établissement des nouveaux bureaux de ferme en Franche Comté - Protection contre l'arrêt mettant à la charge des villes l'entretien des bâtiments de justice - Lettres patentes concernant l'Aumône générale - Demande de concession de livres pour la bibliothèque publique de St Vincent, réponse de Turgot - Police des spectacles - Droits de la province sur le collège de Bourgogne établi à Paris

Date

1769-1775

Cote

AA50

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...

9

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Police des spectacles - Concession à la bibliothèque St Vincent d'un exemplaire de tous les ouvrages imprimés à l'imprimerie royale - Observations sur la qualité du sel qui se distribue à Besançon - Mémoires sur le droit d'eminage - Réunion des savetiers et cordonniers - Réflexions de la municipalité sur l'utilité des jurandes dans les arts et métiers - Requête du roi au sujet du grenier public - Manufacture de draps à Besançon - Réponses de Turgot au mémoire sur le grenier public - Observations générales sur les jurandes, établies à Besançon - Moyens de rappeler les noyés à la vie - Construction d'une salle de spectacles - Démarches pour conserver l'Ecole d'artillerie - Demande à la ville d'une pension par Claude François Mairet - Construction de l'Hôtel de l'Intendance - Etablissement d'une promenade à Chamars - Levée (?) des soldats provinciaux - Mémoire sur la navigation du Doubs et sut la jonction des trois mers - Inondation de 1778 : destruction du pont de Bregille - Prêt du manuscrit de Froissard de la Bibliothèque St Vincent à M. Dacier - Fondation d'une académie de peinture

Date

1775-1779

Cote

AA51

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...

10

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Logements militaires - Impositions et octrois - Réponses à une lettre du ministre Necker indiquant les économies que la ville pourrait faire dans la gestion de ses finances - Cantines militaires - Voeux pour l'établissement d'une administration provinciale en Franche Comté - Exposé des dépenses faites par la ville pour le service du roi - Tableau comparatif des dépenses de la ville en 1764 et 1776 - Droit d'éminage - Observations sur les corvées pour l'entretien des routes - Etablissement d'infirmeries dans les casernes - Historique du droit d'entrée des vins perçu par la ville - Boucherie des casernes - Reconstruction des casernes de cavalerie - Levée des soldats provinciaux - Police de la salle de spectacles - Liquidation des dépenses contractées pour la nouvelle salle des spectacles - Décoration et machines du théâtre

Date

1779-1785

Cote

AA52

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...

11

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320

Date

1290-1320

Cote

BB1

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 1290-1320

12

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

Date

1381-1514

Cote

BB2

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales (12 août 1381...

13

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

Date

1427-1446

Cote

BB3

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 15 septembre...

14

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

1446-1451

Cote

BB4

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...

15

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

Date

1451-1454

Cote

BB5

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales (7 septembre...

16

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

Date

1456-1458

Cote

BB6

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...

17

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

Date

1463-1469

Cote

BB7

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...

18

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

Date

1474-1476

Cote

BB8

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 25 novembre...

19

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

Date

1491-1510

Cote

BB9

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...

20

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

Date

1504-1508

Cote

BB10

Contexte : Série : Série BB. Administration communale
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1800)
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...

Résultats de la recherche

Constitution de l'an III de la République française (vol. in- 4°, veau, tranche dorée)

Date

Cote

Contexte : Série : Série A. Lois et Actes du pouvoir central....

Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche dorée)

Date

Cote

Contexte : Série : Série A. Lois et Actes du pouvoir central....

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Date

Cote

Contexte : Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques...

Registre des délibérations municipales 1290-1320

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

Date

Cote

Contexte : Série : Série BB. Administration communale