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1
- Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt sur les farines établi pour solder l'emprunt nécessité par la création de lampes publiques (1698-1702). - Comptes de l'établissement et de l'entretien des lanternes publiques (1698-1784).

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- Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt sur les farines établi pour solder l'emprunt nécessité par la création de lampes publiques (1698-1702). - Comptes de l'établissement et de l'entretien des lanternes publiques (1698-1784).
Cote
DD174
 Date
1698-1784
 Lieu - Type de document
LIASSE, SCEAU

  • Contexte : DD

  • ÉCLAIRAGE PUBLIC (DD173 à DD175)
  • - Baux, comptes et pièces de procédure relatifs à l'impôt...
2
Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de Charles Quint permettant l'expropriation des terrains nécessaires à l'amélioration ou à la réfection du chemin du Mont Dart (1550) avec sceau de Charles Quint en cire rouge, dans un étui. - Ordonnances de la municipalité et des intendants de la province pour la répartition entre les habitants des corvées à faire sur les grandes routes. - Réclamations des corvéables et jugements de l'intendance à ce sujet. - Plans et devis d'une rectification de la route de Morre (1774). - Plantation d'arbres sur le bord des grandes routes par les soins des riverains : diverses ordonnances à ce sujet.

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Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de Charles Quint permettant l'expropriation des terrains nécessaires à l'amélioration ou à la réfection du chemin du Mont Dart (1550) avec sceau de Charles Quint en cire rouge, dans un étui. - Ordonnances de la municipalité et des intendants de la province pour la répartition entre les habitants des corvées à faire sur les grandes routes. - Réclamations des corvéables et jugements de l'intendance à ce sujet. - Plans et devis d'une rectification de la route de Morre (1774). - Plantation d'arbres sur le bord des grandes routes par les soins des riverains : diverses ordonnances à ce sujet.
Cote
DD159
 Date
1550-1779
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAU

  • Contexte : DD

  • VOIRIE MUNICIPALE, CHEMINS, ROUTES (DD157 à DD160 ;...
  • Chemins publics et grandes routes : - Ordonnances de...
3
Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.

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Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance, titres de propriétés, de locations ou d'acensement relatifs aux bancs des boucheries du Bourg et de Saint-Quentin à Besançon.
Cote
DD177
 Date
1335-1784
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, SCEAU

  • Contexte : DD

  • BANCS DE BOUCHERIES PUBLIQUES (DD177)
  • Actes de police, procès-verbaux de reconnaissance,...