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1
Paroisse de Notre Dame de Jussa-Mouthier : baptêmes (naissances) (8 avril 1579 - 29 décembre 1726) mariages (25 janvier 1628 - 27 décembre 1726) Décès (avril 1671 - 9 décembre 1726)

797 medias

Paroisse de Notre Dame de Jussa-Mouthier : baptêmes (naissances) (8 avril 1579 - 29 décembre 1726) mariages (25 janvier 1628 - 27 décembre 1726) Décès (avril 1671 - 9 décembre 1726)

Date

1628-1726

Cote

GG253

2
Registre des naissances an III (La Vèze)

10 medias

Registre des naissances an III (La Vèze)

Date

1794-1795

Cote

1E77

3
Grenier municipal, construction d'une cheminée dans le logement de fonction du garde magasin : correspondance (1802) ; travaux de réparation et de ferblanterie : procès-verbal d'adjudication, soumissions, descriptif des travaux à entreprendre (1829) ; pose d'un grillage devant une fenêtre du 2e étage : correspondance (1830) ; location du 2e étage au service des fourrages : correspondance (1834) ; adjudication de la pose de fenêtres au 1er étage et aux lucarnes : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche (1848) ; adjudication du bail de trois magasins : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, état de situation, soumission, affiche, correspondance (1834-1851).

1 media

Grenier municipal, construction d'une cheminée dans le logement de fonction du garde magasin : correspondance (1802) ; travaux de réparation et de ferblanterie : procès-verbal d'adjudication, soumissions, descriptif des travaux à entreprendre (1829) ; pose d'un grillage devant une fenêtre du 2e étage : correspondance (1830) ; location du 2e étage au service des fourrages : correspondance (1834) ; adjudication de la pose de fenêtres au 1er étage et aux lucarnes : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche (1848) ; adjudication du bail de trois magasins : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, état de situation, soumission, affiche, correspondance (1834-1851).

Date

1802-1851

Cote

1M43

4
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1708

377 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1708

Date

1708

Cote

BB123

5
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

Date

1446-1451

Cote

BB4

6

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (7 janvier 1558-27 décembre 1559)

Date

1558-1559

Cote

FF76

7
Registre des décès an IV (St Jean)

88 medias

Registre des décès an IV (St Jean)

Date

1795-1796

Cote

1E28

8
Registre des Hôpitaux : Hôpital Saint Jacques Décès d'hommes et de femmes (3 janvier 1773 - 16 janvier 1792)

425 medias

Registre des Hôpitaux : Hôpital Saint Jacques Décès d'hommes et de femmes (3 janvier 1773 - 16 janvier 1792)

Date

1773-1792

Cote

GG338

9
Divorces, 4° section, an VIII et IX

9 medias

Divorces, 4° section, an VIII et IX

Date

1799-1801

Cote

1E547

10
Registre des décès an V (St Marcellin)

46 medias

Registre des décès an V (St Marcellin)

Date

1796-1797

Cote

1E74

11
Registre des décès, 1856

434 medias

Registre des décès, 1856

Date

1856

Cote

1E736

12
Paroisse Sainte Madeleine : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (1er janvier - 31 décembre 1788

193 medias

Paroisse Sainte Madeleine : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (1er janvier - 31 décembre 1788

Date

1788

Cote

GG126

13
Registre des mariages, 1805

206 medias

Registre des mariages, 1805

Date

1805

Cote

1E574

14

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire. Rôle de l'an IX, 1ere à 4° section

Date

1801

Cote

1G36

15

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes du syndique" (7 janvier 1558-26 mars 1561)

Date

1558-1561

Cote

FF77

16

Copie des matrices générales. Ville et Banlieue, 2° division

Date

1937

Cote

1G260

17
Registre des mariages, 1806

237 medias

Registre des mariages, 1806

Date

1806

Cote

1E577

18

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 mai au 8 juillet 1927

Date

1927

Cote

2D226, D2,358 (ancienne cote)

19
Registre des délibérations municipales 14 juin 1639 - 12 juin 1642

2 lots 877 medias

Registre des délibérations municipales 14 juin 1639 - 12 juin 1642

Date

1639-1642

Cote

BB76

20

Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

Date

1882-1883

Cote

2D362, D2,251 (ancienne cote)

21
Registre des naissances, 1803-1804

446 medias

Registre des naissances, 1803-1804

Date

1803-1804

Cote

1E570

22

Pièces diverses concernant les divorces (19 vendémiaire an IX - 14 floréal an XII)

Date

1800-1804

Cote

1E233, E,584 (ancienne cote)

23

Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque et le chapitre de Besançon - Mémoires relatifs aux différends entre la commune , l'archevêque et le chapitre de Besançon

Date

1641

Cote

FF36

24
Registre des mariages, 1878

402 medias

Registre des mariages, 1878

Date

1878

Cote

1E805

25

Correspondance de la Mairie, avec table alphabétique, du 14 février 1816 au 29 décembre 1819

Date

1816-1819

Cote

2D98

26
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (7 janvier au 28 décembre 1767)

78 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (7 janvier au 28 décembre 1767)

Date

1767

Cote

GG285

27
Registre des mariages, 1872

462 medias

Registre des mariages, 1872

Date

1872

Cote

1E787

28
Registre des mariages an VI (St Pierre)

59 medias

Registre des mariages an VI (St Pierre)

Date

1797-1798

Cote

1E40

29
Registre des mariages an V (St Pierre)

63 medias

Registre des mariages an V (St Pierre)

Date

1796-1797

Cote

1E39

30
Registre des mariages, 1851

338 medias

Registre des mariages, 1851

Date

1851

Cote

1E720

31

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Causes civiles des villages (5 juillet 1672-27 janvier 1673)

Date

1672-1673

Cote

FF138

32
Population - Dénombrement de 1931 : 5° section

157 medias

Population - Dénombrement de 1931 : 5° section

Date

1931

Cote

1F181

33
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances) (29 juillet 1710 - 6 mai 1737)

385 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : baptêmes (naissances) (29 juillet 1710 - 6 mai 1737)

Date

1710-1737

Cote

GG267

34
Paroisse de Saint Ferjeux : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (11 janvier 1775 - 26 décembre 1791)

545 medias

Paroisse de Saint Ferjeux : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (11 janvier 1775 - 26 décembre 1791)

Date

1775-1791

Cote

GG387

35
Registre des décès an VII - 8° section

33 medias

Registre des décès an VII - 8° section

Date

1798-1799

Cote

1E151

36

Contributions de toute nature (Statistique, correspondance)

Date

1805-1872

Cote

1G168

37
Registre des mariages, 1857

409 medias

Registre des mariages, 1857

Date

1857

Cote

1E738

38
Registre des naissances an XI - 4° section

85 medias

Registre des naissances an XI - 4° section

Date

1802-1803

Cote

1E206

39
Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

Date

1532-1533

Cote

DD70

40
Divorces, 5° section, an X et XI

53 medias

Divorces, 5° section, an X et XI

Date

1801-1803

Cote

1E556

41

Matrices générales. Contributions personnelle, mobilière et patentes. Ville

Date

1872

Cote

1G117

42
Paroisse Saint Jean Baptiste : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (20 décembre 1776 - 29 décembre 1780)

546 medias

Paroisse Saint Jean Baptiste : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (20 décembre 1776 - 29 décembre 1780)

Date

1776-1780

Cote

GG29

43
Divorces, 2° section, an X et XI

5 medias

Divorces, 2° section, an X et XI

Date

1801-1803

Cote

1E553

44
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1690

2 lots 317 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1690

Date

1690

Cote

BB107

45

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Causes fiscales (28 octobre 1668-8 mai 1671)

Date

1668-1671

Cote

FF118

46
Recensement de la population (An III, 1794) : sections 5, 6, 7 et 8 sections.

397 medias

Recensement de la population (An III, 1794) : sections 5, 6, 7 et 8 sections.

Date

1794

Cote

1F1

47
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

Date

1533

Cote

DD88

48

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 24 juillet 1877 au 11 août 1890

Date

1877-1890

Cote

2D375, D2,244 (ancienne cote)

49
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1744

590 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1744

Date

1744

Cote

BB157

50

Pétitions sur divers sujets, avec appointements en marges, du 15 floréal an IX (5 mai 1801) au 22 mai 1807

Date

1801-1807

Cote

2D61

51
Population - Dénombrement de 1936 : 9° section

116 medias

Population - Dénombrement de 1936 : 9° section

Date

1936

Cote

1F194

52

Affiches de convocation.

Date

1814-1874

Cote

1H30

53

Copie des matrices générales. Ville et Banlieue, 2° division

Date

1935

Cote

1G256

54
Registre d'établissements militaires : Fort Griffon baptêmes (naissances), mariages sépultures (décès) (25 février 1783 - 24 décembre 1791)

18 medias

Registre d'établissements militaires : Fort Griffon baptêmes (naissances), mariages sépultures (décès) (25 février 1783 - 24 décembre 1791)

Date

1783-1791

Cote

GG362

55

Conscription de 1809 (conscrits nés en 1789)

Date

1809

Cote

1H20

56
Paroisse de Velotte et de Beure : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (septembre - décembre 1737).

32 medias

Paroisse de Velotte et de Beure : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (septembre - décembre 1737).

Date

1737

Cote

GG396

57

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 29 février au 16 avril 1924

Date

1924

Cote

2D205, D2,337 (ancienne cote)

58

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 2 septembre au 26 octobre 1921

Date

1921

Cote

2D187

59
Halles de Battant, projet de rectification de l'alignement sur la rue du Pont : rapport (s.d.) ; inventaire des biens appartenant à la commune : extrait des minutes du greffe (1802) ; travaux : cahier des charges, soumission, devis (1803) ; demande émanant du receveur des domaines de recevoir une copie des titres de propriété des halles : correspondance (1806) ; réparation : correspondance (1822) ; demande de permission pour effectuer des travaux émanant d'un riverain : correspondance (1837) ; adjudication du bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, affiches, correspondance (1851-1866) ; vente : correspondance (1867).

1 media

Halles de Battant, projet de rectification de l'alignement sur la rue du Pont : rapport (s.d.) ; inventaire des biens appartenant à la commune : extrait des minutes du greffe (1802) ; travaux : cahier des charges, soumission, devis (1803) ; demande émanant du receveur des domaines de recevoir une copie des titres de propriété des halles : correspondance (1806) ; réparation : correspondance (1822) ; demande de permission pour effectuer des travaux émanant d'un riverain : correspondance (1837) ; adjudication du bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, affiches, correspondance (1851-1866) ; vente : correspondance (1867).

Date

1803-1867

Cote

1M44

60
Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 15 juillet 1897 au 22 novembre 1898

698 medias

Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 15 juillet 1897 au 22 novembre 1898

Date

1897-1898

Cote

1D36

61
Registre des mariages an III (St Pierre)

52 medias

Registre des mariages an III (St Pierre)

Date

1794-1795

Cote

1E37

62
Registre des naissances an IV (St Pierre)

98 medias

Registre des naissances an IV (St Pierre)

Date

1795-1796

Cote

1E33

63
Population - Dénombrement de 1911 : 1ere section

172 medias

Population - Dénombrement de 1911 : 1ere section

Date

1911

Cote

1F150, F1,142 (ancienne cote)

64
Paroisse Sainte Madeleine : Tables alphabétiques des décès de 1674 à 1758

673 medias

Paroisse Sainte Madeleine : Tables alphabétiques des décès de 1674 à 1758

Date

1674-1758

Cote

GG138

65

Registre de correspondance : copies de lettres diverses adressées par la Mairie, manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, du 31 mai au 4 novembre 1892 suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1892

Cote

2D123, 2D,255 (ancienne cote)

66
Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier au 31 décembre 1787)

59 medias

Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier au 31 décembre 1787)

Date

1787

Cote

GG241

67

Pétitions sur divers sujets, transmises à la Préfecture et remises aux parties, du 7 pluviôse en X (27 janvier 1802) au 27 mars 1816

Date

1802-1816

Cote

2D63

68
Portes Notre-Dame et Malpas, réparation : affiches (1869, 1874) ; transformation : procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception provisoire, dossier de marché, plans, notes, correspondance (1893-1895) ; réutilisation des anciennes grilles par le service du Génie : correspondance (1897).

1 media

Portes Notre-Dame et Malpas, réparation : affiches (1869, 1874) ; transformation : procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception provisoire, dossier de marché, plans, notes, correspondance (1893-1895) ; réutilisation des anciennes grilles par le service du Génie : correspondance (1897).

Date

1869-1897

Cote

1M91

69

Garde nationale de Besançon. Grand livre des comptes de l'Assistance mutuelle (1871-1872)

Date

1871-1872

Cote

3H13

70
Registre des mariages an V (St Marcellin)

29 medias

Registre des mariages an V (St Marcellin)

Date

1796-1797

Cote

1E69

71
Paroisse Saint Maurice : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier 1770 - 31 décembre 1779)

358 medias

Paroisse Saint Maurice : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier 1770 - 31 décembre 1779)

Date

1770-1779

Cote

GG163

72
Registre des Hôpitaux : Hôpital des enfants trouvés dit du Saint Esprit Décès (18 août 1777 - 19 juillet 1792)

65 medias

Registre des Hôpitaux : Hôpital des enfants trouvés dit du Saint Esprit Décès (18 août 1777 - 19 juillet 1792)

Date

1777-1792

Cote

GG340

73

Registre des édits [,,, ] publiés en la cité impériale de Besançon, commencé l'an 1577 ... La couverture porte " cinq cent cinquante un ", et la signature D.Galiot. A noter : ce registre n'a pas de page de titre et commence au f° 7, a une double foliotation à partir du f° 70 : seule la plus faible est exacte.

Date

1577-1595

Cote

FF150

74
Registre des mariages an I (St Ferjeux)

55 medias

Registre des mariages an I (St Ferjeux)

Date

1793-1794

Cote

1E116

75
Registre des délibérations municipales 1er septembre - 29 décembre 1637

2 lots 80 medias

Registre des délibérations municipales 1er septembre - 29 décembre 1637

Date

1637

Cote

BB74

76
Registre des naissances, 1851

330 medias

Registre des naissances, 1851

Date

1851

Cote

1E719

77
Registre des mariages an VI (Ste Madeleine)

68 medias

Registre des mariages an VI (Ste Madeleine)

Date

1797-1798

Cote

1E10

78

Matrices générales. Contributions foncière, des portes et fenêtres. Banlieue (Matrice rédigée lors de l'extension du périmètre de l'octroi comprenant en un premier cahier la banlieue englobée dans l'octroi, dans un second cahier la banlieue hors octroi)

Date

1880

Cote

1G135

79
Population - Recensement de 1836 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.

466 medias

Population - Recensement de 1836 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.

Date

1836

Cote

1F5

80
Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier au 30 décembre 1783)

54 medias

Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances), mariages, sépultures (décès) (2 janvier au 30 décembre 1783)

Date

1783

Cote

GG237