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1
Paroisse de Notre Dame de Jussa-Mouthier : baptêmes (naissances) (8 avril 1579 - 29 décembre 1726) mariages (25 janvier 1628 - 27 décembre 1726) Décès (avril 1671 - 9 décembre 1726)

797 medias

Paroisse de Notre Dame de Jussa-Mouthier : baptêmes (naissances) (8 avril 1579 - 29 décembre 1726) mariages (25 janvier 1628 - 27 décembre 1726) Décès (avril 1671 - 9 décembre 1726)

Date

1628-1726

Cote

GG253

2
Registre des naissances an III (La Vèze)

10 medias

Registre des naissances an III (La Vèze)

Date

1794-1795

Cote

1E77

3
Grenier municipal, construction d'une cheminée dans le logement de fonction du garde magasin : correspondance (1802) ; travaux de réparation et de ferblanterie : procès-verbal d'adjudication, soumissions, descriptif des travaux à entreprendre (1829) ; pose d'un grillage devant une fenêtre du 2e étage : correspondance (1830) ; location du 2e étage au service des fourrages : correspondance (1834) ; adjudication de la pose de fenêtres au 1er étage et aux lucarnes : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche (1848) ; adjudication du bail de trois magasins : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, état de situation, soumission, affiche, correspondance (1834-1851).

1 media

Grenier municipal, construction d'une cheminée dans le logement de fonction du garde magasin : correspondance (1802) ; travaux de réparation et de ferblanterie : procès-verbal d'adjudication, soumissions, descriptif des travaux à entreprendre (1829) ; pose d'un grillage devant une fenêtre du 2e étage : correspondance (1830) ; location du 2e étage au service des fourrages : correspondance (1834) ; adjudication de la pose de fenêtres au 1er étage et aux lucarnes : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche (1848) ; adjudication du bail de trois magasins : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, état de situation, soumission, affiche, correspondance (1834-1851).

Date

1802-1851

Cote

1M43

4
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1708

377 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1708

Date

1708

Cote

BB123

5
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

1446-1451

Cote

BB4

6

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (7 janvier 1558-27 décembre 1559)

Date

1558-1559

Cote

FF76

7
Registre des décès an IV (St Jean)

88 medias

Registre des décès an IV (St Jean)

Date

1795-1796

Cote

1E28

8
Registre des Hôpitaux : Hôpital Saint Jacques Décès d'hommes et de femmes (3 janvier 1773 - 16 janvier 1792)

425 medias

Registre des Hôpitaux : Hôpital Saint Jacques Décès d'hommes et de femmes (3 janvier 1773 - 16 janvier 1792)

Date

1773-1792

Cote

GG338

9
Divorces, 4° section, an VIII et IX

9 medias

Divorces, 4° section, an VIII et IX

Date

1799-1801

Cote

1E547

10
Registre des décès an V (St Marcellin)

46 medias

Registre des décès an V (St Marcellin)

Date

1796-1797

Cote

1E74

11
Registre des décès, 1856

434 medias

Registre des décès, 1856

Date

1856

Cote

1E736

12
Paroisse Sainte Madeleine : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (1er janvier - 31 décembre 1788

193 medias

Paroisse Sainte Madeleine : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (1er janvier - 31 décembre 1788

Date

1788

Cote

GG126

13
Registre des mariages, 1805

206 medias

Registre des mariages, 1805

Date

1805

Cote

1E574

14

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire. Rôle de l'an IX, 1ere à 4° section

Date

1801

Cote

1G36

15

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes du syndique" (7 janvier 1558-26 mars 1561)

Date

1558-1561

Cote

FF77

16

Copie des matrices générales. Ville et Banlieue, 2° division

Date

1937

Cote

1G260

17
Registre des mariages, 1806

237 medias

Registre des mariages, 1806

Date

1806

Cote

1E577

18

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 mai au 8 juillet 1927

Date

1927

Cote

2D226, D2,358 (ancienne cote)

19
Registre des délibérations municipales 14 juin 1639 - 12 juin 1642

2 lots 877 medias

Registre des délibérations municipales 14 juin 1639 - 12 juin 1642

Date

1639-1642

Cote

BB76

20

Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

Date

1882-1883

Cote

2D362, D2,251 (ancienne cote)

21
Registre des naissances, 1803-1804

446 medias

Registre des naissances, 1803-1804

Date

1803-1804

Cote

1E570

22

Pièces diverses concernant les divorces (19 vendémiaire an IX - 14 floréal an XII)

Date

1800-1804

Cote

1E233, E,584 (ancienne cote)

23

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque et le chapitre de Besançon - Mémoires relatifs aux différends entre la commune , l'archevêque et le chapitre de Besançon

Date

1641

Cote

FF36

24
Registre des mariages, 1878

402 medias

Registre des mariages, 1878

Date

1878

Cote

1E805

25

Correspondance de la Mairie, avec table alphabétique, du 14 février 1816 au 29 décembre 1819

Date

1816-1819

Cote

2D98

26
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (7 janvier au 28 décembre 1767)

78 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (7 janvier au 28 décembre 1767)

Date

1767

Cote

GG285

27
Registre des mariages, 1872

462 medias

Registre des mariages, 1872

Date

1872

Cote

1E787

28
Registre des mariages an VI (St Pierre)

59 medias

Registre des mariages an VI (St Pierre)

Date

1797-1798

Cote

1E40

29
Registre des mariages an V (St Pierre)

63 medias

Registre des mariages an V (St Pierre)

Date

1796-1797

Cote

1E39

30
Registre des mariages, 1851

338 medias

Registre des mariages, 1851

Date

1851

Cote

1E720

31

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Causes civiles des villages (5 juillet 1672-27 janvier 1673)

Date

1672-1673

Cote

FF138

32
Population - Dénombrement de 1931 : 5° section

157 medias

Population - Dénombrement de 1931 : 5° section

Date

1931

Cote

1F181

33
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances) (29 juillet 1710 - 6 mai 1737)

385 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances) (29 juillet 1710 - 6 mai 1737)

Date

1710-1737

Cote

GG267

34
Paroisse de Saint Ferjeux : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (11 janvier 1775 - 26 décembre 1791)

545 medias

Paroisse de Saint Ferjeux : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (11 janvier 1775 - 26 décembre 1791)

Date

1775-1791

Cote

GG387

35
Registre des décès an VII - 8° section

33 medias

Registre des décès an VII - 8° section

Date

1798-1799

Cote

1E151

36

Contributions de toute nature (Statistique, correspondance)

Date

1805-1872

Cote

1G168

37
Registre des mariages, 1857

409 medias

Registre des mariages, 1857

Date

1857

Cote

1E738

38
Registre des naissances an XI - 4° section

85 medias

Registre des naissances an XI - 4° section

Date

1802-1803

Cote

1E206

39
Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

Date

1532-1533

Cote

DD70

40
Divorces, 5° section, an X et XI

53 medias

Divorces, 5° section, an X et XI

Date

1801-1803

Cote

1E556